Passation de marchés: OPH Plaine Commune Habitat
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2013-08-30Marché d'impression et de fabrication des supports d'information et des outils de communication de Plaine Commune... (OPH Plaine Commune Habitat)
Le marché porte sur l'impression et la fabrication des outils de communication de Plaine Commune Habitat. Le marché est divisé en 2 lots, qui sont décrits plus précisément ci-dessous. Le présent AAPC est relatif à un marché à bons de commande au sens du droit national.
Le marché est traité par l'émission de bons de commande. Il ne comporte pas de montant minimum ni maximum. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est imposée au titre du présent marché.
La présentation de variantes n'est pas autorisée.
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2013-08-30marché de conception des outils de communication de Plaine Commune Habitat, 2 lots (OPH Plaine Commune Habitat)
le marché porte sur la conception des outils de communication de Plaine Commune Habitat. Le marché est divisé en 2 lots, qui sont décrits plus précisément ci-dessous. Le présent AAPC est relatif à un marché à bons de commande au sens du droit national.
Le marché est traité par l'émission de bons de commande. Il ne comporte pas de montant minimum ni maximum. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est imposée au titre du présent marché.
La présentation de variantes n'est pas autorisée.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Nateva CommunicationUrcom Acte La
2013-07-29Marché de prestations juridiques: Conseil et représentation. 3 lots (OPH Plaine Commune Habitat)
Marché de prestations juridiques, conseil et représentation juridique. Le Code CPV est 79110000-8. Le marché est divisé en 3 lots, qui sont décrits plus précisément ci-dessous. Le présent AAPC est relatif à un marché à bons de commande au sens du Droit national. Il ne comporte pas de montant minimum ni maximum. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est imposée. La présentation de variante n'est pas autorisée.
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2013-07-26marché de prestations de service d'assurance "Prévoyance" pour les besoins de Plaine Commune Habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
marché de prestations de service d'assurance "Prévoyance" pour les besoins de Plaine Commune Habitat.
Le marché est traité par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum ni maximum. Pour information, le montant prévisionnel des commandes est de 160 000 euros annuel. Ce montant est donné à titre purement indicatif et Plaine Commune Habitat ne s'engage nullement à cette hauteur.
Une prestation supplémentaire éventuelle est imposée: En solution de base, PCH exige le chiffrage de la …
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2013-07-09Procédure négociée spécifique pour un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un groupe immobilier de 9... (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un groupe immobilier de 9 logements labellisés passivhaus.
La mission comprend les éléments suivants : ESQ, APS, APD, PRO, ACT, VISA, det et AOR au sens de la Loi MOP (n° 85-704 du 12 juillet 1985) et du décret 93-1268 du 29 novembre 1993.
Il n'est pas alloti ni décomposé en tranche. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est imposée. Il est traité à prix global et forfaitaire. Le marché est passé selon une …
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2013-02-20marché d'entretien et de maintenance des chaudières individuelles gaz, des chauffes bains gaz, des ballons... (OPH Plaine Commune Habitat)
le présent AAPC est relatif à un accord-cadre au sens du droit européen. Il s'agit plus précisément d'un marché traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à bons de commande. Le marché concerne l'entretien et la maintenance des chaudières individuelles gaz, des chauffes bains gaz, des ballons électriques, des radiateurs gaz et des systèmes de ventilation du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Conformément aux dispositions de l'article 43 du décret 2005-1742, le présent marché ne comporte pas …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Courteille SAS
2013-01-22marché de fournitures générales de bureau et de petit matériel - 2 lots (OPH Plaine Commune Habitat)
le marché a pour objet l'approvisionnement en fournitures générales et petit matériel de bureau, pour l'ensemble des sites administratifs de l'OPH communautaire de Plaine Commune.
Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit :
Lot no 1 : Fournitures générales de bureau et petit matériel
lot no 2 : Consommables informatiques
les candidats pourront présenter une proposition pour un ou plusieurs lots.
le présent marché correspond à un marché à bons de commande au sens des dispositions du droit …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Acipa SASFiducial Bureautique
2012-11-16Marché de nettoyage des immeubles d'habitation de Plaine Commune Habitat, 2 lots (OPH Plaine Commune Habitat)
Marché de Nettoyage des Immeubles d'habitation de Plaine Commune Habitat, 2 lots.
Le présent AAPC est relatif à un marché conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commande au sens du droit national (article 43 du décret du 30.12.2005).
