fourniture de denrées alimentaires

Ville de Clamart

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les Séniors et le self municipal gérés par le service Restauration de la Ville.Il intègre également les prestations connexes suivantes :- réception des commandes ;- traitement des commandes ;- transport, acheminement et remise des commandes aux destinataires et aux différents points de livraison ;- suivi de la bonne exécution du marché ;- formations d'optimisation à l'utilisation des produits, y compris par vidéos ;- animations et promotions ;- proactivité et force de proposition ;- déploiement de catalogues et publicités sur lieux de vente (Plv) ;- organisation de visites auprès des producteurs, éleveurs et/ou transformateurs.Le présent accord-cadre répond aux besoins du service Restauration Municipale de la ville mais a aussi vocation à être utilisé par toutes les autres Directions de la Commune

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-23.

Qui ?

• Ville de Clamart

Qu'est-ce que c'est ?

• Amidons et produits amylacés › Semoule
• Boissons non alcoolisées › Sirops de fruits
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Purées de fruits
• Céréales › Riz
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-23	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 23.73
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Pâtes alimentaires 📦
Purées de fruits 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Fromages 📦
Produits laitiers 📦
Volaille fraîche 📦
Viande 📦
Viande de porc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clamart
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.anselmo@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623535 📞
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-655926
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est la valeur maximale pour toute la durée du marché, période de reconduction comprise

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots: non
Intitulé du lot: epicerie
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de produits d'épicerie
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est valable à compter du 07 janvier 2024, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est ultérieure, pour une durée ferme de deux (2) ans. Il est ensuite reconductible une (1) fois pour une durée de deux (2) ans, par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans

Informations complémentaires:

la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est la valeur maximale pour toute la durée du marché, période de reconduction comprise

Intitulé du lot: féculents
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de féculents
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: compotes
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de compotes
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: boissons
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de boissons
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fromages
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de fromages
Intitulé du lot: laitage et ovo produits
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de laitages, produits laitiers et ovo produits
Intitulé du lot: volailles
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de produits frais de volaille
Intitulé du lot: viandes cuites
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture de viandes cuites (dinde, poulet, veau, porc boeuf)
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes fraîches
Numéro du lot: 9
Brève description: fourniture de viandes fraiches (boeuf, veau et agneau)
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: porc frais et charcuteries cuites
Numéro du lot: 10
Brève description: fourniture de viandes de porc et de charcuteries cuites
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clamart

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls : une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au Dcoe) ;

2. Un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager l'opérateur économique en matière contractuelle ;

3a. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;

Situation économique et financière:

3b. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années;

Capacité technique et professionnelle:

4. Une déclaration sur l'honneur relative à la promotion de l'égalité homme-femme et à la nondiscrimination

(cf. Loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes)

5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

6. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché ;

7. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: centre administratif - direction de la Commande Publique
Informations complémentaires: sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de Clamart
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_972944.html 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: aapc : septembre 2027

modalités de financement : le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG-FCS et dans le délai global maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en application des articles R2192-10 et R2192-12 à R2192-12 du Code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du titulaire du marché. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement incluse. Conformément aux dispositions des articles R2192-31 à R2192-36 et D2192-35 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jourdu semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Les dépenses du Marché seront financées sur les fonds propres de la Ville de Clamart.

Durée du marché : Les lots de l'accord-cadre sont valables à compter du 07 janvier 2024, ou à compter de leur date de notification, si celle-ci est ultérieure, pour une durée de deux ans fermes.

Chaque lot est reconductible une fois fois pour une durée identique, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.

La valeur indiquée en rubrique II ainsi que chacune des valeurs des lots représentent des montants maximum pour toute la durée du marché, période de reconduction comprise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173406 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 208-655926 (2023-10-23)

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