Acquisition de vêtements de travail et articles textiles promotionnels pour les services du Département de la Charente

Département de La Charente

Les prestations à fournir se décomposent en neuf lots qui seront attribués par marchés séparés. Elles donneront lieu, pour chacun des lots, à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-4 alinéa 3 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de La Charente

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-21	Avis de marché
2021-04-09	Avis d'attribution de marché
2021-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 20s0370
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de travail spéciaux 📦
Vêtements professionnels 📦
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements de sport 📦
Vêtements spéciaux 📦
Vêtements de protection et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Charente
Adresse postale: 31 boulevard Émile Roux, CS 60000
Code postal: 16917
Commune postale: Angoulême
Contact
Adresse Internet: http://www.lacharente.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lacharente.fr 📧
Téléphone: +33 516095000 📞
Fax: +33 516095186 📠
URL des documents: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date limite de soumission: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-628097
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.lacharente.fr — La présente consultation est passée en application de l'article 39 du décret relatif aux marchés publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.lacharente.fr — Rubrique «Marchés publics» ou http://marchespublics.lacharente.fr de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Vêtements de travail — maille
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail — maille.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes:

— du 1.1.2022 au 31.12.2022,

— du 1.1.2023 au 31.12.2023,

— du 1.1.2024 au 31.12.2024,

— du 1.1.2025 à la date anniversaire de notification.

Intitulé du lot: Vêtements de travail — agents des routes
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de travail — agents des routes.
Valeur estimée hors TVA: 6 667 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements de travail — cuisine
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements de travail — cuisine.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Autres vêtements de travail
Numéro du lot: 4
Brève description: Autres vêtements de travail.
Valeur estimée hors TVA: 33 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements sports
Numéro du lot: 5
Brève description: Vêtements sports.
Valeur estimée hors TVA: 3 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements événementiels
Numéro du lot: 6
Brève description: Vêtements événementiels.
Intitulé du lot: Vêtements haute visibilité
Numéro du lot: 7
Brève description: Vêtements haute visibilité.
Valeur estimée hors TVA: 20 833 EUR 💰
Intitulé du lot: Gilets de signalisation
Numéro du lot: 8
Brève description: Gilets de signalisation.
Valeur estimée hors TVA: 4 167 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements de travail haute visibilité
Numéro du lot: 9
Brève description: Vêtements de travail haute visibilité.
Valeur estimée hors TVA: 8 333 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 36 rue de l'Arsenal à Angoulême.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20
40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22160001800016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:

— soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;

— soit de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;

— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521-1 du code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante: marchespublics@lacharente.fr

Source: OJS 2020/S 251-628097 (2020-12-21)

Avis d'attribution de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 93 887 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 boulevard Émile-Roux, CS 60 000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-183270
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-628097
Numéro JO-S: 72

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtements de travail Maille
Brève description: Vêtements de travail Maille.
Intitulé du lot: Vêtements de travail agents des routes
Brève description: Vêtements de travail agents des routes.
Intitulé du lot: Vêtements de travail cuisine
Brève description: Vêtements de travail cuisine.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: Regain SAS
Adresse postale: Le Causse, espace d'entreprises
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 4 211 EUR 💰
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules-Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 12 669 EUR 💰
14 579 EUR 💰
22 772 EUR 💰
Nom: Cacc
Adresse postale: Rue du Commerce
Commune postale: Cognac
Code postal: 16100
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 29 031 EUR 💰
850 EUR 💰
9 775 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;

— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de trente et un jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.

En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courrier électronique suivante: marchespublics@lacharente.fr

Source: OJS 2021/S 072-183270 (2021-04-09)

Avis d'attribution de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 125 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 boulevard Emile Roux, CS 60000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-214655
Numéro JO-S: 84

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigues
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Valeur totale du marché: 3 504 EUR 💰
21 621 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante: marchespublics@lacharente.fr

Source: OJS 2021/S 084-214655 (2021-04-26)

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