2023-12-08affaire 2023ac484dcp : Fourniture de céréales, pâtes et riz issus de l'agriculture biologique pour la Ville de Lille... (Ville de Lille)
la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire. Conformément à l'article R2162-4 alinéa 2 CCP, le lot unique qui compose cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 350.000 euro(s) HT pour une première période de 2 ans. Il est reconductible 1 fois 2 ans pour un montant maximum identique
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2023-10-23fourniture de denrées alimentaires (Ville de Clamart)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les Séniors et le self municipal gérés par le service Restauration de la Ville.Il intègre également les prestations connexes suivantes :- réception des commandes ;- traitement des commandes ;- transport, acheminement et remise des commandes aux destinataires et aux différents points de livraison ;- suivi de la bonne exécution du marché ;- formations d'optimisation à …
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2023-09-08fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Bouguenais (Mairie de Bouguenais)
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 563 200 euro(s) Ht, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins
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2023-08-31acquisition De Denrees Alimentaires Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccas De La Ville... (Ville de Tarbes)
les prestations globales sont réparties en 51 lots ; La présente consultation ne concerne que les 8 lots suivants.29 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure d'appels d'offres ; 14 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les …
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2023-08-31acquisition De Denrees Alimentaires Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccas De La Ville De Tarbes (Ville de Tarbes)
les prestations globales sont réparties en 51 lots ; La présente consultation ne concerne que les 29 lots suivants.8 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure adaptée ouverte ; 14 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations …
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2023-08-10fourniture De Denrees Alimentaires Pour La Ville D'Istres (commune d istres)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre monoattributaire sans minimum et avecmaximum à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019
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2023-07-17fourniture de denrées alimentaires - lots no1 à 21 (Commune de Bastia)
les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins
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2023-07-13fourniture de denrées alimentaires - lots no1 à 21 (Commune de Bastia)
les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins
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2023-04-12fourniture de denrées alimentaires (Maison de retraite de Dompaire)
la présente consultation a pour objectif la passation de marchés de fourniture de denrées alimentaires majoritairement ainsi que de produits diététiques aux membres du groupement d'achats gérontologique (G.A.G), lequel est composé des établissements positionnés sur ce marché et dont la liste est fournie en annexe
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