La procédure d'appel d'offres ouvert lancée le 14.10.2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités d'unités ayant été relevées sur plusieurs lots. La consultation est relancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert sur la base d'un cahier des charges modifié. Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans. Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires. Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Autocollants et bandes publicitaires
Numéro de référence: 19ff-Comm-0775-W
Brève description:
La procédure d'appel d'offres ouvert lancée le 14.10.2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités d'unités ayant été relevées sur plusieurs lots.
La consultation est relancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert sur la base d'un cahier des charges modifié. Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans.
Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires.
Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020.
La procédure d'appel d'offres ouvert lancée le 14.10.2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités d'unités ayant été relevées sur plusieurs lots.
La consultation est relancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert sur la base d'un cahier des charges modifié. Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans.
Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires.
Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020.
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de L'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr📧
Téléphone: +33 561020909📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.ariege.fr🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.ariege.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-10-17 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 204-496007
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.ariege.fr
Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, tél.: +33 561020902, courriel: danglade@ariege.fr).
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.ariege.fr
Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, tél.: +33 561020902, courriel: danglade@ariege.fr).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure d'appel d'offres ouvert lancée le 14.10.2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités d'unités ayant été relevées sur plusieurs lots.
La consultation est relancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert sur la base d'un cahier des charges modifié. Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans.
La consultation est relancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert sur la base d'un cahier des charges modifié. Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans.
Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires.
Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 24
Intitulé du lot: Autocollants
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité minimum annuelle: 1 000 quantité maximum annuelle: 6 000.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois.
Intitulé du lot: Banderoles
Numéro du lot: 2
Brève description: Quantité minimum annuelle: 10 quantité maximum annuelle: 50.
Intitulé du lot: Casquettes
Numéro du lot: 3
Brève description: Quantité minimum annuelle: 500 quantité maximum annuelle: 5 000.
Intitulé du lot: Clés USB
Numéro du lot: 4
Brève description: Quantité minimum annuelle: 100 quantité maximum annuelle: 800.
Intitulé du lot: Bidons cycliste
Numéro du lot: 5
Brève description: Quantité minimum annuelle: 500 quantité maximum annuelle: 3 000.
Intitulé du lot: Coupe-vent
Numéro du lot: 6
Brève description: Quantité minimum annuelle: 50 quantité maximum annuelle: 300.
Intitulé du lot: Coupes
Numéro du lot: 7
Brève description: Quantité minimum annuelle: 50 quantité maximum annuelle: 500.
Intitulé du lot: Crayons
Numéro du lot: 8
Brève description: Quantité minimum annuelle: 1 000 quantité maximum annuelle: 4 000.
Intitulé du lot: Mètres
Numéro du lot: 9
Brève description: Quantité minimum annuelle: 100 quantité maximum annuelle: 500.
Intitulé du lot: Parapluies
Numéro du lot: 10
Brève description: Quantité minimum annuelle: 100 quantité maximum annuelle: 300.
Intitulé du lot: Sacs plastiques
Numéro du lot: 11
Brève description: Quantité minimum annuelle: 1 000 quantité maximum annuelle: 10 000.
Intitulé du lot: Polos
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Porte-clés
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Porte-documents
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Sacs de sport
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Sacs à dos
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Stylos
Numéro du lot: 17
Brève description: Quantité minimum annuelle: 1 000 quantité maximum annuelle: 7 000.
Intitulé du lot: Tabliers
Numéro du lot: 18
Brève description: Quantité minimum annuelle: 100 quantité maximum annuelle: 700.
Intitulé du lot: Tee-shirts
Numéro du lot: 19
Brève description: Quantité minimum annuelle: 500 quantité maximum annuelle: 8 000.
Intitulé du lot: Tours de cou
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Trophées
Numéro du lot: 21
Brève description: Quantité minimum annuelle: 5 quantité maximum annuelle: 150.
Intitulé du lot: Gobelets réutilisables
Numéro du lot: 22
Brève description: Quantité minimum annuelle: 500 quantité maximum annuelle: 3 500.
Intitulé du lot: Drapeaux
Numéro du lot: 23
Brève description: Quantité minimum annuelle: 5 quantité maximum annuelle: 100.
