2022-09-14groupement de commandes pour la fourniture de matériels scolaires et ludiques (Commune de Rouen)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Groupement de commandes entre les Villes de Bihorel, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Librairie Papeterie du ManoirPapeteries PichonSavoirsplus
2022-09-12fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé "Hygiène et alimentation" (Mairie de Fécamp)
la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé permet l'acquisition de denrées alimentaires et de produits d'hygiène par des bénéficiaires rencontrant des difficultés d'ordre social.Le marché ne sera pas alloti.Le marché est conclu pour une durée de 12 Mois à compter de la notification du marché.Sans montant minimum annuel (T.T.C.)Montant maximal annuel (T.T.C.) : 80 000 euro(s) Contenu de l'offre : acte d'engagement, bordereau des prix unitaires, cadre de réponse technique, simulation coût …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Edenred France
2022-09-09fourniture et gestion des abonnements des services de la ville de nimes (Ville de Nîmes)
les prestations portent sur la fourniture et la gestion de l'ensemble des abonnements que les services sont susceptibles de souscrire. Ces abonnements sont regroupés en 3 unités de gestion :-Les bibliothèques ;-Les autres services municipaux ;-Les élus et le Cabinet du Maire.Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés pour le(s) motif(s) suivant(s) : Les prestations ne font l'objet de prestations distinctes
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2022-09-09achat de fournitures de bureau - année 2023 (Commune de Saint-Joseph)
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Les prestations sont décomposées en six (6) lots désignés ci-après donnant chacun lieu à un marché distinct.
Suite Ii.1.5) Valeur totale estimée: Somme des montants maximums sur 4 années
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Buro StockOffice Réunion
2022-09-01Marché de Marquage des Véhicules pour le Groupe EDF (EDF SA)
Cet avis de marché répond à un besoin de fourniture, pose et dépose de kits de marquage pour les véhicules du Groupe EDF (EDF SA et ses filiales) sur le territoire national. A titre indicatif, la flotte du Groupe EDF comprend environ 40 000 véhicules.
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2022-09-01documentation pour les services du Département de l'ain (Département de l'Ain)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 524000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:GamannecyLibrairie BdnetMontbarbon SASSAS Decitre
2022-08-24achat de documents et diverses prestations de service bibliographique pour le service Documentation (Conseil général de Saône-et-Loire)
achat de documents et diverses prestations de service bibliographique pour le service Documentation. La consultation est décomposée en 3 lots. Conformément aux articles R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de : - lot 1 : 100 000 euros HT par an, soit 400 000 euros HT pour la durée du marché (4 ans) ; - lot 2 : 100 000 euros HT par an, soit 400 000 euros HT pour la durée …
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2022-08-24fourniture De Documents Imprimes - sonores Et Audiovisuels (Mont-de-Marsan Agglomération)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2022-08-23achat d'articles scientifiques (Haute autorité de santé)
en complément de ses abonnements à des revues, la HAS souhaite pouvoir accéder à la demande aux articles scientifiques proposés par les différents éditeurs français et internationaux. Ainsi, le présent accord-cadre alloti (3 lots) a pour objet la fourniture d'articles scientifiques dans les champs d'activité de la HAS
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:elsevier b.v
2022-08-17réalisation et impression du magazine municipal (Montigny Infos) et de ses suppléments hors-série (commune de montigny les metz)
accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre (mars ou avril/juin/septembre/décembre) et de suppléments hors série édités en fonction de l'actualité.Cet accord-cadre est conclu sur la base d'un montant annuel maximum fixé à 100 000 euro(s) (H.T.). Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Ils détermineront celles des prestations décrites dans le C.C.T.P dont l'exécution sera …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:TEMA6TM
2022-08-16réalisation de synoptiques des installations de la Direction du système d'assainissement et du Réseau (SIAAP)
les synoptiques répondront à plusieurs usages et notamment :
- fournir une représentation unique de chaque ouvrage, qui sera utilisée à la fois comme fond de vue Supervision, et dans les Fiches de Fonctionnement, documents en cours d'élaboration qui définiront, pour chaque station locale, son mode de fonctionnement dans toutes les situations (temps sec/ de pluie, basses eaux/ crue, mode normal/ dégradé )
- fournir un support de formation, pour les régulateurs du pc saphyrs ou d'autres agents DSAR, ou …
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2022-08-11fourniture, Souscription Et Gestion Des Abonnements De Periodiques Papier Et Electroniques (2 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Lot 1 : accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire avec un minimum de 10 000 euro(s) Ht et un maximum de 80 000 euro(s) Ht pour chaque période.conformément aux art R2162-7 à 10 du Code, l'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.Lot 2 : marché à prix global forfaitaire correspondant à l'abonnement annuel à un bouquet …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:France Publications SASLekiosque.fr sas
2022-08-10fourniture de Chèques Emploi Service Universels (Cesu) papier préfinancés pour le personnel de la Région Occitanie (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord cadre établi à l'issue de la présente procédure a pour objet la fourniture, pour les agents de la région Occitanie, de titres Cesu papier préfinancés d'une contre-valeur (indicative) de 10?.Le périmètre …
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2022-08-09conception, rédaction, distribution et fourniture d'une collection de guides touristiques (assoc nal poles equilibre territoriaux)
l'Accord-Cadre objet de la présente consultation a pour objet:- la conception et la rédaction d'une collection de guides touristiques,- la fourniture d'une partie de de ces guides aux Territoires de projet acheteurs,- la distribution par l'éditeur des guides restants dans son réseau de distribution habituel.Le marché prend la forme d'un accord-cadre avec émission de bons de commande, sans minimum, et avec un maximum de 1 500 000 euro(s) (H.T.).Le présent accord-cadre est passé par l'anpp en tant que …
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