Le marché est composé des 2 lots décrits ci dessous. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est imposée.
Les candidats sont informés qu'ils sont tenus par les dispositions de l'article L1224-1 et L1224-2 du code du travail et de …
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2012-10-31Marché de recouvrement des créances de Plaine Commune habitat sur les locataires partis (OPH Plaine Commune Habitat)
Les prestations consistent au recouvrement amiable et le cas échéant contentieux des sommes impayées par les locataires ayant quitté le patrimoine de Plaine Commune habitat. Le marché est un marché à bons de commande au sens du droit national.
Le marché est traité par l'émission de bons de commande en ce qui concerne les prestations relatives aux investigations et procédures judiciaires et par application d'un taux forfaitaire en porcentage applicable sur les sommes recouvrées. Le marché n'est pas …
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2012-09-26Marché de maintenance et d'entretien des colonnes sèches sur le patrimoine de Plaine Commune Habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
Marché de maintenance et d'entretiens des colonnes sèches sur le patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le présent marché est traité pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande. Le présent AAPC est relatif à un marché partiellement traité à bons de commande au sens du Droit national. Une visite obligatoire est organisée par le pouvoir adjudicateur. Le marché est unique. Il n'y a ni lots ni tranches conditionnelles. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est imposée. …
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2012-08-09Marché de nettoyage et de vitrerie des locaux administratifs et immeubles d'habitation de Plaine Commune habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
Marché de nettoyage et de vitrerie des locaux administratifs et immeubles d'habitation de Plaine Commune habitat, 5 lots.
Le présent AAPC est relatif à un marché conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commande au sens du droit national (article 43 du décret du 30.12.2005).
Le marché est composé des 5 lots décrits ci dessous. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est imposée.
Les candidats sont informés qu'ils sont tenus par les dispositions de l'article L1224-1 …
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2012-07-27Marché de prestations de service d'assurance pour les besoins de Plaine Commune Habitat, 2 lots (OPH Plaine Commune Habitat)
Marché alloti composé des 2 lots décrits ci dessous.
Les 2 lots sont traités par l'émission de bons de commande. Ils sont conclus sans montant minimum ni maximum. Pour information, le montant prévisionnel des commandes est de 576 000 EUR annuel pour le lot 1 et de 160 000 EUR annuel pour le lot 2. Ces montants sont donnés à titre purement indicatifs et Plaine Commune Habitat ne s'engage nullement à leur hauteur.
Une prestation supplémentaire éventuelle est imposée au titre du lot 1: En solution de base, …
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2012-07-09Marchés de travaux de réhabilitation de 728 logements, cités colonel Fabien & Paul Eluard à Saint Denis (OPH Plaine Commune Habitat)
Marché unique traité à prix global et forfaitaire. L'opération concerne les travaux de réhabilitation des 2 cités Colonel Fabien et Paul Eluard, respectivement de 424 et 304 logements locatifs sociaux à Saint Denis (93). Une visite du site est obligatoire est prévue. La durée des travaux est estimée à 15 mois à compter de la délivrance de l'OS. Le marché comporte une clause d'insertion à 10 550 heures travaillées. Les prestations supplémentaires éventuelles ci-dessous sont imposées au présent marché:
— …
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2012-07-06Marché de travaux de réhabilitation de 324 logements, opération Verlaine et Salengro, Quartier Nord à La Courneuve (OPH Plaine Commune Habitat)
L'opération porte sur des travaux de réhabilitation de deux sites Verlaine et Salengro. Le groupe est composé de 4 bâtiments, de 324 logements, situés dans le quartier Nord de La Courneuve.
Le marché n'est pas alloti, il n'est pas décomposé en tranches. Le marché est traité à prix global et forfaitaire. Une visite obligatoire du site est prévue.
Les 17 prestations supplémentaires éventuelles ci-dessous sont imposées au présent marché:
— Pse 1: remplacement du bardage métallique par un enduit ITE avec un …
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2012-07-06Marchés de travaux de rehabilitation de 375 logements - operations Joncherolles et 8 Mai 45 - Pierrefitte-sur-Seine (OPH Plaine Commune Habitat)
Marché unique traité à prix global et forfaitaire. Les travaux porteront sur deux sites:
1) Joncherolles: 43,45 chemin des Joncherolles - Pierrefitte
2) 8 Mai 45: 38 rue 8 Mai 45 - pierrefitte
La durée des travaux est estimée à 15 mois. Le marché comporte une clause d'insertion de 5 400 heures travaillées.
