2018-06-28Acquisition de produits carnés année 2019 (SI de la cooperation dans le dom rest)
La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles, en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il a pour objet l'acquisition de produits carnés.
Voir la passation de marché »
2018-04-09Produits viandes et charcuterie (Lycée Polyvalent Astier)
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent: la fourniture et la livraison de viandes et charcuterie.
Conformément la loi 2016-1691 du 9.12.2016 et de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, la consultation concerne la fourniture de viandes fraîches et charcuterie pour les adhérents du groupement de commandes régional Drôme-Ardèche, dont la liste est jointe en annexe 2.
L'ordonnateur de chaque personne publique adhérente exécute les marchés et en paie le titulaire. Le …
Voir la passation de marché »
2018-03-26Fourniture et livraison de viandes fraîches (Eparca)
Accord-cadre alloti de fournitures mono-attributaire à bons de commande passé en groupement entre l'Eparca (coordonnateur) et la ville d'avignon conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par chaque acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BigardEspri_RestaurationSociété de Distribution Avicole SAS