2021-06-23Fourniture de vêtements de travail et d'Équipements de protection individuelle (EPI) (Commune de Douai)
Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il suit les dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, en matière de groupements de commandes, conformément à la convention en date du 8.2.2018 entre la ville de Douai et le CCAS de Douai. Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 du code de la commande publique, articles …
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2021-01-18Gn20c12 — fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (Le Grand Narbonne)
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— commune de la Palme,
— commune de Leucate,
— commune de Névian,
— commune de Villedaigne,
— commune de Vinassan,
— commune d'Armissan,
— commune de Bages,
— commune de Bizanet,
— commune de Portel-des-Corbières,
— commune de Cuxac-d'Aude,
— commune de Bize-Minervois,
— commune de Sigean.
Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération du Grand Narbonne.
Accord-cadre à bons de commandes pour la …
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2020-05-18Fourniture d'effets de sport pour les sapeurs-pompiers du Service départemental d'incendie et de secours des... (SDIS des Yvelines)
Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur exécuté par émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est composé de trois lots.
— lot n 1: chaussures de sport;
— lot n 2: vêtements de sport;
— lot n 3: vêtements de sport pour la filière sportive.
Les montants minimums annuels sont:
— lot 1 = 7 500 EUR HT;
— lot 2 = 17 000 EUR HT;
— lot 3 = 5 000 EUR HT.
Il n'y a pas de montants maximaux annuels.
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2019-12-10Acquisition d'effets vestimentaires (Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois)
Acquisition d'effets vestimentaires: consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— ville de Saint-Quentin,
— centre communal d'action sociale.
Coordonnateur du groupement de commandes: agglomération du Saint-Quentinois.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 428 000,00 EUR.
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2019-10-28Fournitures d'articles d'habillement (Commune de limoges)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux délais proposés par le titulaire dans son mémoire justificatif.
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2019-10-14Achat d'objets promotionnels pour le Conseil départemental de l'Ariège (Conseil général de l'Ariège)
Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans. Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager, à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires. Date prévisionnelle de début des prestations: …
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