2023-09-08fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Bouguenais (Mairie de Bouguenais)
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 563 200 euro(s) Ht, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins
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2023-08-31acquisition De Denrees Alimentaires Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccas De La Ville... (Ville de Tarbes)
les prestations globales sont réparties en 51 lots ; La présente consultation ne concerne que les 8 lots suivants.29 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure d'appels d'offres ; 14 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les …
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2023-08-10fourniture De Denrees Alimentaires Pour La Ville D'Istres (commune d istres)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre monoattributaire sans minimum et avecmaximum à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019
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2023-07-31fourniture de denrées alimentaires 2023-2027 (Mairie du Tampon)
la présente consultation comprend 84 lots. Chaque lot correspond à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les montants estimatifs de chacun des lots au sein du présent avis correspondent aux montants maximums annuels
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2023-07-19fourniture De Denrees Alimentaires Pour Les Annees 2024, 2025, 2026 Et 2027 (Commune de Vienne)
appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 9 lots et réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CFLGourmallianceLa nature à tablePomonaSaint Priest Pain
2023-07-17fourniture de denrées alimentaires - lots no1 à 21 (Commune de Bastia)
les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins
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2023-07-13fourniture de denrées alimentaires - lots no1 à 21 (Commune de Bastia)
les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins
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2023-04-12fourniture de denrées alimentaires (Maison de retraite de Dompaire)
la présente consultation a pour objectif la passation de marchés de fourniture de denrées alimentaires majoritairement ainsi que de produits diététiques aux membres du groupement d'achats gérontologique (G.A.G), lequel est composé des établissements positionnés sur ce marché et dont la liste est fournie en annexe
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