Intitulé du lot: Buffs
Numéro du lot: 24
Brève description: Quantité minimum annuelle: 100 quantité maximum annuelle: 600.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141-11 et R. 2143-3 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner susvisées et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141-11 et R. 2143-3 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner susvisées et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce, de moins de 3 mois ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers,
— formulaire DC1, lettre de candidature—habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible sur le site ministère de l'économie et des finances),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse du ministère de l'économie et des finances),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Date indicative — la réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (livraison)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.ariege.fr
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.ariege.fr
Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, tél.: +33 561020902, courriel: danglade@ariege.fr).
Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, tél.: +33 561020902, courriel: danglade@ariege.fr).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf🌏
Source: OJS 2019/S 204-496007 (2019-10-17)
Avis d'attribution de marché (2020-06-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure d'appel d'offres ouvert lancée le 14.10.2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités d'unités ayant été relevées sur plusieurs lots. La consultation est relancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert sur la base d'un cahier des charges modifié. Procédure d'appel d'offres ouvert, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable deux fois, soit une durée maximale de trois ans. Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximal qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires. Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020.
La procédure d'appel d'offres ouvert lancée le 14.10.2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités d'unités ayant été relevées sur plusieurs lots. La consultation est relancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert sur la base d'un cahier des charges modifié. Procédure d'appel d'offres ouvert, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable deux fois, soit une durée maximale de trois ans. Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximal qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires. Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020.
Valeur totale du marché: 372 270 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Contact
Fax: +33 561020967 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 123-301342
Se réfère à l'avis: 2019/S 204-496007
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur la base d'un appel d'offres ouvert. Quantité annuelle mini-maxi pour chacun des lots: lot 1: 1 000-6 000; lot 2: 10-50; lot 3: 500-5000; lot 4: 100-800; lot 5: 500-3 000; lot 6: 50-200; lot 7: 50-500; lot 8: 1 000-4 000; lot 9: 100-500; lot 10: 100-300; lot 12: 50-500; lot 13: 500-3 000; lot 14: 500-3 000; lot 15: 100-300; lot 16: 100-500; lot 17: 1 000-7 000; lot 18: 100-700; lot 19: 500-8 000; lot 20: 1 000-10 000; lot 21: 5-150; lot 22: 500-3 500; lot 23: 5-100; lot 24: 100-600.
Durée de l'accord-cadre: un an à compter de sa notification, reconductible deux fois, soit une durée maximale de trois ans. La commission d'appel d'offres réunie le 13.3.2020 a déclaré infructueux le lot nº 11 sacs plastiques, en application des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, en l'absence d'offre régulière, et décidé de relancer en 2020 la consultation selon la procédure adaptée.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur la base d'un appel d'offres ouvert. Quantité annuelle mini-maxi pour chacun des lots: lot 1: 1 000-6 000; lot 2: 10-50; lot 3: 500-5000; lot 4: 100-800; lot 5: 500-3 000; lot 6: 50-200; lot 7: 50-500; lot 8: 1 000-4 000; lot 9: 100-500; lot 10: 100-300; lot 12: 50-500; lot 13: 500-3 000; lot 14: 500-3 000; lot 15: 100-300; lot 16: 100-500; lot 17: 1 000-7 000; lot 18: 100-700; lot 19: 500-8 000; lot 20: 1 000-10 000; lot 21: 5-150; lot 22: 500-3 500; lot 23: 5-100; lot 24: 100-600.
