Passation de marchés: Régie des transports métropolitains (page 2)

2023-03-27   assurance de responsabilité civile générale de la RTM (Régie des transports métropolitains)
le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré, dans tous les cas où elle pourrait être engagée à l'exception des risques faisant déjà l'objet d'une garantie par une des polices d'assurance souscrites par la RTM. Le présent marché d'assurance a également pour objet de pourvoir à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurosud Swaton
2023-03-27   assurance de responsabilité civile relative à l'exploitation du réseau de métro (Régie des transports métropolitains)
le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré dans tous les cas où elle pourrait être engagée à l'occasion de l'exploitation du réseau de métro, en circulation et hors circulation. Le présent marché d'assurance a également pour objet de pourvoir à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurosud Swaton
2023-03-22   fourniture de tickets sans contact pour le système billettique de transport en commun de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Régie des transports métropolitains)
fourniture de tickets sans contact à durée d'utilisation limitée, vierges ou pré-codés, unitaires ou en bobines, fourniture de cartes sans contact pré-personnalisées, fourniture de bobines de reçus et de billetterie papier, vierge ou à valeur, pour le système billettique de transport en commun de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Les accords-cadres … Voir la passation de marché »
2023-03-22   prestations de nettoyage des voies en tunnel du metro de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) projet, figurant en annexe du présent document Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ortec environnement
2023-03-20   fourniture de pieces detachees necessaires a la maintenance D'Autobus de marque iveco / heuliez de la regie des... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique (ci-après " le Code "). Chaque lot est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'accords-cadres conclus avec un seul opérateur économique, et exécutés par émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). Les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IVECO Iveco Provence
2023-03-15   la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet un service de transport à la demande... (Régie des transports métropolitains)
la Régie des Transports Métropolitains, ci-après RTM, est constituée en Etablissement Public Industriel et Commercial. Elle a notamment la charge du transport à la demande de personnes handicapées à mobilité réduite sur 12 communes du territoire de la Métropole Aix Marseille-Provence. La présente consultation vise à la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la réalisation desdites prestations. Cette desserte concerne les 12 localités suivantes : Allauch, la Ciotat,Carry Le Rouet, Châteauneuf les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mouv idees
2023-03-09   fourniture de pieces detachees pour la maintenance du tramway de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités de dévolution en cascade des bons de commande … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cbm rail
2023-02-27   service régulier de desserte par minibus de la ligne 20, la Madrague de Montredon- callelongue (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet une prestation de service régulier de desserte par minibus de la ligne 20, la Madrague de Montredon- callelongue. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du CP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1°Et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Le marché à passer est un marché de service. Il se réfère au Cahier des clauses administratives … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AZUR Evasion
2023-02-21   prestations de nettoyage des vehicules roulants routiers de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
l'Accord-Cadre à passer concerne les prestations de nettoyage des véhicules roulants routiers de la RTM. L'Accord-Cadre mono-attributaire, est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ONET Services
2023-02-17   remise en état et l'échange standard des moteurs et boîtes de vitesse du parc bus de la Régie des Transports Métropolitains (Régie des transports métropolitains)
remise en état et l'échange standard des moteurs et boîtes de vitesse du parc bus de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Les accords-cadres sont mono-attributaires et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code. Les marchés à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BH Service ste motorop brm industries mbi sas riorges 42 ste motoropbrm industries mbi sas riorges 42
2023-02-16   fourniture de pieces detachees specifiques pour la maintenance des pantographes du tw de la regie des transports... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'un marché passé selon une procédure avec négociation (articles L 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique). Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique (ci-après " le Code ") Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cmb rail
2023-02-08   formation aux permis de conduire d (transports en commun), c (poids lourds) et ce (super lourds) (Régie des transports métropolitains)
la présente procédure vise la passation d'un marché public selon une procédure avec négociation. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la commande publique (Cmp). L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Grech Bernabo Formation
2023-02-08   fourniture et installation D'Une machine a laver les rames de metro de la regie des transports metropolitains et la... (Régie des transports métropolitains)
l'Acquisition d'une nouvelle machine est induite par l'obsolescence de l'équipement actuel et par la volonté de disposer d'un nouveau matériel performant pour assurer le lavage des rames de métro qui vont être renouvelées dans le cadre du projet " Nouveau Métro de Marseille (neomma) ". La maintenance associée à cette machine est constituée comme tel : 1/ D'Une maintenance préventive, qui comprend toutes les opérations d'entretien courant, le maintien en parfait état et le bon fonctionnement régulier, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Equip Lavaggi Industriali
2023-02-01   fourniture D'Engins de travaux ferroviaires (locotracteur electrique) pour le reseau metro de marseille et... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'un marché passé selon une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique (ci-après le Code) Voir la passation de marché »
2023-01-25   prestations de mise a disposition de licences de service cloud, de marketing cloud et de consommables relatifs a la... (Régie des transports métropolitains)
le présent marché comprend des prestations d'achat de licences Service Cloud, des prestations de Marketing Cloud ainsi que des prestations d'envoi de mails et SMS pour le Marketing Cloud. Le présent marché public concerne une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande … Voir la passation de marché »
2023-01-23   fourniture de matériel d'éclairage électrique pour la Régie des Transports Métropolitains (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Les accords-cadres seront exécutés : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels, dans les conditions fixées aux articles R. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Rexel France SARL Mondelec
