acquisition de fournitures scolaires et educatives, livres scolaires et non scolaires

Commune de Sainte-Maxime

acquisition de fournitures scolaires, livres scolaires et livres non scolaires et matériels pédagogiques d'enseignement pour les services de la commune et du CCAS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Charlemagne

Qui ?

• Commune de Sainte-Maxime

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-16	Avis de marché
2022-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:

acquisition de fournitures scolaires, livres scolaires et livres non scolaires et matériels pédagogiques d'enseignement pour les services de la commune et du CCAS

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: boulevard des Mimosas
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte Maxime
Contact
Adresse Internet: http://ville-sainte-maxime.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494967960 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-452643
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

le critère Prix est divisé en 2 sous-critères : Montant du Dqe/35% et Taux de rabais/20%

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures scolaires et pédagogiques
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures scolaires et pédagogiques
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

le critère Prix est divisé en 2 sous-critères : Montant du Dqe/35% et Taux de rabais/20%

Intitulé du lot: livres scolaires et d'enseignement
Numéro du lot: 2
Brève description: livres scolaires et d'enseignement
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres non scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: livres non scolaires
Valeur estimée hors TVA: 188 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

4.3 - reconductionL'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires: le prix est analysé sur le taux de rabais accordé
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

sainte Maxime

sainte-Maxime

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2(Déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2.1-Services liés au mode de passation et suivi des commandes, traitement et livraison des reliquats
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2.2-Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2.3-Conditions et Délai de livraison
3-Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): 2.1Services liés au mode de passation et suivi des commandes, traitement et livraison des reliquats
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 2.2Conditions et Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
65
Critère de qualité (nom): 2.1-Offre éditoriale proposée
2.2- Prestations d'animations et de présentations d'ouvrages
2.3-Services liés au mode de passation et suivi des commandes, traitement et livraison des reliquats
2.4-Conditions et Délais de livraison
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas Sainte-Maxime
Numéro d'enregistrement national: 268 300 993 000
Adresse postale: espace Jean Verdier 10 Bld Aristide Briand
Pays: Var 🏙️
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 494794213 📞
Courrier électronique: ccas@ste-maxime.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026

afin d'optimiser l'analyse des offres du lot 1, la remise d'échantillons est obligatoire. La liste des échantillons correspond aux articles mentionnés dans le devis quantitatif estimatif du lot 1.Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres sous format électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Monnaie : euros

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine CS 40510
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-toulon.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 159-452643 (2022-08-16)

Avis d'attribution de marché (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-AP160103AC
Brève description:

il s'agit de l'acquisition de fournitures scolaires, livres scolaires et livres non scolaires et matériels pédagogiques d'enseignement pour les services de la commune et du CCAS

Valeur totale du marché: 572 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-687408
Se réfère à l'avis: 2022/S 159-452643
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix et dans le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué le rabais consenti. Pour le lot 1, le montant du DQE est de : 5200,63euro (H.T.) Pour le lot 2, le montant du DQE est de : 6332,22euro (H.T.) Pour le lot 3, le pourcentage consenti est de 9%

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performances Environnementales
Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Taux du rabais
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Nom: charlemagne
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
47 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot 1, le montant du DQE est de : 5200,63euro (H.T.)

Pour le lot 2, le montant du DQE est de : 6332,22euro (H.T.)

Pour le lot 3, le pourcentage consenti est de 9%

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

greffe du Tribunal Administratif de Toulon

5 rue Racine

83041 Toulon CEDEX 09

tél : 0494427930

télécopie : 0494427989

courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr

Source: OJS 2022/S 238-687408 (2022-12-05)

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