fourniture d'ouvrages et de documents sonores et audiovisuels pour Coeur d'essonne Agglomération
ca coeur d essonne agglomeration
fourniture d'ouvrages et de documents sonores et audiovisuels pour Coeur d'essonne Agglomération
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-31 | Avis de marché |
| 2022-09-21 | Informations complémentaires |
| 2023-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Numéro de référence: 2022-AO-CLT-065
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca coeur d essonne agglomeration
Adresse postale: 1 place saint exupery
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_HvTQGtdj57 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-31 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 170-481132
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
l'Estimation ci-dessus est annuelle
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: acquisition de documents non assujettis à droit de prêt
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: acquisition de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse assujetties au droit de prêt, y compris un office
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition d'ouvrages imprimés et de textes lus sur support audio pour la jeunesse, assujettis au droit de prêt y compris des offices (hors bandes dessinées)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition d'ouvrages imprimés et de textes lus sur support audio pour adultes, assujettis au droit de prêt y compris un office
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition d'ouvrages imprimés et plastifiés, reliés ou équipés pour les adultes et la jeunesse assujettis au droit de prêt
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: acquisition de CD musicaux pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 6
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de DVD et Blue Ray de fiction, documentaires et musicaux pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 7
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de partitions musicales et méthodes d'apprentissage de la musique
Numéro du lot: 8
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 85
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Echantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_HvTQGtdj57 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 170-481132 (2022-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Numéro de référence: 2022-AO-CLT-065
Brève description:
fourniture d'ouvrages et de documents sonores et audiovisuels pour Coeur d'essonne Agglomération
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca coeur d essonne agglomeration
Adresse postale: 1 place saint exupery
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_HvTQGtdj57 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-31 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 170-481132
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
l'Estimation ci-dessus est annuelle
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: acquisition de documents non assujettis à droit de prêt
Numéro du lot: 1
Brève description:
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 90 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires: l'Estimation ci-dessus est annuelle
Intitulé du lot: acquisition de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse assujetties au droit de prêt, y compris un office
Numéro du lot: 2
Brève description:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 5 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 50 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Intitulé du lot: acquisition d'ouvrages imprimés et de textes lus sur support audio pour la jeunesse, assujettis au droit de prêt y compris des offices (hors bandes dessinées)
Numéro du lot: 3
Brève description:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 10 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 70 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Intitulé du lot: acquisition d'ouvrages imprimés et de textes lus sur support audio pour adultes, assujettis au droit de prêt y compris un office
Numéro du lot: 4
Brève description:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 20 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 100 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Intitulé du lot: acquisition d'ouvrages imprimés et plastifiés, reliés ou équipés pour les adultes et la jeunesse assujettis au droit de prêt
Numéro du lot: 5
Brève description:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 1 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 50 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Numéro du lot: 6
Brève description:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 2 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 20 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Intitulé du lot: acquisition de DVD et Blue Ray de fiction, documentaires et musicaux pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 7
Brève description:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 5 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 60 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Intitulé du lot: acquisition de partitions musicales et méthodes d'apprentissage de la musique
Numéro du lot: 8
Brève description:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 1 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 10 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 85
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Echantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_HvTQGtdj57 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 170-481132 (2022-08-31)
Informations complémentaires (2022-09-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-21 📅
Date limite de soumission: 2022-10-13 📅
Date de publication: 2022-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 185-523893
Se réfère à l'avis: 2022/S 170-481132
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2022/S 185-523893 (2022-09-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-21 📅
Date limite de soumission: 2022-10-13 📅
Date de publication: 2022-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 185-523893
Se réfère à l'avis: 2022/S 170-481132
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2022/S 185-523893 (2022-09-21)
Avis d'attribution de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-080056
Numéro JO-S: 28
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Nom: la generale librest
Adresse postale: 128 bis, avenue Jean Jaurès, Bât. K 6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.lageneraledulivre.com 🌏
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: librairie bdnet
Adresse postale: 26, rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.bdnet.com 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Nom: ateliers RENOV-LIVRES
Adresse postale: 329 rue Pasteur - bP 30116
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.renov-livres.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
Source: OJS 2023/S 028-080056 (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-080056
Numéro JO-S: 28
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Nom: la generale librest
Adresse postale: 128 bis, avenue Jean Jaurès, Bât. K 6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.lageneraledulivre.com 🌏
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: librairie bdnet
Adresse postale: 26, rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.bdnet.com 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Nom: ateliers RENOV-LIVRES
Adresse postale: 329 rue Pasteur - bP 30116
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.renov-livres.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
Source: OJS 2023/S 028-080056 (2023-02-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)