Fourniture et livraison de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements de protection individuelle destines au personnel municipal

Commune de Vaulx-en-Velin

L'accord-cadre concerne la fourniture de vêtements de travail, de vêtements de représentation et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la ville. Il répond à la nécessité de sécurité et contribue à promouvoir l'image de la ville. Un grand nombre de directions et de services est concerné par ce besoin: éducation, jeunesse et sports, patrimoine bâti, petite enfance, espaces publics, culture. Le lot relatif à l'équipement de la police municipale fait l'objet d'une consultation séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-05 Avis de marché
2020-03-16 Informations complémentaires
2020-03-27 Informations complémentaires
2020-05-07 Informations complémentaires
2021-04-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: Vet Travail
Brève description:
L'accord-cadre concerne la fourniture de vêtements de travail, de vêtements de représentation et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la ville. Il répond à la nécessité de sécurité et contribue à promouvoir l'image de la ville. Un grand nombre de directions et de services est concerné par ce besoin: éducation, jeunesse et sports, patrimoine bâti, petite enfance, espaces publics, culture. Le lot relatif à l'équipement de la police municipale fait l'objet d'une consultation séparée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements de fonction 📦
Vêtements de sport 📦
Vêtements de protection et de sécurité 📦
Chaussures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date limite de soumission: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-113050
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — la valeur estimée correspond à la valeur estimée pour 1 an. Quel que soit le lot pour lequel le candidat soumissionne, des échantillons devront obligatoirement être fournis pour les articles indiqués dans le mémoire justificatif de l'offre. Les échantillons devront être déposés, au plus tard à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: magasin municipal — rue Pierre Cot — 69120 Vaulx-en-Velin. Horaires d'ouverture: — du lundi au jeudi de 7:45 à 12 h et de 13:30 à 16:45, — le vendredi de 7:45 à 12 h.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 75 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Lot nº 1: vêtements de travail techniques, hygiène et restauration
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Pas de montant minimal annuel/pas de montant maximal annuel.
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord cadre est reconductible 3 fois, dans la limite de 4 ans. La reconduction est tacite.
Intitulé du lot: Lot nº 2: vêtements de représentation
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, dans la limite de 4 ans. La reconduction est tacite.
Intitulé du lot: Lot nº 3: vêtements de sport
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 4: équipement de protection individuelle EPI
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 5: chaussures de protection
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 6: équipements de sécurité incendie
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés);
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière:
Une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;
— une liste de principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons peuvent être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard d'ici 4 ans.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — la valeur estimée correspond à la valeur estimée pour 1 an. Quel que soit le lot pour lequel le candidat soumissionne, des échantillons devront obligatoirement être fournis pour les articles indiqués dans le mémoire justificatif de l'offre. Les échantillons devront être déposés, au plus tard à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: magasin municipal — rue Pierre Cot — 69120 Vaulx-en-Velin. Horaires d'ouverture:
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— du lundi au jeudi de 7:45 à 12 h et de 13:30 à 16:45,
— le vendredi de 7:45 à 12 h.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 048-113050 (2020-03-05)
Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132590
Se réfère à l'avis: 2020/S 048-113050
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2020/S 056-132590 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre concerne la fourniture de vêtements de travail, de vêtements de représentation et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la ville. Il répond à la nécessité de sécurité et contribue à promouvoir l'image de la ville. Un grand nombre de directions et de services est concerné par ce besoin: éducation, jeunesse et sports, patrimoine bâti, petite enfance, espaces publics, culture… Le lot relatif à l'équipement de la police municipale fait l'objet d'une consultation séparée.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155196
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2020/S 065-155196 (2020-03-27)
Informations complémentaires (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre concerne la fourniture de vêtements de travail, de vêtements de représentation et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la ville. Il répond à la nécessité de sécurité et contribue à promouvoir l'image de la ville. Un grand nombre de directions et de services est concerné par ce besoin: éducation, jeunesse et sports, patrimoine bâti, petite enfance, espaces publics, culture? Le lot relatif à l'équipement de la police municipale fait l'objet d'une consultation séparée.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-217047
Numéro JO-S: 91
Source: OJS 2020/S 091-217047 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre concerne la fourniture de vêtements de travail, de vêtements de représentation et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la ville. Il répond à la nécessité de sécurité et contribue à promouvoir l'image de la ville. Un grand nombre de directions et de services est concerné par ce besoin: éducation, jeunesse et sports, patrimoine bâti, petite enfance, espaces publics, culture. Le lot relatif à l'équipement de la police municipale fait l'objet d'une consultation séparée.
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Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-201243
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Durée de l'accord-cadre: douze mois. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois par période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans. Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum. La valeur totale du marché correspond à l'estimation annuelle du marché. Le montant HT de chaque lot correspond à l'estimation annuelle du lot.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre concerne la fourniture de vêtements de travail, de vêtements de représentation et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la ville. Il répond à la nécessité de sécurité et contribue à promouvoir l'image de la ville.
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Un grand nombre de directions et de services est concerné par ce besoin: éducation, jeunesse et sports, patrimoine bâti, petite enfance, espaces publics, culture.
Le lot relatif à l'équipement de la police municipale fait l'objet d'une consultation séparée.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Pas de montant minimal annuel/Pas de montant maximal annuel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-10 📅
Nom: Dimas
Adresse postale: 16 rue Alfred Nobel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69320
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 29 000 EUR 💰
Nom: Moreau
Adresse postale: 35 avenue Clément Ader
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
Nom: Lyreco
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 31 000 EUR 💰
Nom: GK professional
Adresse postale: 159 avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
1

Référence
Informations complémentaires
Durée de l'accord-cadre: douze mois.
L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois par période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum.
La valeur totale du marché correspond à l'estimation annuelle du marché.
Le montant HT de chaque lot correspond à l'estimation annuelle du lot.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 079-201243 (2021-04-20)
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