2022-06-20fourniture et livraison de denrées alimentaires (CCAS de Rodez)
l'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Seul le lot no2: poulets frais entiers est réservé aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées conformément à l'article L.2113-12 du code de la commande publique.Les prestations …
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2022-04-15accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour les services de... (CDC Argentan Intercom)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour les services de restauration collective d'argentan Intercom passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L1111-3, L2124-1, L2124-2, L2125-1, R2124-1, R2124-2, R2161-1 à R2161-5, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique et selon les dispositions du ccag fcs 2021. Accord-Cadre alloti en 34 lots, qui ne comprend ni tranches, ni variantes, ni …
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2022-04-13fourniture De Denrees Alimentaires (Mairie de Fécamp)
la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires de la Ville de Fécamp.La consultation est passée sous forme d'appel d'offres ouvert européen.La consultation aboutira à un marché à bons de commandes conformément au Code de la Commande Publique sans montant minimum annuel (H.T.).Montant maximum annuel Ht : 540 000 euro(s) Le marché est alloti en 16 lots.Contenu de l'offre Pour Chaque Lot :Acte d'engagementbordereau des prix unitairessimulation de commandebordereau de remisescadre de …
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2022-04-06achat de denrées alimentaires (Mairie de Chevilly Larue)
le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la ville de Chevilly-Larue pour environ 2000 repas/ jour sur la cuisine centrale qui livre les écoles, foyers, portage de repas à domicile pour les personnes âgées et 110 repas par sur les crèches
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2022-03-01fourniture Et Livraison De Viandes Fraiches (4 lots) (Eparca)
groupement de commandes Eparca / Ville d'avignon.Procédure formalisée (art.l2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art. L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Quatre lots (marchés séparés) en accord-cadres (art.r2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire pour chaque lot, qui, conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par chaque acheteur au fur …
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2022-02-07accord-Cadre de fournitures de denrées alimentaires (ville de Vaux-Sur-Seine)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires et ne comportent pas de montants annuels minimum ou maximum. Ce marché consiste en la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale afin de préparer les repas pour les écoles maternelles, élémentaires et centre de loisir. Ce marché comprend également la fourniture de denrées alimentaires pour des prestations ville, type …
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2022-01-24fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'action Sociale de Toulouse et le Centre... (CCAS de Toulouse)
la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison dedenrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par lecentre Communal d'action Sociale de Toulouse et le Centre Toulousain des Maisons de Retraite.En application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 ducode de la commande publique, les accords-cadres s'exécuteront parémission de bons de commande.En application des exigences de la loi "Egalim" (loi no2018-938 du 30 octobre 2018), le pouvoir adjudicateur …
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