Fourniture de carburant et de fuel domestique accord-cadre
Syndicat du Bois de l'Aumône
Le présent marché a pour objet la fourniture de carburant et de fuel domestique pour le compte du Syndicat du Bois de l'Aumône.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-26 | Avis de marché |
| 2013-10-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat du Bois de l'Aumone
Adresse postale: Zone de Layat II, CS 10025
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
Contact
Adresse Internet: http://www.sba63.fr 🌏
Téléphone: +33 473647444 📞
Fax: +33 473647414 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 147-255309
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: gasoil
Brève description: Fourniture de gasoil.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 992 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fuel domestique
Brève description: Fourniture de fuel domestique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 8 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 1316M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Riom et Pont-du-Château
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Molinier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sba63.fr 🌏
Nom: Syndicat du Bois de l'Aumône
Adresse postale: Pôle commande publique, zone de Layat II, CS 10025
Courrier électronique: sba.marches@sba63.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.sba63.fr 🌏
URL des documents: http://www.sba63.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sba63.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1316M
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Fax: +33 473986100 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Auvergne, 18 bd Desaix, Cedex 01
Téléphone: +33 473986363 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2013/S 147-255309 (2013-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 1 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat du Bois de l'Aumone
Adresse postale: Zone de Layat II, CS 10025
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
Contact
Adresse Internet: http://www.sba63.fr 🌏
Téléphone: +33 473647444 📞
Fax: +33 473647414 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 147-255309
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de carburant et de fuel domestique pour le compte du Syndicat du Bois de l'Aumône.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gasoil
Brève description: Fourniture de gasoil.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 992 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fuel domestique
Brève description: Fourniture de fuel domestique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 8 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 1316M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Riom et Pont-du-Château
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : section de fonctionnement.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Molinier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sba63.fr 🌏
Nom: Syndicat du Bois de l'Aumône
Adresse postale: Pôle commande publique, zone de Layat II, CS 10025
Courrier électronique: sba.marches@sba63.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.sba63.fr 🌏
URL des documents: http://www.sba63.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sba63.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1316M
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Fax: +33 473986100 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Auvergne, 18 bd Desaix, Cedex 01
Téléphone: +33 473986363 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2013/S 147-255309 (2013-07-26)
Avis d'attribution de marché (2013-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 212-367677
Se réfère à l'avis: 2013/S 147-255309
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RIOM et Pont-du-Chateau
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (20)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
4. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-16 📅
Nom: Bollore energie
Adresse postale: route de Clermont
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
2️⃣
Nom: Charvet la Mure Bianco
Adresse postale: 7 immeuble Le Parc des Villars, rue de l'Artisanat
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
3️⃣
Nom: Dyneff SAS service marché
Adresse postale: Parc du Millènaire, bâtiment 5, 1300 avenue Albert Einstein
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34060
4️⃣
Nom: bollore energie
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Auvergne 18, bd Desaix
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Clermont-Ferrand Cedex 01
Source: OJS 2013/S 212-367677 (2013-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 212-367677
Se réfère à l'avis: 2013/S 147-255309
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Annonce no318, BOAMP 146 B du 31.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.10.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RIOM et Pont-du-Chateau
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (20)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
4. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-16 📅
Nom: Bollore energie
Adresse postale: route de Clermont
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
2️⃣
Nom: Charvet la Mure Bianco
Adresse postale: 7 immeuble Le Parc des Villars, rue de l'Artisanat
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
3️⃣
Nom: Dyneff SAS service marché
Adresse postale: Parc du Millènaire, bâtiment 5, 1300 avenue Albert Einstein
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34060
4️⃣
Nom: bollore energie
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Auvergne 18, bd Desaix
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Clermont-Ferrand Cedex 01
Source: OJS 2013/S 212-367677 (2013-10-28)
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