Denrées alimentaires de consommation courante

Ville de Martigues

La consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation pour la ville de Martigues et le Centre communal d'action sociale de la Ville de Martigues.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot avec un seul opérateur économique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2018.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 9 315 360,00 euro(s).
Services concernés:
— cuisine centrale Gaston Bargier
— restaurant municipal et réceptions
— la Halle de Martigues
— petite enfance
— cCAS de la Ville de Martigues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Martigues

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Produits alimentaires d'origine animale
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-27	Avis de marché
2018-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2017-F-0021
Brève description:

La consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation pour la ville de Martigues et le Centre communal d'action sociale de la Ville de Martigues. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot avec un seul opérateur économique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 9 315 360,00 euro(s). Services concernés: — cuisine centrale Gaston Bargier — restaurant municipal et réceptions — la Halle de Martigues — petite enfance — cCAS de la Ville de Martigues.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Poisson congelé 📦
Légumes congelés 📦
Produits alimentaires transformés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Viande de bœuf 📦
Viande de veau 📦
Volaille 📦
Viande d'agneau 📦
Viande de porc 📦
Charcuterie 📦
Produits laitiers 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Produits surgelés 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut, BP 60101
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ville-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443022 📞
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-27 📅
Date limite de soumission: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2017-11-29 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 229-476781
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Le bordereau de prix du lot 1 devra être rempli au minimum à 80 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot avec un seul opérateur économique.

Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2018.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 9 315 360,00 euro(s).

Services concernés:

— cuisine centrale Gaston Bargier

— restaurant municipal et réceptions

— la Halle de Martigues

— petite enfance

— cCAS de la Ville de Martigues.

Valeur totale estimée: 9 315 360 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits carnés surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits carnés surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 487 040 EUR 💰
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Le bordereau de prix du lot 1 devra être rempli au minimum à 80 %.
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de poissons et produits de la mer surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 876 800 EUR 💰
Informations complémentaires: Le bordereau de prix unitaire devra être rempli au minimum à 80 %.
Intitulé du lot: Fruits et légumes surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 683 840 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits élaborés et traiteurs surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de produits élaborés et traiteurs surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 393 120 EUR 💰
Intitulé du lot: Tartes salées et pâtisseries réfrigérées
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de tartes salées et pâtisseries réfrigérées.
Valeur estimée hors TVA: 164 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries viennoiseries et pains surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pâtisseries, viennoiseries et pains surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 198 960 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de boeuf fraiche
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de viande de boeuf fraiche.
Valeur estimée hors TVA: 436 160 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de veau fraiche
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de viande de veau fraiche.
Valeur estimée hors TVA: 370 560 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de volaille fraiche
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de viande de volaille fraiche.
Valeur estimée hors TVA: 368 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande d'agneau fraiche
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de viande d'agneau fraiche.
Valeur estimée hors TVA: 421 440 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de porc fraiche
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de viande de porc fraiche.
Valeur estimée hors TVA: 237 280 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 287 040 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture de produits laitiers et avicoles.

Lot 13 A: Ville de Martigues

Lot 13 B: C.C.A.S. De la ville de Martigues.

Valeur estimée hors TVA: 1 420 960 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie
Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture de produits d'épicerie

lot 14 A: ville de Martigues

Lot 14 B: CCAS de la Ville de Martigues.

Valeur estimée hors TVA: 1 480 960 EUR 💰
Informations complémentaires: Le bordereau de prix unitaire devra être rempli au minimum à 95 %.
Intitulé du lot: Biscuiterie
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de biscuits.
Valeur estimée hors TVA: 112 800 EUR 💰
Informations complémentaires: Le bordereau de prix unitaire devra être rempli au minimum de 95 %.
Intitulé du lot: Produits carnés et poissons préparés et /Ou cuits sous vide frais
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de produits carnés et poissons préparés et /Ou cuits sous vide frais.
Valeur estimée hors TVA: 352 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits spécifiques Petite Enfance
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture de produits spécifiques pour la petite enfance.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le bordereau de prix unitaire devra être rempli à 100 %.
Intitulé du lot: Glaces
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture de glaces.
Valeur estimée hors TVA: 124 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits aides culinaires deshydratés
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de produits aides culinaires déshydratés.
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes conventionnels
Numéro du lot: 20
Brève description:

Fourniture de fruits et légumes conventionnels

lot 20 A: ville de Martigues

Lot 20 B: CCAS de la ville de Martigues.

Valeur estimée hors TVA: 658 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Martigues.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

: Pouvoir de signature; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2018. (période initiale).

prestations réglées par des prix unitaires

Prix révisables annuellement ou semestriellement selon les lots.

Conditions du Ccag-Fcs.

Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Ressources propres de la collectivité( Ville de Martigues et CCAS pour les lots les concernant) et /Ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique qualitative environnementale — qualité de service
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d'action sociale de la ville de Martigues
Adresse postale: hôtel de ville — avenue Louis Sammut- bP 60101
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: service des marchés publics
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Martigues — d.E.E.- cuisine centrale
Point de contact: Mme ORTOLAN
Téléphone: +33 442814369 📞

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés: Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet, les échantillons et leur fiche technique pour tous les lots ( sauf pour le lot 14): Les candidats seront contactés pour leur préciser les délais d'envoi, lieux et dates limite de réception.

Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation ( annexe). Numéro de la consultation: 2017-f-0021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 229-476781 (2017-11-27)

Avis d'attribution de marché (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Denrées alimentaires de consommation courante.
Valeur totale du marché: 7083585.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Martigues
Adresse postale: hôtel de ville — avenue Louis Sammut- BP 60101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-230713
Se réfère à l'avis: 2017/S 229-476781
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Produits carnés surgelés.
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique.

Brève description: Poissons surgelés.
Informations complémentaires:

Accord- cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique.

Accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique.

Brève description:

Produits élaborés et traiteurs surgelés.

Tartes salées et pâtisseries réfrigérées.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique.

Brève description: Pâtisseries viennoiseries et pains surgelés.
Intitulé du lot: Viande de bœuf fraiche
Brève description:

Viande de bœuf fraiche.

Viande de veau fraiche.

Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé avec un seul opérateur économique.

Brève description:

Viande de volaille fraiche.

Viande d'agneau fraiche.

Viande de porc fraiche.

Charcuterie.

Produits laitiers et avicoles.

Informations complémentaires:

Groupement de commande Commune de Martigues / Centre communal d'action sociale de la ville de Martigues.

Brève description: Epicerie.
Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande sans minimum et maximum passé avec un opérateur économique-.

Groupement de commandes entre la Commune de Martigues et le centre communal d'action sociale de la ville de Martigues.

Brève description:

Biscuiterie.

Produits carnés et poissons préparés et/ou cuits sous vide frais.

Produits spécifiques Petite enfance.

Glaces.

Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé avec un seul opérateur économique.

Brève description:

Produits aides culinaires deshydratés.

Fruits et légumes conventionnels.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
v

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-15 📅
2018-03-22 📅
2018-04-25 📅
2018-05-09 📅
2018-03-26 📅
2018-03-21 📅
2018-04-24 📅
2018-04-30 📅
2018-05-02 📅
2018-04-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés Publics

Référence
Informations complémentaires
Accords cadres à bons de commandes sans minimum ni maximum

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 101-230713 (2018-05-28)

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