fournitures de denrees alimentaires

Commune de Sainte-Maxime

il s'agit d'achat de fournitures de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuit court pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Sainte-Maxime

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Sainte-Maxime

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-26	Avis de marché
2024-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Viande 📦
Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: boulevard des Mimosas
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte Maxime
Contact
Adresse Internet: http://ville-sainte-maxime.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494967960 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date limite de soumission: 2023-07-05 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-325304
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans :- le bordereau des prix et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué un rabais proposé par le titulaire dans son mémoire technique.Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres sous format électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Monnaie : euros

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 17
Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:

produits surgelés : viandes et volailles, poissons, légumes, fruits, pâtisseries, divers (produits traiteurs, plats cuisinés, petits fours, etc.)

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 70 000 eur ht et montant maximum : 210 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: viandes de boucherie fraîches
Numéro du lot: 2
Brève description: viandes de boucherie fraîches
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 10 000 eur ht et montant maximum : 30 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: viandes de boucherie fraîches issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 3
Brève description: viande de boucherie fraîche issue de l'agriculture biologique
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 500 eur ht et montant maximum : 30 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: viandes cuites fraiches
Numéro du lot: 4
Brève description: viandes cuites fraiches
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 5 000 eur ht et montant maximum : 25 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: viandes de porc et charcuteries fraiches
Numéro du lot: 5
Brève description: viandes de porc et charcuteries fraiches
Intitulé du lot: viande de porc fraîche issue de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 6
Brève description: viande de porc fraîche issue de l'agriculture biologique
Intitulé du lot: volailles fraîches
Numéro du lot: 7
Brève description: volailles fraîches
Intitulé du lot: volailles fraîches issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 8
Brève description: volailles fraîches issues de l'agriculture biologique
Intitulé du lot: fruits, légumes, 1ère, 4ème et 5ème gamme et pommes de terre
Numéro du lot: 9
Brève description: fruits, légumes, 1ère, 4ème et 5ème gamme et pommes de terre
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 50 000 eur ht et montant maximum : 150 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 10
Brève description: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 8 000 eur ht et montant maximum : 24 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: fruits et Légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuit court
Numéro du lot: 11
Brève description: fruits et Légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuit court
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 500 eur ht et montant maximum : 20 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovo produits
Numéro du lot: 12
Brève description: beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovo produits
Intitulé du lot: beurre, oeufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 13
Brève description: beurre, oeufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 5 000 eur ht et montant maximum : 15 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: beurre, oeufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuit court
Numéro du lot: 14
Brève description:

beurre, oeufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuit court

Intitulé du lot: epicerie et boissons
Numéro du lot: 15
Brève description: epicerie et boissons
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 30 000 eur ht et montant maximum : 90 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: epicerie et boissons issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 16
Brève description: epicerie et boissons issues de l'agriculture biologique
Intitulé du lot: biscuits, confiserie et produits de pâtisserie
Numéro du lot: 17
Brève description: biscuits, confiserie et produits de pâtisserie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

cuisine centrale, Foyer logement Les Tilleuls, Maison des Enfants, Crèche du Jas…

… Neuf à Sainte Maxime, ou tout autre lieu sur la commune défini sur le bon de commande (selon les besoins)

… Neuf, Sainte Maxime, ou tout autre lieu sur la commune définit sur le bon de commande (selon les besoins)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2(Déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: sainte-Maxime
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations ( Cf art 7.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf art 7.2 du RC)
Mesures de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( Cf art 7.2 du RC)
Mesures de développement
Valeur technique Cf art 7.2 du RC)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830115800018
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Sainte-Maxime
Numéro d'enregistrement national: 26830099300055
Adresse postale: 10 Boulevard Aristide Briand Espace Jean Verdier
Pays: Var 🏙️
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: ccas@ste-maxime.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ville-sainte-maxime.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Prochaine consultation courant 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine CS 40510
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-toulon.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 103-325304 (2023-05-26)

Avis d'attribution de marché (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 616 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009394
Se réfère à l'avis: 2023/S 103-325304
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

les montants estimatifs annuels des DQE proposés par les titulaires étaient les suivants : Lot no3 : - biocoop : 15 752,70 euros HT ; - naturdis : 18 158,51 euros HT ; Lot no6 : - biocoop : 8 805,60 euros HT ; - naturdis : 10 602,30 euros HT ; - scop Unisvert : 7 814,90 euros HT ; Lot no9 : - dorina : 50 092,62 euros HT ; - pomona Terreazur : 37 831,35 euros HT ; Lot no10 : - dorina : 10 388,36 euros HT ; - pomona Terreazur : 7 778,00 euros HT ; Lot no11 : - dorina : 10 575,91 euros HT ; Lot no13 : - biocoop : 18 555,39 euros HT ; Lot no15 : - pomona Episaveurs : 61 751,15 euros HT ; Lot no16 : - biocoop : 19 227,74 euros HT ; Lot no17 : - pomona Episaveurs : 6 876,90 euros HT ;

Informations complémentaires

les montants estimatifs annuels des DQE proposés par les titulaires étaient les suivants :

Lot no3 :

- biocoop : 15 752,70 euros HT ;

- naturdis : 18 158,51 euros HT ;

Lot no6 :

- biocoop : 8 805,60 euros HT ;

- naturdis : 10 602,30 euros HT ;

- scop Unisvert : 7 814,90 euros HT ;

Lot no9 :

- dorina : 50 092,62 euros HT ;

- pomona Terreazur : 37 831,35 euros HT ;

Lot no10 :

- dorina : 10 388,36 euros HT ;

- pomona Terreazur : 7 778,00 euros HT ;

Lot no11 :

- dorina : 10 575,91 euros HT ;

Lot no13 :

- biocoop : 18 555,39 euros HT ;

Lot no15 :

- pomona Episaveurs : 61 751,15 euros HT ;

Lot no16 :

- biocoop : 19 227,74 euros HT ;

Lot no17 :

- pomona Episaveurs : 6 876,90 euros HT ;

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

surgeles

viande de boucherie fraiches

viandes de boucherie fraîches issues de l'agriculture biologique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite des prestations
Valeur technique
Mesures de developpement durable

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom: biocoop restauration
Commune postale: St Gregoire
Code postal: 35768
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: naturdis
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: scop unisvert
Commune postale: Lanta
Code postal: 31570
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: pomona terreazur 83
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: Var 🏙️
Nom: dorina sud
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: pomona episaveurs
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84276
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1

Référence
Informations complémentaires

les montants estimatifs annuels des DQE proposés par les titulaires étaient les suivants :

Lot no3 :

- biocoop : 15 752,70 euros HT ;

- naturdis : 18 158,51 euros HT ;

Lot no6 :

- biocoop : 8 805,60 euros HT ;

- naturdis : 10 602,30 euros HT ;

- scop Unisvert : 7 814,90 euros HT ;

Lot no9 :

- dorina : 50 092,62 euros HT ;

- pomona Terreazur : 37 831,35 euros HT ;

Lot no10 :

- dorina : 10 388,36 euros HT ;

- pomona Terreazur : 7 778,00 euros HT ;

Lot no11 :

- dorina : 10 575,91 euros HT ;

Lot no13 :

- biocoop : 18 555,39 euros HT ;

Lot no15 :

- pomona Episaveurs : 61 751,15 euros HT ;

Lot no16 :

- biocoop : 19 227,74 euros HT ;

Lot no17 :

- pomona Episaveurs : 6 876,90 euros HT ;

Source: OJS 2024/S 005-009394 (2024-01-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)