Achat de tenues professionnelles pour divers services de la Ville de Clermont-Ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

La présente consultation concerne l'achat de tenues professionnelles et est divisée en cinq lots. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée d'un an reconductible trois fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-04	Avis de marché
2021-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 2020cf-Frn53
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Chaussures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-04 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 175-422019
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Concernant les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: se reporter au règlement de consultation. Des échantillons représentatifs du type de fourniture devront être fournis dans les conditions précisées au règlement de consultation. Modalités de financement: fonds propres.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Vêtements de travail homme et unisexe pluie — froid
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels fixés à 10 000 EUR HT et 100 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre reconductible trois fois par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans.

Intitulé du lot: Vêtement de travail femmes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels fixés à 5 000 EUR HT et 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Vêtements et chaussures de sports
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels fixés à 1 500 EUR HT et 10 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Articles chaussants de sécurité norme EN 20345
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels fixés à 8 000 EUR HT et 75 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Articles chaussants de travail norme EN 20347
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels fixés à 3 000 EUR HT et 35 000 EUR HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché;

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2020/S 175-422019 (2020-09-04)

Avis d'attribution de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'achat de tenues professionnelles et est divisée en cinq lots. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande d'une durée d'un an reconductible trois fois.

Valeur totale du marché: 1 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union-Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044630
Se réfère à l'avis: 2020/S 175-422019
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande d'une durée de douze mois reconductibles tois fois les montants indiqués sont les montants annuels maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum annuels fixés à 10 000 EUR HT et 100 000 EUR (HT).

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum annuels fixés à 5 000 EUR HT et 70 000 EUR (HT).

Accord cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum annuels fixés à 1 500 EUR HT et 10 000 EUR (HT).

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum annuels fixés à…

… 8 000 EUR HT et 75 000 EUR (HT).

… 3 000 EUR HT et 35 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules-Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
Nom: Auvergne Sports Clubs
Adresse postale: 31 rue Champfleuri
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Médic Centre Industrie
Adresse postale: 31 rue Jules-Verne
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: avant la signature du marché,

— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2021/S 020-044630 (2021-01-25)

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