Durée de l'accord-cadre: un an à compter de sa notification, reconductible deux fois, soit une durée maximale de trois ans. La commission d'appel d'offres réunie le 13.3.2020 a déclaré infructueux le lot nº 11 sacs plastiques, en application des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, en l'absence d'offre régulière, et décidé de relancer en 2020 la consultation selon la procédure adaptée.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-15 📅
Nom: Batelier
Adresse postale: 32 rue Gallieni
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷 Hauts-de-Seine
🏙️
Valeur totale du marché: 250 EUR 💰
Nom: Comin
Adresse postale: 31/33 boulevard Rougier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: Bouches-du-Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 450 EUR 💰
2 355 EUR 💰
Nom: PM82
Adresse postale: 230 rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne
🏙️
Valeur totale du marché: 380 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-16 📅
Nom: Fanystyle
Adresse postale: 3 bis chemin des Grives
Commune postale: Ailly-sur-Noye
Code postal: 80250
Pays: Somme
🏙️
Valeur totale du marché: 700 EUR 💰
Nom: Action PUB
Adresse postale: 24 A rue Louis Siret
Commune postale: Varilhes
Code postal: 09120
Pays: Ariège
🏙️
Valeur totale du marché: 715 EUR 💰
Nom: Cmc
Adresse postale: 20 rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: Seine-Saint-Denis
🏙️
Valeur totale du marché: 273.50 EUR 💰
Nom: Nineties
Adresse postale: 2 villa du Bel Air
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris
🏙️
Valeur totale du marché: 180 EUR 💰
238 EUR 💰
Nom: 2G Publicité
Adresse postale: 117 rue des Gardelles, ZA Mozac
Commune postale: Malauzat
Code postal: 63200
Pays: Puy-de-Dôme
🏙️
Valeur totale du marché: 668 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Nom: Cmafac
Adresse postale: 42 impasse de Nadaillac
Commune postale: Cahors
Code postal: 46000
Pays: Lot
🏙️
Valeur totale du marché: 1 175 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-19 📅
Nom: JSD Création
Adresse postale: 21 rue du Puits Rochefort
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 495 EUR 💰
4 050 EUR 💰
800 EUR 💰
Nom: Stilc
Adresse postale: 2 ter rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: Gironde
🏙️
Valeur totale du marché: 295 EUR 💰
Nom: Europresent
Adresse postale: 43 rue Raffet
Code postal: 75016
Valeur totale du marché: 310 EUR 💰
620 EUR 💰
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigues
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Pays: Tarn
🏙️
Valeur totale du marché: 1 160 EUR 💰
530 EUR 💰
78.50 EUR 💰
210 EUR 💰
Nom: Doublet
Adresse postale: 67 rue de Lille
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Pays: Nord
🏙️
Valeur totale du marché: 138 EUR 💰
189 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
10
7
8
2
11
12
9
3
Référence Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur la base d'un appel d'offres ouvert. Quantité annuelle mini-maxi pour chacun des lots: lot 1: 1 000-6 000; lot 2: 10-50; lot 3: 500-5000; lot 4: 100-800; lot 5: 500-3 000; lot 6: 50-200; lot 7: 50-500; lot 8: 1 000-4 000; lot 9: 100-500; lot 10: 100-300; lot 12: 50-500; lot 13: 500-3 000; lot 14: 500-3 000; lot 15: 100-300; lot 16: 100-500; lot 17: 1 000-7 000; lot 18: 100-700; lot 19: 500-8 000; lot 20: 1 000-10 000; lot 21: 5-150; lot 22: 500-3 500; lot 23: 5-100; lot 24: 100-600.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur la base d'un appel d'offres ouvert. Quantité annuelle mini-maxi pour chacun des lots: lot 1: 1 000-6 000; lot 2: 10-50; lot 3: 500-5000; lot 4: 100-800; lot 5: 500-3 000; lot 6: 50-200; lot 7: 50-500; lot 8: 1 000-4 000; lot 9: 100-500; lot 10: 100-300; lot 12: 50-500; lot 13: 500-3 000; lot 14: 500-3 000; lot 15: 100-300; lot 16: 100-500; lot 17: 1 000-7 000; lot 18: 100-700; lot 19: 500-8 000; lot 20: 1 000-10 000; lot 21: 5-150; lot 22: 500-3 500; lot 23: 5-100; lot 24: 100-600.
Durée de l'accord-cadre: un an à compter de sa notification, reconductible deux fois, soit une durée maximale de trois ans. La commission d'appel d'offres réunie le 13.3.2020 a déclaré infructueux le lot nº 11 sacs plastiques, en application des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, en l'absence d'offre régulière, et décidé de relancer en 2020 la consultation selon la procédure adaptée.
Durée de l'accord-cadre: un an à compter de sa notification, reconductible deux fois, soit une durée maximale de trois ans. La commission d'appel d'offres réunie le 13.3.2020 a déclaré infructueux le lot nº 11 sacs plastiques, en application des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, en l'absence d'offre régulière, et décidé de relancer en 2020 la consultation selon la procédure adaptée.