Passation de marchés: Mairie de Bouguenais

2 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Mairie de Bouguenais

2024-09-13   Fournitures de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais (Mairie de Bouguenais)
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique. Accord-cadre multi-attributaire en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 338 000 euro(s) HT pour l'ensemble des lots, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande … Voir la passation de marché »
2023-09-08   fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Bouguenais (Mairie de Bouguenais)
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 563 200 euro(s) Ht, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »