Fourniture de produits petroliers raffines liquides 2 lots a compter du 1.1.2014 pour une durée de 3 ans
Centre hospitalier Henri Guérin
Il s'agit de la fourniture de fuel domestique et de fuel lourd -1% de souffre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Fioul 83
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-13 | Avis de marché |
| 2013-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Henri Guérin
Adresse postale: quartier Barnenq
Code postal: 83390
Commune postale: Pierrefeu-du-Var
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-13 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-275637
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Il s'agit de la fourniture de fuel domestique et de fuel lourd -1% de souffre.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fioul domestique.
Quantité ou étendue: Quantité estimée : 600 000 litre
Numéro du lot: 2
Brève description: Fioul lourd moins de 1 % de soufre.
Quantité ou étendue: Quantité estimée : 800 tonne.
Numéro de référence: 13FUEL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier henri guerin et ses structures.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1 - Prix : (90)
2. 2 - Délai de livraison : (10)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Michel Bartel
Nom: d'Ordre administratif :
Adresse postale: Centre hospitalier Henri Guerin - cellule marchés publics - quartier Barnenq
Point de contact: Mme Montano
Téléphone: +33 494331815 📞
Fax: +33 494331894 📠
Nom: Centre hospitalier Henri Guerin
Adresse postale: Cellule marchés publics services économiques - quartier Barnenq
URL des documents: http://chhg.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Cellule marchés publics - quartier Barnenq
URL pour la participation: http://chhg.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FUEL
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP Cedex 9, 83 041 Toulon
Commune postale: Toulon
Code postal: 40510
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 158-275637 (2013-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 3 ans à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2016.
Valeur totale du marché: 1 070 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Henri Guérin
Adresse postale: quartier Barnenq
Code postal: 83390
Commune postale: Pierrefeu-du-Var
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-13 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-275637
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Il s'agit de la fourniture de fuel domestique et de fuel lourd -1% de souffre.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fioul domestique.
Quantité ou étendue: Quantité estimée : 600 000 litre
Numéro du lot: 2
Brève description: Fioul lourd moins de 1 % de soufre.
Quantité ou étendue: Quantité estimée : 800 tonne.
Numéro de référence: 13FUEL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier henri guerin et ses structures.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. caractéristiques des prix : prix unitaires. modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : fonctionnement.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1 - Prix : (90)
2. 2 - Délai de livraison : (10)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Michel Bartel
Nom: d'Ordre administratif :
Adresse postale: Centre hospitalier Henri Guerin - cellule marchés publics - quartier Barnenq
Point de contact: Mme Montano
Téléphone: +33 494331815 📞
Fax: +33 494331894 📠
Nom: Centre hospitalier Henri Guerin
Adresse postale: Cellule marchés publics services économiques - quartier Barnenq
URL des documents: http://chhg.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Cellule marchés publics - quartier Barnenq
URL pour la participation: http://chhg.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FUEL
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP Cedex 9, 83 041 Toulon
Commune postale: Toulon
Code postal: 40510
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Avis d'attribution de marché (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-428594
Se réfère à l'avis: 2013/S 158-275637
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Henri Guerin et ses structures.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-07 📅
Nom: Fioul 83
Adresse postale: 205 avenue Breguet ZAC de Gavary
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP Cedex 9
Commune postale: 83 041 Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 246-428594 (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-428594
Se réfère à l'avis: 2013/S 158-275637
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce nº 216, BOAMP 157 B du 16.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.12.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Henri Guerin et ses structures.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-07 📅
Nom: Fioul 83
Adresse postale: 205 avenue Breguet ZAC de Gavary
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP Cedex 9
Commune postale: 83 041 Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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