2022-12-19   prestations de tierce maintenance applicative de la carte interactive de la RTM et prestations associées (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ARX IT
2022-11-24   nettoyage specialise et demantelement des cables obsoletes des locaux techniques et installations de la regie des... (Régie des transports métropolitains)
les présents marchés publics sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Les lots 1 et 2 sont conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalables, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Ils sont également exécutés par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne … Voir la passation de marché »
2022-10-21   fourniture de gaz naturel et services associes pour les besoins du groupement represente par la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objetla fourniture de gaz naturel en contrat unique ainsi que la réalisation de services associés nécessaires au fonctionnement du groupement de commandes. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Il est conclu avec un seul opérateur économique et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Électricité de France
2022-10-07   la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de Service de Santé au... (Régie des transports métropolitains)
la Régie des Transports Métropolitains (Rtm) est l'un des opérateurs de la mobilité de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Amp). Elle est l'exploitant des réseaux de transport en commun sur la commune de Marseille et les communes limitrophes. Conformément aux articles L4621-1 et suivants du Code du travail, la RTM est soumise à l'obligation d'organiser un service de santé au travail. L'Exercice des prestations de médecine du travail, consiste en : - la surveillance médicale du personnel de la RTM … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: gims (Groupement Interprofessionnel Médico-Social
2022-10-07   fourniture de nettoyants, détergents, savons et articles de droguerie pour la Régie des Transports Métropolitains (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique (ci-après " le Code "). Chaque lot est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires, exécutés par émission de bons de commande, et selon les modalités définies ci-après. Les accords-cadres à passer se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés … Voir la passation de marché »
2022-09-21   travaux d'amélioration de la ventilation des stations souterraines de la ligne 1 du métro de la RTM (Régie des transports métropolitains)
travaux d'amélioration de la ventilation des stations souterraines de la ligne 1 du métro de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence … Voir la passation de marché »
2022-09-19   maintenance des installations de securite incendie des sites de la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet les prestations de maintenance préventive et curative des installations des systèmes de Sécurité Incendie des sites de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNM International SNEF
2022-09-16   prestation de mise a disposition de personnel interimaire pour la rtm (4 Lots) (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'accords-cadres multi-attributaires ayant pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour répondre à des besoins de remplacement de personnels ou pour des missions ponctuelles. La RTM emploie un peu plus de 3474 salariés de statut de droit privé. La RTM peut avoir recours à du personnel de travail intérimaire sur des emplois de la filière administrative, technique, exploitation et informatique, soit en mode de délégation, soit en mode de gestion. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Proman
2022-09-13   assurance de responsabilite civile relative à L'Exploitation du reseau de tramway pour la societe transports du pays... (Régie des transports métropolitains)
la présente procédure vise la passation d'un marché ayant pour objet l'assurance responsabilité civile relative à l'exploitation du réseau de tramway de la société transports du pays de L'Etoile. La présente procédure est une procédure avec négociation en application des articles R.2161-21 à R.2161-23 du Code de la commande publique. La forme du marché à passer est ordinaire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: axa / diot mediterranee
2022-09-07   nettoyage des rames et des stations du metro de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
l'Accord-Cadre à passer concerne les prestations de nettoyage des rames du métro, principalement en fin de service et des stations du métro de la RTM. L'Accord-Cadre mono-attributaire, est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Laser Propreté
2022-09-05   travaux de cloison, de peinture et de couverture pour le patrimoine de la regie des transports metropolitains (3 Lots) (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires, conclus chacun avec plusieurs opérateurs économiques, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code. A l'issue de la présente consultation, la RTM retient au maximum trois titulaires pour chacun des lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alpha Services Asten Force Batiment g fap provence GER Noël Séries sarl GER stms Batiment
2022-07-22   service régulier de desserte par autobus sur les communes D'Allauch, Plan de Cuques, Marseile (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de service régulier de desserte par autobus sur les communes d'allauch, Plan de Cuques, Marseille en service de jour (L142-L 142 Jet -L143 - l144 - l144 Jet) et en service de nuit (L 145). Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du CP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Le marché à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: s.a.s. Snt suma union des transporteurs pro
2022-07-21   realisation D'Enquetes de satisfaction et barometres D'Image sur le reseau de la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet la réalisation d'enquêtes de satisfaction et baromètres d'image sur le réseau de la Régie des Transports Métropolitains. Plaçant les attentes de ses clients au coeur de ses engagements, la RTM pilote ses activités en vue d'une amélioration continue de son service et de la satisfaction de ses clients. Ces enquêtes sont à effectuer sur l'ensemble des réseaux et activités confiés à la RTM par son Autorité Organisatrice. Il s'agit d'un … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ENOV
2022-07-15   prestations de tierce maintenance applicative du logiciel sap (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public concerne une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents (articles R. 2162-7 à R. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Applium
2022-07-08   prestations de maintenance preventive et curative des installations de climatisation des autobus, autocars et rames... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L.2124-3, R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre est exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). - et en partie par la conclusion de marchés … Voir la passation de marché »
2022-07-04   prestations de nettoyage mecanise des rails du tramway de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4, R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et … Voir la passation de marché »
