Passation de marchés: Régie des transports métropolitains
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2023-03-27assurance de responsabilité civile générale de la RTM (Régie des transports métropolitains)
le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré, dans tous les cas où elle pourrait être engagée à l'exception des risques faisant déjà l'objet d'une garantie par une des polices d'assurance souscrites par la RTM. Le présent marché d'assurance a également pour objet de pourvoir à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Eurosud Swaton
2023-03-09fourniture de pieces detachees pour la maintenance du tramway de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités de dévolution en cascade des bons de commande …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:cbm rail
2023-02-27service régulier de desserte par minibus de la ligne 20, la Madrague de Montredon- callelongue (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet une prestation de service régulier de desserte par minibus de la ligne 20, la Madrague de Montredon- callelongue. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du CP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1°Et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Le marché à passer est un marché de service. Il se réfère au Cahier des clauses administratives …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AZUR Evasion
2023-02-21prestations de nettoyage des vehicules roulants routiers de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
l'Accord-Cadre à passer concerne les prestations de nettoyage des véhicules roulants routiers de la RTM. L'Accord-Cadre mono-attributaire, est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ONET Services
2023-01-23fourniture de matériel d'éclairage électrique pour la Régie des Transports Métropolitains (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Les accords-cadres seront exécutés : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels, dans les conditions fixées aux articles R. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Rexel FranceSARL Mondelec
2022-09-21travaux d'amélioration de la ventilation des stations souterraines de la ligne 1 du métro de la RTM (Régie des transports métropolitains)
travaux d'amélioration de la ventilation des stations souterraines de la ligne 1 du métro de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence …
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2022-09-19maintenance des installations de securite incendie des sites de la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet les prestations de maintenance préventive et curative des installations des systèmes de Sécurité Incendie des sites de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CNM InternationalSNEF
2022-09-16prestation de mise a disposition de personnel interimaire pour la rtm (4 Lots) (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'accords-cadres multi-attributaires ayant pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour répondre à des besoins de remplacement de personnels ou pour des missions ponctuelles. La RTM emploie un peu plus de 3474 salariés de statut de droit privé. La RTM peut avoir recours à du personnel de travail intérimaire sur des emplois de la filière administrative, technique, exploitation et informatique, soit en mode de délégation, soit en mode de gestion. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Proman
2022-09-07nettoyage des rames et des stations du metro de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
l'Accord-Cadre à passer concerne les prestations de nettoyage des rames du métro, principalement en fin de service et des stations du métro de la RTM. L'Accord-Cadre mono-attributaire, est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Laser Propreté
2022-07-15prestations de tierce maintenance applicative du logiciel sap (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public concerne une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents (articles R. 2162-7 à R. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Applium
2022-07-04prestations de nettoyage mecanise des rails du tramway de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4, R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et …
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2022-06-27fourniture de gaz naturel et services associes pour les besoins du groupement represente par la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objetla fourniture de gaz naturel en contrat unique ainsi que la réalisation de services associés nécessaires au fonctionnement du groupement de commandes. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Il est conclu avec un seul opérateur économique et …
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2022-06-02fourniture de toles emaillees personnalisees pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L.2124-3, R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre est exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). - et en partie par la conclusion de marchés …
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2022-06-01remise a niveau de la couverture radio de la station de bougainville pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation a pour objet la remise a niveau de la couverture radio de la station de bougainville pour la rtm. Elle est décomposée en 2 lots distincts, ci-après énoncés. S'Agissant du lot 1, il s'agit d'un marché dit " ordinaire ", traité à prix forfaitaire. S'Agissant du lot 2, il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique (ci-après le " code "). Il sera exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise …
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2022-05-30travaux de vrd pour la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à passer est conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Il est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code). Il est également …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Gregori Provence
2022-05-23deploiement et maintenance de repeteurs rf/rf tetrapol pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation a pour objet le deploiement et la maintenance de repeteurs rf/rf tetrapol pour la rtm. Elle est décomposée en 2 lots distincts, ci-après énoncés. Chaque lot est un accord-cadre, au sens de l'article L2125-1-1, R2162-1 et suivants du Code, conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Ils sont exécutés : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:snef telecom
2022-04-26fourniture de bureau pour la Régie des Transports Métropolitains (Rtm) (Régie des transports métropolitains)
la présente procédure vise la passation d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Lacoste dactyl bureau & école
2022-03-28fourniture de materiels basse et moyenne tension pour la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4, R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le marché à passer est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Mondelec