achat d'articles scientifiques
Haute autorité de santé
en complément de ses abonnements à des revues, la HAS souhaite pouvoir accéder à la demande aux articles scientifiques proposés par les différents éditeurs français et internationaux. Ainsi, le présent accord-cadre alloti (3 lots) a pour objet la fourniture d'articles scientifiques dans les champs d'activité de la HAS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-23 | Avis de marché |
| 2023-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2022-27, 28 et 29
Brève description:
“en complément de ses abonnements à des revues, la HAS souhaite pouvoir accéder à la demande aux articles scientifiques proposés par les différents éditeurs...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: haute autorite de sante
Adresse postale: 5 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: http://www.has-sante.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@has-sante.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2082822&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-463769
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“le lot no1 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 354 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par Elsevier
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par Elsevier”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“chaque lot de l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une...”
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Informations complémentaires:
“le lot no1 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons...”
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Intitulé du lot: fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par tous éditeurs de revues scientifiques (hors Elsevier)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par tous éditeurs de revues scientifiques (hors Elsevier)”
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le lot no2 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons...”
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Intitulé du lot: fourniture d'articles scientifiques au format papier édités par tous éditeurs de revues scientifiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
“fourniture d'articles scientifiques au format papier édités par tous éditeurs de revues scientifiques”
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le lot no3 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“3ème trimestre 2026 en cas de reconductions”
“infructuosité : La consultation initiale a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Dématérialisation : Les documents sont accessibles...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 164-463769 (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2022-27, 28 et 29
Brève description:
“en complément de ses abonnements à des revues, la HAS souhaite pouvoir accéder à la demande aux articles scientifiques proposés par les différents éditeurs...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: haute autorite de sante
Adresse postale: 5 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: http://www.has-sante.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@has-sante.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2082822&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-463769
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“le lot no1 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 354 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par Elsevier
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par Elsevier”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“chaque lot de l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une...”
Informations complémentaires:
“le lot no1 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons...”
Intitulé du lot: fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par tous éditeurs de revues scientifiques (hors Elsevier)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par tous éditeurs de revues scientifiques (hors Elsevier)”
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le lot no2 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons...”
Intitulé du lot: fourniture d'articles scientifiques au format papier édités par tous éditeurs de revues scientifiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
“fourniture d'articles scientifiques au format papier édités par tous éditeurs de revues scientifiques”
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le lot no3 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“3ème trimestre 2026 en cas de reconductions”
“infructuosité : La consultation initiale a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Dématérialisation : Les documents sont accessibles...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 164-463769 (2022-08-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 354 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: St Denis-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: https://www.has-sante.fr/ 🌏
Téléphone: +33 155937400 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-034517
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-463769
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
“pour le lot no1, la part relative aux bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000euro(s) HT sur toute la durée de...”
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Objet
Champ d'application du marché
“pour le lot no1, la part relative aux bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000euro(s) HT sur toute la durée de...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Nom: elsevier b.v
Adresse postale: radarweg 29
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1029
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Téléphone: +33 627327048 📞
Courrier électronique: e.lefefbre@elsevier.com 📧
Adresse Internet: https://www.elsevier.com/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 110000445
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=MTg3 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 013-034517 (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 354 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: St Denis-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: https://www.has-sante.fr/ 🌏
Téléphone: +33 155937400 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-034517
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-463769
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
“pour le lot no1, la part relative aux bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000euro(s) HT sur toute la durée de...”
Objet
Champ d'application du marché
“pour le lot no1, la part relative aux bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000euro(s) HT sur toute la durée de...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Nom: elsevier b.v
Adresse postale: radarweg 29
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1029
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Téléphone: +33 627327048 📞
Courrier électronique: e.lefefbre@elsevier.com 📧
Adresse Internet: https://www.elsevier.com/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 110000445
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=MTg3 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 013-034517 (2023-01-13)
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