acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

acquisition de denrées alimentaires afin d'assurer la production des repas et goûters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les structures de la petite enfance

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-13 Avis de marché
2022-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 22f115_f123
Brève description:
acquisition de denrées alimentaires afin d'assurer la production des repas et goûters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les structures de la petite enfance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Charcuterie 📦
Produits laitiers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Denrées sèches 📦
Produits surgelés 📦
Pain 📦
Casse-croûte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'antibes Juan-Les-Pins
Adresse postale: direction de la commande publique 11 boulevard Chancel BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://antibes-juanlespins.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: http://marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL pour la participation: http://marches-securises.fr/entreprise/? 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-388539
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande divisé en neuf (9) lots, avec minimum et maximum et un opérateur économique. Chaque lot donne lieu à un accord-cadre spécifique. Lot no1 : Viande fraîche de boucherie (boeuf, veau, agneau et porc):- montant minimum annuel : 100 000 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 280 000 Euros (H.T.). Lot no2 : Viande fraîche de volaille et charcuterie - traiteur :- montant minimum annuel : 100 000 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 320 000 Euros (H.T.). Lot no3 : Produits laitiers ou à base de fruits frais, oeufs :- montant minimum annuel : 150 000 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 450 000 Euros (H.T.)Lot no4 : Fruits, légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE - pommes de terre à l'état frais et légumes de 4ème et 5ème gamme- montant minimum annuel : 100 000 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 500 000 Euros (H.T.). Lot no4 BIS : Fruits et légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE issus de circuits courts- montant minimum annuel : 20 000 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 250 000 Euros (H.T.). Lot no5 : Epicerie- montant minimum annuel : 120 000 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 300 000 Euros (H.T.).Lot no6 : Produits surgelés : - montant minimum annuel : 250 000 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 500 000 Euros (H.T.). Lot no7 : Pain et Viennoiserie- montant minimum annuel : 50 000 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 150 000 Euros (H.T.).Lot no8 : Pique-Nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie :- montant minimum annuel : 60 000 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 200 000 Euros (H.T.).Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur les crédits ouverts au budget.en cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.fr ; Le pouvoir adjudicateur IMPOSE la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.fr ; les détails sont précisés dans le règlement de la consultation.les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (A.E. Et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre.les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.les modalités relatives aux demandes de renseignements figurent dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: viande fraîche de boucherie (boeuf, veau, agneau et porc)
Numéro du lot: 1
Brève description: viande fraîche de boucherie (boeuf, veau, agneau et porc)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026
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Intitulé du lot: viande fraîche de volaille et charcuterie - traiteur
Numéro du lot: 2
Brève description: viande fraîche de volaille et charcuterie - traiteur
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits laitiers ou à base de fruits frais, oeufs
Numéro du lot: 3
Brève description: produits laitiers ou à base de fruits frais, oeufs
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits, légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE - pommes de terre à l'état frais et légumes de 4ème et 5ème gamme
Numéro du lot: 4
Brève description:
fruits, légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE - pommes de terre à l'état frais et légumes de 4ème et 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE issus de circuits courts
Numéro du lot: 4bi
Brève description:
fruits et légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE issus de circuits courts
Intitulé du lot: epicerie
Numéro du lot: 5
Brève description: epicerie
Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pain et Viennoiserie
Numéro du lot: 7
Brève description: pain et Viennoiserie
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pique-Nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie
Numéro du lot: 8
Brève description: pique-Nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (D.U.M.E.).Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- la lettre de candidature (Dc1) ;- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique
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Situation économique et financière:
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental, visées par les articles L. 2112-2 et L. 2112-3, du Code de la Commande Publique, dont le détail est indiqué dans le règlement de la consultation. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
5
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 35
25
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060004500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL des documents: http://marches-securises.fr/entreprise/? 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 136-388539 (2022-07-13)
Avis d'attribution de marché (2022-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1816546.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-14 📅
Date de publication: 2022-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 244-704940
Se réfère à l'avis: 2022/S 136-388539
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17 juillet 1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable àformer devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: passion froid
Adresse postale: rue de la famille laurens
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Code postal: 13791
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.antibes-juanlespins.com/ 🌏
Adresse postale: rue de la famille Laurens
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: les ferrages de chateauneuf
Adresse postale: 309 route d'opio
Commune postale: Chateauneuf
Code postal: 06740
Nom: pomona episaveurs
Adresse postale: 2700 Route de Sorgues
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Adresse Internet: http://www.ville-antibes.fr 🌏
Valeur totale du marché: 182532.26 EUR 💰
Nom: passion froid - groupe POMONA
Adresse postale: rue de la Famille Laurens Bp36000
Commune postale: Aix-en-Provence
Valeur totale du marché: 446352.40 EUR 💰
Nom: la creilloise de panification
Adresse postale: 2155, Chemin de Saint Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Valeur totale du marché: 95868.50 EUR 💰
Nom: la surienne
Adresse postale: 870, chemin des Combes
Commune postale: La Buisse
Code postal: 38500
Valeur totale du marché: 129 320 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2022/S 244-704940 (2022-12-14)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
La Creilloise de Panification La Surienne les ferrages de chateauneuf passion froid passion froid - groupe POMONA Pomona Episaveurs
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Viande de bœuf