2013-08-30Fourniture et livraison de combustible et de carburant pour les cuves fixes et mobiles du Conseil général (Conseil général de la Haute-Vienne)
fourniture et livraison de combustible et de carburant pour les cuves fixes et mobiles du Conseil général.
La présente consultation est passée en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics français. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et un opérateur économique en application de l'article 77 de ce même code.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an du 1.1.2014 au 31.12.2014. Il peut être reconduit par période successive d'un an …
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2013-07-25Marché à bons de commande de fourniture de fioul domestique (Le Foyer Jurassien)
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum de fourniture de fioul domestique nécessaire à la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire des immeubles appartenant à trois organismes de logement social du jura membres d'un groupement de commandes. Ces 3 organismes sont: la SA Le Foyer jurassien, l'OPH de Saint-Claude et l'OPH de Champagnole.
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2013-07-11Fourniture de fioul domestique pour la commune d'Oullins (Commune d'Oullins)
Marché de fourniture de fioul domestique pour la commune d'Oullins. Marché à bons de commande avec quantités minimum et maximum conclu avec un opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.
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2013-07-01No 13c061ao – AD-HZ – fourniture de carburants – année 2014 reconductible en 2015, 2016 et 2017 (Communauté urbaine Toulouse metropole)
No 13c061ao – AD-HZ – fourniture de carburants – année 2014 reconductible en 2015, 2016 et 2017. Ce marché est un accord cadre avec plusieurs opérateurs au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec un minimum exprimé en quantité (HL) et sans maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics français. Les fournitures sont réparties en 4 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Cet appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des …
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2013-06-21la présente consultation a comme objet la mise en concurrence pour :- la fourniture de carburants, par cartes... (ODARC)
conformément à l'article 10 du code des marchés publics, le présent marché de fournitures sera passé en la forme allotie de 2 lots:lot 1 : fourniture de carburant à la pompe par carte magnétique accréditive (enlèvement à la pompe de carburant : gazole, super sans plomb...) pour les véhicules de service de l'odarc.Lot 2 : fourniture et livraison de gazole non routier pour les stations expérimentales de l'odarc sises à Altiani et MigliacciaruLes candidats peuvent présenter une offre pour un lot, plusieurs …
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