Fourniture et livraison de viandes fraîches

Eparca

Accord-cadre alloti de fournitures mono-attributaire à bons de commande passé en groupement entre l'Eparca (coordonnateur) et la ville d'avignon conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par chaque acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Eparca

Qu'est-ce que c'est ?

• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Viandes diverses › Viande de lapin
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-26	Avis de marché
2018-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 18ff-Cop-0560-K
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande d'agneau 📦
Volaille fraîche 📦
Viande de lapin 📦
Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Eparca
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 490493564 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-26 📅
Date limite de soumission: 2018-04-27 📅
Date de publication: 2018-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 061-134423
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — toute correspondance émanant du pouvoir adjudicateur sera adressée par voie électronique via la plate forme de dématérialisation, une adresse mail consultée doit être utilisée par les candidats des le retrait du DCE. Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation. Budget principal de chaque membre du groupement CCAG FCS-Prix révisables aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Le pouvoir adjudicateur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelque soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes d'agneau crues fraîches
Numéro du lot: 1
Brève description:

Par période: Eparca minimum 5 000 EUR HT maximum 30 000 EUR HT. Avignon minimum 3 000 EUR HT maximum 30 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Du 1.7.2018 au 30.6.2019 puis tacitement reconductible 3 fois par période successive d'1 an.

Intitulé du lot: Viandes de volaille crues fraîches
Numéro du lot: 2
Brève description:

Par période: Eparca minimum 20 000 EUR HT maximum 80 000 EUR HT. Avignon minimum 40 000 EUR HT maximum 110 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de lapin crues fraîches
Numéro du lot: 3
Brève description:

Par période: Eparca minimum sans maximum 9 000 EUR HT Avignon minimum sans maximum 5 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Du 1.7.2018 au 30.6.2019 puis reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an.

Intitulé du lot: Viandes cuites fraîches
Numéro du lot: 4
Brève description:

Par période: Eparca minimum 20 000 EUR HT maximum 80 000 EUR HT Avignon minimum 20 000 EUR HT maximum 70 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'acte de candidature sur le formulaire DC1 en date du 26.10.2016,

— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée.

Situation économique et financière:

— le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire DC2 en date du 26.10.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mode de production et de fabrication
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Traçabilité
Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Qualité des prestations associées
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 8
12
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 20
17
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003090600016
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Commune postale: Avignon
Code postal: 84045
Pays: Vaucluse 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Eparca — Service des marchés publics
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:

— référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,

— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue,

— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au Joue Cf. Le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Code postal: 13286
Source: OJS 2018/S 061-134423 (2018-03-26)

Avis d'attribution de marché (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre alloti de fournitures mono-attributaire à bons de commande passé en groupement entre l'Eparca (coordonnateur) et la ville d'Avignon conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par chaque Acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.

Valeur totale du marché: 1 656 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-322840
Se réfère à l'avis: 2018/S 061-134423
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, Service des Marchés Publics, Hôtel de Vile, BP 90196,13637 Arles cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: — référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis, — recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis il est précisé que la valeur totale indiquée ci-dessus correspond à la valeur totale maximale pour la durée totale pour le groupement de commandes pris dans son ensemble pour la totalité des lots de la consultation et que le montant pour chaque lot correspond à sa valeur totale maximale pour sa durée totale pour le groupement de commandes pris dans son ensemble.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Par période: Eparca minimum 5 000 EUR HT maximum 30 000 EUR HT Avignon minimum 3 000 EUR HT maximum 30 000 EUR (HT).

Par période: Eparca minimum 20 000 EUR HT maximum 80 000 EUR HT Avignon minimum 40 000 EUR HT maximum 110 000 EUR (HT).

Par période: Eparca minimum sans maximum 9 000 EUR HT Avignon minimum sans maximum 5 000 EUR (HT).

Par période: Eparca minimum 20 000 EUR HT maximum 80 000 EUR Ht Avignon minimum 20 000 EUR HT maximum 70 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
50
45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-23 📅
Nom: Bigard
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien
Commune postale: Castres cedex
Code postal: 81115
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-20 📅
Nom: Société de distribution avicole Sas
Adresse postale: ZI l'hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Nom: Société de distribution Avicole Sas
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Nom: Espri_Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Référence
Informations complémentaires

— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis,

— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis il est précisé que la valeur totale indiquée ci-dessus correspond à la valeur totale maximale pour la durée totale pour le groupement de commandes pris dans son ensemble pour la totalité des lots de la consultation et que le montant pour chaque lot correspond à sa valeur totale maximale pour sa durée totale pour le groupement de commandes pris dans son ensemble.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: Le Greffe
Informations sur les délais d'introduction des recours:

—référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,

— Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au Boamp et pour les procédures formalisées au Joue Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Source: OJS 2018/S 141-322840 (2018-07-23)

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