Achat d'objets promotionnels pour le Conseil départemental de l'Ariège

Conseil général de l'Ariège

Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans. Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager, à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires. Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020. Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, Tél.: +33 561020902, courriel: danglade@ariege.fr).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-14.

Qui ?

• Conseil général de l'Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
• Articles textiles ménagers › Linge de toilette et de cuisine
• Effaceurs › Crayons
• Fournitures de bureau › Mètres-rubans
• Manteaux › Coupe-vent
• Matériel informatique › Supports de mémoire
• Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges › Parapluies
• Sacs de voyage › Sacs à dos
• Sacs et sachets › Sacs de sports
• Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées
• Stylos à bille
• T-shirts et chemises › Chemises polo
• T-shirts et chemises › T-shirts
• Tickets › Autocollants et bandes publicitaires
• Ustensiles de cuisine › Bidons à eau
• Ustensiles de cuisine › Tasses et verres
• Vêtements spéciaux › Vêtements de sport
• Vêtements spéciaux et accessoires › Chapeaux et coiffures
• Équipement de soutien › Drapeaux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Ariège

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-14	Avis de marché

Avis de marché (2019-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocollants et bandes publicitaires
Numéro de référence: 19ff-Comm-0774-D
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocollants et bandes publicitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Autocollants et bandes publicitaires 📦
Chapeaux et coiffures 📦
Supports de mémoire 📦
Bidons à eau 📦
Coupe-vent 📦
Trophées 📦
Crayons 📦
Mètres-rubans 📦
Parapluies 📦
Sacs et sachets 📦
Chemises polo 📦
Produits d'information et de promotion 📦
Bagages, sellerie, sacs et sachets 📦
Sacs de sports 📦
Sacs à dos 📦
Stylos à bille 📦
Linge de toilette et de cuisine 📦
T-shirts 📦
Tasses et verres 📦
Drapeaux 📦
Vêtements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.ariege.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.ariege.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-14 📅
Date limite de soumission: 2019-11-15 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-488041
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.ariege.fr

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 24
Intitulé du lot: Autocollants
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité minimum annuelle: 1 000 — quantité maximum annuelle: 6 000.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois.
Intitulé du lot: Banderoles
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Casquettes
Numéro du lot: 3
Brève description: Quantité minimum annuelle: 500 — quantité maximum annuelle: 5 000.
Intitulé du lot: Clés USB
Numéro du lot: 4
Brève description: Quantité minimum annuelle: 100 — quantité maximum annuelle: 800.
Intitulé du lot: Bidons cycliste
Numéro du lot: 5
Brève description: Quantité minimum annuelle: 500 — quantité maximum annuelle: 3 000.
Intitulé du lot: Coupe-vent
Numéro du lot: 6
Brève description: Quantité minimum annuelle: 50 — quantité maximum annuelle: 300.
Intitulé du lot: Coupes
Numéro du lot: 7
Brève description: Quantité minimum annuelle: 50 — quantité maximum annuelle: 500.
Intitulé du lot: Crayons
Numéro du lot: 8
Brève description: Quantité minimum annuelle: 1 000 — quantité maximum annuelle: 4 000.
Intitulé du lot: Mètres
Numéro du lot: 9
Brève description: Quantité minimum annuelle: 100 — quantité maximum annuelle: 500.
Intitulé du lot: Parapluies
Numéro du lot: 10
Brève description: Quantité minimum annuelle: 100 — quantité maximum annuelle: 300.
Intitulé du lot: Sacs plastiques
Numéro du lot: 11
Brève description: Quantité minimum annuelle: 1 000 — quantité maximum annuelle: 10 000.
Intitulé du lot: Polos
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Porte-clés
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Porte-documents
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Sacs de sport
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Sacs à dos
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Stylos
Numéro du lot: 17
Brève description: Quantité minimum annuelle: 1 000 — quantité maximum annuelle: 7 000.
Intitulé du lot: Tabliers
Numéro du lot: 18
Brève description: Quantité minimum annuelle: 100 — quantité maximum annuelle: 700.
Intitulé du lot: Tee-shirts
Numéro du lot: 19
Brève description: Quantité minimum annuelle: 1 000 — quantité maximum annuelle: 8 000.
Intitulé du lot: Tours de cou
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Trophées
Numéro du lot: 21
Brève description: Quantité minimum annuelle: 5 — quantité maximum annuelle: 150.
Intitulé du lot: Gobelets réutilisables
Numéro du lot: 22
Brève description: Quantité minimum annuelle: 500 — quantité maximum annuelle: 3 500.
Intitulé du lot: Drapeaux
Numéro du lot: 23
Brève description: Quantité minimum annuelle: 5 — quantité maximum annuelle: 100.
Intitulé du lot: Buffs
Numéro du lot: 24
Brève description: Quantité minimum annuelle: 100 — quantité maximum annuelle: 600.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141-11 et R. 2143-3 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner susvisées et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce, de moins de 3 mois ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible sur le site ministère de l'économie et des finances),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse du ministère de l'économie et des finances),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Date indicative. La réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (livraison)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.ariege.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.ariege.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2019/S 201-488041 (2019-10-14)

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Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels (11)

Imprimés infalsifiables (4)

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Autocollants et bandes publicitaires (1)