Fourniture de produits, matériels d'entretien et articles d'hygiène pour les services de la Ville de Colomiers

Ville de Colomiers

Les produits, matériels et consommables seront utilisés dans les écoles, crèches, bâtiments administratifs, l'EHPAD, les salles de sport (cette liste n'est pas exhaustive). La commune dispose d'un magasin central en charge de la centralisation et de la passation des commandes, du stockage et de la redistribution des produits dans les services utilisateurs.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pyrenet
• Subra

Qui ?

• Ville de Colomiers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-15	Avis de marché
2021-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:

Les produits, matériels et consommables seront utilisés dans les écoles, crèches, bâtiments administratifs, l'EHPAD, les salles de sport (cette liste n'est pas exhaustive). La commune dispose d'un magasin central en charge de la centralisation et de la passation des commandes, du stockage et de la redistribution des produits dans les services utilisateurs. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colomiers
Adresse postale: 1 place Alex Raymond, BP 30330
Code postal: 31776
Commune postale: Colomiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-colomiers.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-colomiers.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-495620
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Valeur totale estimée: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'entretien
Numéro du lot: 01
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de produits détergents, dégraissants, décapants, désinfectants et détartrants. Cette liste n'est pas exhaustive. Le titulaire devra également mettre à disposition les centrales dilution et de lavage/désinfection, doseurs automatiques pour lave-vaisselle et pour lave-linge et en assurer la maintenance.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Petits matériels d'entretien
Numéro du lot: 02
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de produit de droguerie, de disques pour monobrosse, de petits matériels de balayage, lavage et d'essuyage (éponge, lavette), seaux, balais alimentaires, raclettes, brosserie traditionnelle, chariots de nettoyage. Cette liste n'est pas exhaustive.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Essuyage et hygiène corporelle
Numéro du lot: 03
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de savon, de papier hygiénique, d'essuie mains, de mouchoir et de lingette. Cette liste n'est pas exhaustive. Le titulaire devra également mettre à disposition des distributeurs de savon, de papier toilette et d'essuie mains.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Articles d'hygiène à usage unique
Numéro du lot: 04
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture d'équipement d'hygiène à usage unique (sacs poubelles, charlottes, gants…) (cette liste n'est pas exhaustive).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; délégation de pouvoir;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Innovations en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0
Critère de qualité (pondération): 35.0
15.0
55.0
Prix (pondération): 45.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: service «Commande publique», 1 place Alex Raymond, BP 30330, 31770 Colomiers Cedex 6. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: il est demandé des échantillons pour permettre d'analyser les offres. Les articles concernés sont identifiés dans le BPU (cf: cellules en noir). Les échantillons devront être livrés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: magasin central de la commune de Colomiers, centre technique municipal (chemin des Cévennes, ZI «En Jacca», 31770 Colomiers du lundi au Jeudi de 8h15 à 11h45 et de 13h15 à 16h45, le vendredi de 8h15 à 11h45. Les candidats pourront dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle ils auront été informés de du rejet de leur proposition, venir retirer leurs échantillons dans les locaux de l'administration. Les échantillons non réclamés dans ce délai seront acquis à la collectivité, sans que le candidat puisse prétendre à une indemnité. Les échantillons fournis par le candidat désigné titulaire seront conservés comme témoins pour servir de référence pour les vérifications de qualité, le cas échéant. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020f11.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Source: OJS 2020/S 204-495620 (2020-10-15)

Avis d'attribution de marché (2021-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits, matériels d'entretien et articles d'hygiène pour les services de la Ville de Colomiers.

Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-031323
Se réfère à l'avis: 2020/S 204-495620
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Produits d'entretien.

Petits matériels d'entretien.

Essuyage et hygiène corporelle.

Articles d'hygiène à usage unique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Innovations techniques au service du développement durable pouvant être déployées en cours d'exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Innovations techniques au service du développement durable pouvant être déployées en cours d'exécution du contrat.
Critère de qualité (pondération): 15
55
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Nom: Pyrenet
Commune postale: Ibos
Code postal: 65420
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Subra
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31104
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2021/S 015-031323 (2021-01-18)

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