Les prestations supplémentaires éventuelles ci-dessous sont imposées au présent marché.
— prestation supplémentaire éventuelle 01: Remplacement des équipements sanitaires avec réfection des locaux …
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2012-06-12Marché d'entretien et de réparation des véhicules de tourisme et véhicules utilitaires de Plaine Commune habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent marché a pour objet des prestations d'entretien et de réparation (mécanique, tôlerie, peinture, ainsi que la fourniture des pièces détachées), des véhicules de tourisme et des véhicules utilitaires de l'office Public de l'habitat Plaine Commune habitat.
Le candidat doit être en capacité d'effectuer les prestations quelle que soit la marque du véhicule ou le constructeur automobile.
Le présent AAPC est relatif à un marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret du 30.12.2005. Le …
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2012-05-07Marché de travaux de réhabilitation de 128 logements à l'Île-Saint-Denis - opération Ilot du Bocage (OPH Plaine Commune Habitat)
L'opération porte sur des travaux de réhabilitation de 128 logements. Le groupe immobilier est composé de 13 bâtiments R+3 nommés de A à M, situés le long de la seine face à la ville de Saint-Denis et sa gare RER. Le marché n'est pas alloti, il est composé d'une tranche ferme et de 2 tranches conditionnelles. Le marché est traité à prix global et forfaitaire. Une visite obligatoire du site est prévue.
Une option au sens du droit national est imposée au présent marché.
Seules les variantes techniques, …
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2012-04-27Marché de missions de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement intérieur du futur siège de Plaine Commune habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent marché a pour objet la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement intérieur du futur siège de Plaine Commune habitat. Le marché est traité à prix forfaitaire provisoire. Le prix définitif sera déterminé dans les conditions prévues au cahier des charges. Le marché est unique, il n'est pas alloti ni divisé en tranche. 4 options au sens du droit national sont imposées. Il s'agit de la décoration d'espaces spécifiques, de l'étude et de la gestion de mobiliers, de la …
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2011-12-15Marché de nettoyage des immeubles d'habitation de Plaine Commune Habitat gérés par l'agence Est (OPH Plaine Commune Habitat)
Marché de nettoyage des immeubles d'habitation de Plaine Commune Habitat gérés par l'agence Est. Le présent AAPC est relatif à un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics).
Le marché est unique. Aucune option au sens du droit national n'est imposée.
Les candidats sont informés qu'ils sont tenus par les dispositions de l'article L1224-1 et L1224-2 du code du travail et de l'accord du 29.3.1990 (ancienne annexe 7 de la convention collective nationale des …
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2011-07-27Marché de travaux de plomberie et de chauffage sur le patrimoine de Plaine Commune Habitat à l'exception des... (OPH Plaine Commune Habitat)
Marché de travaux de plomberie et de chauffage sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat à l'exception des logements vacants.
Le présent AAPC est relatif à un marché multi attributaires à bons de commande au sens des dispositions du droit national (art. 77 I du code des marchés publics). Dans le cadre de ce marché unique, 3 secteurs géographiques ont été définis. Aucune option au sens du droit national n'est imposée. Le marché est assorti d'une clause d'insertion sociale obligatoire avec un …
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2011-05-18Mission de commissariat aux comptes pour l'OPH Plaine Commune Habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
Mission de commissariat aux comptes pour l'OPH Plaine Commune Habitat. Le marché est unique, il n'est pas alloti ni décomposé en tranches. Aucune option au sens du droit national n'est imposée.
Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification, prévue pour le 1.10.2011, pour une durée ferme de 6 ans, soit jusqu'au 30.9.2017. Le marché ne pourra pas être reconduit, conformément aux dispositions de l'article L822-14 du code du commerce.
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2011-03-02Marché pour des prestations de géomètre-expert pour l'ensemble du patrimoine de Plaine commune habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent marché a pour objet les prestations de géomètre-expert suivantes: les relevés topographiques en planimétrie et altimétrie de détails, les relevés d'intérieurs de bâtis, de locaux, et de façades de bâtiments, l'exécution de profils, la réalisation de documents d'arpentage, de bornages contradictoires et de plans d'alignement métrés selon la loi n° 96-1107 du 18.12.1996 améliorant la protection des acquéreurs de lots de copropriété, dite "loi Carrez". Le présent AAPC est relatif à un marché à …
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