denrées alimentaires : produits surgelés, produits laitiers et produits d'épicerie

Commune d'Angoulême

la présente consultation a pour objet l'achat de denrées alimentaires en produits surgelés, produits laitiers et épicerie pour les services de la restauration scolaire, de la petite enfance et des Centres de loisirs pour la période du marché. Durée de 1 an renouvelable 3 fois. Montant maximum annuel de 140 000 euros pour les lots 1 et 2 et de 150 000 euros pour le lot 3

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.

Qui ?

• Commune d'Angoulême

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-17	Avis de marché
2023-11-02	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 23083-23084-23085
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits laitiers 📦
Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'angoulême
Adresse postale: 1 place de l hotel de ville
Code postal: 16022
Commune postale: Angouleme Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.angouleme.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepubliquega@gmail.com 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582838&orgAcronyme=s4m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637123
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
reconduction expresse

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 720 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 23083
Brève description:

achat de produits surgelés- accord-Cadre mono attributaire à bon de commande - durée ferme de 1 an renouvelable 3 fois. Prix unitaire, ferme et révisable par le biais de l'ajustement. Montant maximum annuel : 140 000 euros

Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois, expresse
Informations complémentaires: reconduction expresse
Intitulé du lot: produits laitiers
Numéro du lot: 23084
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Numéro du lot: 23085
Brève description:

achat de produits d'épicerie - accord-Cadre mono attributaire à bon de commande - durée ferme de 1 an renouvelable 3 fois. Prix unitaire, ferme et révisable - montant maximum annuel : 150 000 euros

Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: angouleme

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature dûment complétée (le modèle Dc1 version avril 2019 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise); un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement; une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 et R2143-1 à 12; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21160015000018
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: une prochaine consultation devrait intervenir courant 2027

les critères relatifs à la candidature sont : garanties et capacités techniques et financières ; -capacités professionnelles.Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur : https://demat-ampa.fr.Précisions concernant les délais d'introduction de recours : La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. No358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert - 15 rue Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 203-637123 (2023-10-17)

Informations complémentaires (2023-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-674178
Se réfère à l'avis: 2023/S 203-637123
Numéro JO-S: 214
Source: OJS 2023/S 214-674178 (2023-11-02)

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