acquisition De Denrees Alimentaires Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccas De La Ville De Tarbes - petits Lots
Ville de Tarbes
les prestations globales sont réparties en 51 lots ; La présente consultation ne concerne que les 8 lots suivants.29 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure d'appels d'offres ; 14 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La ville de Tarbes agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fruits transformés › Pommes transformées
- • Légumes-fruits › Haricots
- • Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
- • Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
- • Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
- • Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
- • Produits nutritionnels spéciaux › Préparations alimentaires homogénéisées
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 23mfa005
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Pâtes alimentaires 📦
Yaourt 📦
Pommes transformées 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Haricots 📦
Préparations alimentaires homogénéisées 📦
Biscuits sucrés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de tarbes
Adresse postale: service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-535143
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits De Regime
Numéro du lot: 11
Brève description: produits De Regime
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 17
Brève description: feculents Bio
Intitulé du lot: yaourts Artisanaux Au Lait De Vache
Numéro du lot: 18
Brève description: fabrication artisanale au lait de vache
Intitulé du lot: compotes Artisanales
Numéro du lot: 20
Brève description: compotes Artisanales
Intitulé du lot: patisseries Regionales Fraiches
Numéro du lot: 21
Brève description: patisseries Regionales Fraiches
Intitulé du lot: haricot Tarbais
Numéro du lot: 22
Brève description: haricot Tarbais
Intitulé du lot: preparations Elaborees Composites Refrigerees
Numéro du lot: 29
Brève description: preparations Elaborees Composites Refrigerees
Intitulé du lot: biscuits Et Cereales Bio
Numéro du lot: 50
Brève description: biscuits Et Cereales Bio
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville+ Payolle (Campan) 65000 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2023/S 170-535143 (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 23mfa005
Brève description:
les prestations globales sont réparties en 51 lots ; La présente consultation ne concerne que les 8 lots suivants.29 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure d'appels d'offres ; 14 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La ville de Tarbes agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Pâtes alimentaires 📦
Yaourt 📦
Pommes transformées 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Haricots 📦
Préparations alimentaires homogénéisées 📦
Biscuits sucrés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de tarbes
Adresse postale: service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-535143
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, indiqués dans le BPU, sous format identique à celui qui serait livré si le candidat était titulaire
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits De Regime
Numéro du lot: 11
Brève description: produits De Regime
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne peut excéder le 31 décembre 2027
Intitulé du lot: feculents Bio
Numéro du lot: 17
Brève description: feculents Bio
Intitulé du lot: yaourts Artisanaux Au Lait De Vache
Numéro du lot: 18
Brève description: fabrication artisanale au lait de vache
Intitulé du lot: compotes Artisanales
Numéro du lot: 20
Brève description: compotes Artisanales
Intitulé du lot: patisseries Regionales Fraiches
Numéro du lot: 21
Brève description: patisseries Regionales Fraiches
Intitulé du lot: haricot Tarbais
Numéro du lot: 22
Brève description: haricot Tarbais
Intitulé du lot: preparations Elaborees Composites Refrigerees
Numéro du lot: 29
Brève description: preparations Elaborees Composites Refrigerees
Intitulé du lot: biscuits Et Cereales Bio
Numéro du lot: 50
Brève description: biscuits Et Cereales Bio
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville+ Payolle (Campan) 65000 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2023/S 170-535143 (2023-08-31)
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