fourniture de denrées alimentaires - lots no1 à 21

Commune de Bastia

les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-17 Avis de marché
Avis de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 2023/041
Brève description:
les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Crème glacée et produits similaires 📦
Fromages 📦
Produits laitiers 📦
Pain 📦
Purées de fruits 📦
Biscuits sucrés 📦
Charcuterie 📦
Viande de bœuf 📦
Viande d'agneau 📦
Viande de veau 📦
Volaille 📦
Viande de porc 📦
Viande 📦
Pâtes alimentaires non cuites 📦
Condiments et assaisonnements 📦
Préparations alimentaires 📦
Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559702 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-439561
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 250 000

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: légumes et produits transformes surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: légumes et produits transformes surgelés
Description des renouvellements:
le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme de la période initiale, ou au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de reconduction. Le nombre maximal de reconductions autorisé est de 3
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Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 250 000
Intitulé du lot: glaces
Numéro du lot: 2
Brève description: glaces
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 16 000
Intitulé du lot: viande surgelée
Numéro du lot: 3
Brève description: viande surgelée
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 60 000
Intitulé du lot: poissons et crustacés surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: poissons et crustacés surgelés
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 150 000
Intitulé du lot: fromages
Numéro du lot: 5
Brève description: fromages
Intitulé du lot: produits laitiers et ovo produits
Numéro du lot: 6
Brève description: produits laitiers et ovo produits
Intitulé du lot: pain frais
Numéro du lot: 7
Brève description: pain frais
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 100 000
Intitulé du lot: compotes et fruits transformes y compris fruits secs
Numéro du lot: 8
Brève description: compotes et fruits transformes y compris fruits secs
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 37 000
Intitulé du lot: epicerie sucrée
Numéro du lot: 9
Brève description: epicerie sucrée
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 17 000
Intitulé du lot: charcuterie
Numéro du lot: 10
Brève description: charcuterie
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 15 000
Intitulé du lot: viande de boeuf
Numéro du lot: 11
Brève description: viande de boeuf
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 6 000
Intitulé du lot: viande d'agneau
Numéro du lot: 12
Brève description: viande d'agneau
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 5 000
Intitulé du lot: viande de veau
Numéro du lot: 13
Brève description: viande de veau
Intitulé du lot: viande de volaille
Numéro du lot: 14
Brève description: viande de volaille
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 10 000
Intitulé du lot: viande de porc
Numéro du lot: 15
Brève description: viande de porc
Intitulé du lot: viande label bio
Numéro du lot: 16
Brève description: viande label bio
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 19 000
Intitulé du lot: viande sous vide
Numéro du lot: 17
Brève description: viande sous vide
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 7 000
Intitulé du lot: féculents
Numéro du lot: 18
Brève description: féculents
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 45 000
Intitulé du lot: épicerie salée (huile / conserve / condiment)
Numéro du lot: 19
Brève description: épicerie salée (huile / conserve / condiment)
Informations complémentaires: montant maximum par période d'exécution en euros Ht : 156 000
Intitulé du lot: aide culinaire
Numéro du lot: 20
Brève description: aide culinaire
Intitulé du lot: boissons
Numéro du lot: 21
Brève description: boissons
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20200 - bastia

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.-la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.* Pour tous les fournisseurs de produits d'origine animale ou de denrées contenant des produits d'origine animale : un agrément communautaire délivré par les services vétérinaires de l'etat est à fournir : arrêté ministériel du 8 juin 2006. Seuls les fournisseurs disposant de cet agrément pourront être retenus. Les fournisseurs de produits d'assemblage non agréés devront fournir des produits estampillés de la marque communautaire. Les candidats devront justifier du numéro d'agrément délivré par l'inspection Sanitaire Vétérinaire pour leur atelier de découpe, et de transformation conformément aux exigences de l'arrêté ministériel en vigueur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics -
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Source: OJS 2023/S 139-439561 (2023-07-17)
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Région:
France Corse Corse Haute-Corse
Produits/services:
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