fourn.Véhicules/2023
CA de Haguenau
fourniture de véhicules utilitaires et d'engin pour travaux publics neufs et d'occasion pour le compte de la CAH - relance des lots 03 et 06
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: FOURN.vehicules.2023
Brève description:
“fourniture de véhicules utilitaires et d'engin pour travaux publics neufs et d'occasion pour le compte de la CAH - relance des lots 03 et 06”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de haguenau
Adresse postale: 84, route de Strasbourg B.P. 50244
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-haguenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536878&orgAcronyme=a2a 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536878&orgAcronyme=a2a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634127
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“les présents marchés de fournitures passés sur appel d'offres ouvert sont soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R....”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: utilitaire PTAC 3.5 tonnes et PTRA 7 tonnes ampli roll neuf
Numéro du lot: 3
Brève description:
“utilitaire PTAC 3.5 tonnes et PTRA 7 tonnes ampli roll neuf”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
“cf règlement de la consultation et CCTP”
Intitulé du lot: fourgon plateau benne basculante PTAC 3.5 tonnes et PTRA 7 tonnes avec coffre neuf
Numéro du lot: 6
Brève description:
“fourgon plateau benne basculante PTAC 3.5 tonnes et PTRA 7 tonnes avec coffre neuf”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“durée des prestations : lots 03 et 06 : trois-cent soixante-cinq (365) jours calendaires. Les paiements seront effectués sur service fait, par mandat...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536878&orgAcronyme=a2a 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536878&orgAcronyme=a2a 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
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Source: OJS 2023/S 203-634127 (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: FOURN.vehicules.2023
Brève description:
“fourniture de véhicules utilitaires et d'engin pour travaux publics neufs et d'occasion pour le compte de la CAH - relance des lots 03 et 06”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de haguenau
Adresse postale: 84, route de Strasbourg B.P. 50244
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-haguenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536878&orgAcronyme=a2a 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536878&orgAcronyme=a2a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634127
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“les présents marchés de fournitures passés sur appel d'offres ouvert sont soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R....”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: utilitaire PTAC 3.5 tonnes et PTRA 7 tonnes ampli roll neuf
Numéro du lot: 3
Brève description:
“utilitaire PTAC 3.5 tonnes et PTRA 7 tonnes ampli roll neuf”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
“cf règlement de la consultation et CCTP”
Intitulé du lot: fourgon plateau benne basculante PTAC 3.5 tonnes et PTRA 7 tonnes avec coffre neuf
Numéro du lot: 6
Brève description:
“fourgon plateau benne basculante PTAC 3.5 tonnes et PTRA 7 tonnes avec coffre neuf”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“durée des prestations : lots 03 et 06 : trois-cent soixante-cinq (365) jours calendaires. Les paiements seront effectués sur service fait, par mandat...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536878&orgAcronyme=a2a 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536878&orgAcronyme=a2a 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
Source: OJS 2023/S 203-634127 (2023-10-17)
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