2022-06-27   assurance de responsabilité civile relative à l'exploitation du réseau de tramway (Régie des transports métropolitains)
le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré dans tous les cas où elle pourrait être engagée à l'occasion de l'exploitation du réseau de tramway, en circulation et hors circulation. Le présent marché d'assurance a également pour objet de pourvoir à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France DIOT Méditerranée
2022-06-27   fourniture de gaz naturel et services associes pour les besoins du groupement represente par la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objetla fourniture de gaz naturel en contrat unique ainsi que la réalisation de services associés nécessaires au fonctionnement du groupement de commandes. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Il est conclu avec un seul opérateur économique et … Voir la passation de marché »
2022-06-02   fourniture de toles emaillees personnalisees pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L.2124-3, R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre est exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). - et en partie par la conclusion de marchés … Voir la passation de marché »
2022-06-01   remise a niveau de la couverture radio de la station de bougainville pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation a pour objet la remise a niveau de la couverture radio de la station de bougainville pour la rtm. Elle est décomposée en 2 lots distincts, ci-après énoncés. S'Agissant du lot 1, il s'agit d'un marché dit " ordinaire ", traité à prix forfaitaire. S'Agissant du lot 2, il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique (ci-après le " code "). Il sera exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise … Voir la passation de marché »
2022-05-31   acquisition et l'installation de barrières, tourniquets et de systèmes de comptage de places de parking sur les... (Régie des transports métropolitains)
acquisition et l'installation de barrières, tourniquets et de systèmes de comptage de places de parking sur les sites de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté par l'émission de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ger Elec
2022-05-30   travaux de vrd pour la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à passer est conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Il est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code). Il est également … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gregori Provence
2022-05-25   fourniture D'Equipements de videosurveillance en echange standard pour les stations de metro et de tramway de la... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4, R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. La présente procédure vise la passation d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Digisys
2022-05-25   fourniture D'Outillage pneumatique electrique et pieces detachees pour les besoins de la regie des transports... (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation porte sur la fourniture d'outillage pneumatique électrique et pièces détachées associées. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code. Le marché à passer se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Foussier
2022-05-23   deploiement et maintenance de repeteurs rf/rf tetrapol pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation a pour objet le deploiement et la maintenance de repeteurs rf/rf tetrapol pour la rtm. Elle est décomposée en 2 lots distincts, ci-après énoncés. Chaque lot est un accord-cadre, au sens de l'article L2125-1-1, R2162-1 et suivants du Code, conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Ils sont exécutés : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: snef telecom
2022-05-23   fourniture D'Enveloppes pneumatiques et accessoires associes pour le metro de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
la présente procédure vise la passation d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 6 000 000 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: mfp michelin
2022-05-18   location de vehicules de travaux ferroviaires (locotracteur et draisine) et maintenance associee pour le metro de la rtm (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code CP. Il est passé sous la forme d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Les accords-cadres sont exécutés : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et … Voir la passation de marché »
2022-05-11   fabrication de bandes D'Usure et de semelles surmoulees pour le metro de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4, R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le marché à passer est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: société MERSEN France SAS
2022-05-09   prestations de maîtrise d'oeuvre relatives à des ouvrages d'infrastructures pour l'adaptation du site du dépôt de... (Régie des transports métropolitains)
prestations de maîtrise d'oeuvre relatives à des ouvrages d'infrastructures pour l'adaptation du site du dépôt de bus de La Rose Surface, en vue de la future électrification du parc de bus de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. La procédure vise la passation d'un marché ordinaire, non fractionné. Le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre. Il se réfère au Cahier des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sas Fabrique H et R architecture tpf ingenierie
2022-04-26   fourniture de bureau pour la Régie des Transports Métropolitains (Rtm) (Régie des transports métropolitains)
la présente procédure vise la passation d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacoste dactyl bureau & école
2022-04-12   renouvellement des installations de climatisation et de ventilation de la rtm (Régie des transports métropolitains)
l'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Maintenance climatique
2022-04-11   prestations intellectuelles et missions connexes aux projets de batiments et D'Infrastructure de la rtm (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation porte sur des prestations intellectuelles et missions connexes aux projets de batiments et D'Infrastructure de la rtm. Elle est décomposée en 5 lots distincts, ci-après énoncés. Chaque lot est un accord-cadre, au sens de l'article L2125-1-1, R2162-1 et suivants du Code, conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Ils sont exécutés : - en partie par l'émission de bons de commande, sans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AC environnement SAS Bureau Veritas Dekra Industrial Dgema Selas de géomètres experts Geotec SAS
2022-03-28   fourniture D'Appareils de mesure et composants electroniques pour la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4, R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. La présente procédure vise la passation d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Les accords-cadres sont conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: demesure Holdelec
2022-03-28   fourniture de materiels basse et moyenne tension pour la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4, R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le marché à passer est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mondelec