2021-02-18Enlèvement et traitement des déchets issus de l'entretien des routes départementales de Vaucluse (Département de Vaucluse)
Les prestations comprennent notamment:
— le dépôt et la location de bennes à déchets sur les emplacements désignés par le Conseil départemental de Vaucluse;
— l'enlèvement et le transport de déchets à partir des emplacements désignés par le Conseil départemental de Vaucluse vers les sites de livraison (unité de tri ou de traitement appropriées aux différentes catégories de déchets prévues dans l'accord-cadre);
— la possibilité pour les véhicules du Conseil départemental de Vaucluse de livrer directement …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Paprec Mediterranée
2021-02-02Collecte et valorisation des textiles usagés et assimilés (Grand Paris Seine Ouest)
Collecte et valorisation des textiles usagés et assimilés. Le marché est un marché de services. En contrepartie de l'exécution des prestations, le titulaire sera autorisé à collecter, sans versement de redevance, le textile usagé et assimilé sur le territoire de Grand Paris Seine Ouest. Aucun versement en numéraire ne sera donc versé au titulaire en contrepartie de l'exécution des prestations. Le marché n'est pas alloti au sens des articles L. 2113-10, L. 2113-11, R. 2113-2 et R. 2113-3 du code de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Écotextile SAS
2021-01-19Fourniture de sacs translucides pour les ordures ménagères et la collecte sélective (Communauté urbaine d'Alençon)
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec montant minimal et sans montant maximal. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, reconductible trois fois un an. Durée totale du contrat toutes périodes confondues quatre ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 100 000 EUR. La consultation ne comprend pas de variantes imposées. Les soumissionnaires …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:PTL
2021-01-12Fourniture de sacs pour la collecte des emballages ménagers recyclables (Troyes Champagne Métropole)
Cette consultation a pour objet la fourniture de sacs pour la collecte des Emballages ménagers recyclables (EMR).
La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:PTL
2020-12-09Achat de produits d'entretien — quatre lots (Commune d'Angoulême)
Achat de produits d'entretien — quatre lots. Application des articles L. 2113-6 et 7 du code de la commande publique: un groupement de commandes a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation des accords-cadres. Elle désigne la ville d'Angoulême comme coordonnateur. Celle-ci a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Les membres du groupement sont la commune d'Angoulême et le Centre communal …
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2020-10-15Fourniture de produits, matériels d'entretien et articles d'hygiène pour les services de la Ville de Colomiers (Ville de Colomiers)
Les produits, matériels et consommables seront utilisés dans les écoles, crèches, bâtiments administratifs, l'EHPAD, les salles de sport (cette liste n'est pas exhaustive). La commune dispose d'un magasin central en charge de la centralisation et de la passation des commandes, du stockage et de la redistribution des produits dans les services utilisateurs.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:PyrenetSubra
2020-10-02Fourniture de petits matériels et de produits d'entretien (Communauté d'agglomération de Vesoul)
La présente consultation concerne la fourniture de petits matériels et de produits d'entretien pour la ville de Vesoul et la Communauté d'agglomération de Vesoul (CAV).
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il …
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