Fourniture et livraison de fuel pour les besoins du Conseil général de la Côte-d'Or
Conseil général de Côte-d'Or
Fourniture de fuel pour les besoins du Conseil général de la Côte-d'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Piretti
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-12 | Avis de marché |
| 2013-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue: Minimum : 110 000 EUR TTC.Maximum : sans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 📅
Date limite de soumission: 2013-09-26 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-273628
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fuel pour les besoins du Conseil général de la Côte-d'Or.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0813fuel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Conseil général de Côte-d'Or/service maintenance
Point de contact: Alain Cachot
Téléphone: +33 380636556 📞
Fax: +33 380636967 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0813fuel
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 157-273628 (2013-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue: Minimum : 110 000 EUR TTC.Maximum : sans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 📅
Date limite de soumission: 2013-09-26 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-273628
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Les marchés sont passés pour une durée de 1 an; ils pourront faire l'objet d'une reconduction sans que leur durée totale ne puisse excéder 2 ans.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur l'adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0813fuel)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fuel pour les besoins du Conseil général de la Côte-d'Or.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de fuel pour les besoins du Conseil général de la Côte d'Or. Zone Sud Ouest (Beaune, Nolay, Seurre, Bligny-sur-Ouche, Saulieu, Sombernon, Arnay-le-Duc, Pouilly-en-Auxois, Précy-sous-Thil, Le Parc Arnay)
Informations complémentaires sur les lots:
Minimum : 25 000 EUR TTC.Maximum : sans.
Minimum : 25 000 EUR TTC.
Maximum : sans.
Brève description:
Fourniture et livraison de fuel pour les besoins du Conseil général de la Côte d'Or. Zone Nord Ouest (Chatillon-sur-Seine, Montigny-sur-Aube, Recey-sur-Ource, Aignay-le-Duc, Beigneux-les-Juifs, Semur-en-Auxois, Vitteaux, Venarey-les-Laumes, Le Parc Montbard).
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Minimum : 15 000 EUR TTC.Maximum : sans.
Minimum : 15 000 EUR TTC.
Brève description:
Fourniture et livraison de fuel pour les besoins du Conseil général de la Côte…
… d'Or.Zone Est (Dijon, Is-sur-Tille, Thil Chatel, Grancey-le-Château, Fontaine Française, Auxonne, Gevrey Chambertin, Genlis)
… d'Or.
Zone Est (Dijon, Is-sur-Tille, Thil Chatel, Grancey-le-Château, Fontaine Française, Auxonne, Gevrey Chambertin, Genlis)
Quantité ou étendue:
Minimum : 110 000 EUR TTC.
Maximum : sans.
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-II de ce code.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0813fuel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents visés à l'article 1 et 2 de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
— Moyens humains,
— tout document contrôlable justifiant la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution...),
— liste des moyens techniques.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Financement sur fonds propres du Département,
— droit au versement d'une avance remboursable de 10 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français,
— paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Conseil général de Côte-d'Or/service maintenance
Point de contact: Alain Cachot
Téléphone: +33 380636556 📞
Fax: +33 380636967 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0813fuel
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Les marchés sont passés pour une durée de 1 an; ils pourront faire l'objet d'une reconduction sans que leur durée totale ne puisse excéder 2 ans.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur l'adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0813fuel)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 157-273628 (2013-08-12)
Avis d'attribution de marché (2013-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 241-419077
Se réfère à l'avis: 2013/S 157-273628
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1213attribfuel
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai de livraison (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: piretti
Adresse postale: Route de Gray
Commune postale: Varois-et-Chaignot
Code postal: 21490
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Source: OJS 2013/S 241-419077 (2013-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 241-419077
Se réfère à l'avis: 2013/S 157-273628
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie).
Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. Du présent avis : 1213attribfuel).
Annonce no134, B.O.A.M.P. 157 B du 16 août 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 décembre 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1213attribfuel
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai de livraison (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: piretti
Adresse postale: Route de Gray
Commune postale: Varois-et-Chaignot
Code postal: 21490
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Source: OJS 2013/S 241-419077 (2013-12-10)
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