Récents marchés passés par Département de Seine-Maritime
2024-01-10fourniture de consommables de laboratoire (Département de Seine-Maritime)
accord-Cadre de fournitures à bons de commande avec minimum et maximum fixés en montants, conformément aux articles R2162-2 2°, R2162-4 1°, R2162-13 ; R2162-14 du Code de la Commande Publique.Contrat attribué à plusieurs fournisseurs comme suit :Les candidats peuvent proposer une offre pour une ou plusieurs fournitures.Les candidats n'ont pas obligation de présenter une offre pour toutes les fournitures.Les bons de commandes seront attribués selon les modalités indiquées au règlement de la …
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2023-11-08prestations d'accompagnement pour le recrutement d'agents (Département de Seine-Maritime)
les prestations attendues sont décrites au Ccp.La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : Impossible d'identifier des prestations distinctes.La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 65 000 euro(s) Ht multi-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 …
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2023-11-03entretien des matériels informatiques (serveurs et autres composants) (Département de Seine-Maritime)
le Département de la Seine-Maritime engage une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht par période de 2 ans, mono-attributaire, d'une durée de 2 ans à compter de la notification, reconductible 1 fois 2 ans, pour une durée maximale de 4 ans, en application des articles R2124-2 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, pour la réalisation …
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2023-10-27fourniture de denrées alimentaires (produits laitiers, fromages, oeufs) (Département de Seine-Maritime)
les prestations attendues sont décrites au Ccap et au Cctp.La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
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2023-10-20contrôles périodiques,maintenance et mise en conformité réglementaires des moyens de lutte contre l'incendie des... (Département de Seine-Maritime)
le Département de la Seine-Maritime engage une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un accord cadre mono-attributaire comprenant une partie forfaitaire, et une partie à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel, non alloti, d'une durée d'1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, en application des articles R2124-2 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, …
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2023-10-04publication et valorisation d'annonces d'offres d'emploi (Département de Seine-Maritime)
les prestations attendues sont décrites au Ccp.La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : Impossible d'identifier des prestations distinctes.La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euro(s) Ht annuel, multi-attributaires en application des articles R2162-2, …
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2023-09-06acquisition et livraison de vêtements professionnels et équipements de protection individuelle (Département de Seine-Maritime)
le Département de la Seine-Maritime engage une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel, mono-attributaire, alloti, d'une durée d'1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, en application des articles R2124-2 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, pour l'acquisition et la livraison de vêtements …
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2023-09-04fourniture de denrées alimentaires surgelées ou congelées (Département de Seine-Maritime)
fourniture de denrées alimentaires surgelées ou congelées pour le Département de la Seine-MaritimeLa consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert.La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
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2023-08-30prestations de développement d'applications Intranet/Extranet autour des outils Microsoft Sharepoint (Département de Seine-Maritime)
le Département de la Seine-Maritime engage une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 220 000 euro(s) Ht, mono-attributaire, d'une durée d'1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, en application des articles R2124-2 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, pour la réalisation de prestations de …
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2023-08-11marché de services d'insertion et de qualification professionnelles axés sur la préservation des berges de la Seine (Département de Seine-Maritime)
le présent marché a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de personnes en difficulté au regard de l'emploi ayant pour support une prestation de reconquête écologique, paysagère et fonctionnelle des berges de la Seine.La finalité de la prestation d'insertion vise à permettre à des hommes et des femmes durablement exclus du marché du travail, rencontrant des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi, de bénéficier d'un appui et d'un accompagnement social et professionnel, individuels ou …
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2023-07-06fournitures de produits horticoles (Département de Seine-Maritime)
accord-Cadre à bons de commande portant sur la fourniture de divers produits horticoles comprenant 8 lots.Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel.À titre d'information, les lots 5 à 8 sont passés en mini-lots en application de l'article R 2122-8 du code de la commande publique.Le détail des mini-lots est indiqué dans le Rc
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2023-06-21electricité - zone de Rouen (Département de Seine-Maritime)
appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).Accord-cadre mono attributaire de travaux exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HtZone de Rouen (article 3.2.1 du Cctp Electricité)Le contrat est conclu pour une durée d'un an et prendra effet à compter de l'émission du premier bon de commande du marché ci-dessous indiqué et prendra fin à la fin de garantie de parfait achèvement …
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2023-06-16acquisition d'une solution de réservation, billetterie, contrôle d'accès et boutique pour les sites et musées,... (Département de Seine-Maritime)
le Département de la Seine-Maritime engage une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) Ht par période de 2 ans, mono-attributaire, d'une durée de 2 ans à compter de la notification, reconductible 1 fois 2 ans, pour une durée maximale de 4 ans, en application des articles R2124-2 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, pour l'acquisition …
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2023-04-19acquisition de certificats de signature électronique (Département de Seine-Maritime)
le Département de la Seine-Maritime engage une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht par période de 2 ans, mono-attributaire, d'une durée de 2 ans à compter de la notification, reconductible 1 fois 2 ans, pour une durée maximale de 4 ans, en application des articles R2124-2 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, pour l'acquisition de …
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2023-02-20travaux de couverture et d'étanchéité - zones de Rouen et Dieppe (Département de Seine-Maritime)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de couverture et d'étanchéité - zones de Rouen et DieppeLa présente consultation a pour objet un accord cadre mono attributaire avec émission de bons de commande relatif aux travaux de couverture et étanchéité dans divers bâtiments dont le Département de la Seine-Maritime a la charge dans la zone de Rouen et Dieppe
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SPHA
2023-02-17études de faisabilité et de programmation relatives à la valorisation du bois départemental de l'archevêque (Département de Seine-Maritime)
le contrat porte sur les prestations suivantes : études de faisabilité et de programmation relatives à la valorisation du bois départemental de l'archevêque.Le Département de la Seine-Maritime est propriétaire de 63,11 hectares de bois et forêts assis sur les communes de Déville-Lès-Rouen, Mont-Saint-Aignan et Rouen.Au regard de la fréquentation croissante du site et des conséquences sur le niveau de service requis pour donner satisfaction à un public urbain aux pratiques hétéroclites, la collectivité …
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2023-01-19maintenance des systèmes de sécurité incendie 2023-2027 - affaire 202209221447 (Département de Seine-Maritime)
l'Accord cadre a pour objet la maintenance des systèmes de sécurité incendie, le désenfumage, les blocs de secours Sati et quelques onduleurs des sites du Département de la Seine-Maritime.Appel d'offres ouvert (article 2124-2 1° du code de la commande publique - lot uniqueaccord cadre mono attributaire de services comprenant une partie forfaitaire pour la maintenance préventive et corrective des installations de sécurité incendie des sites du Département de la Seine-Maritime et une partie avec émission …
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2023-01-11prestation d'accompagnement sur les campagnes publicitaires en ligne et organisation de jeux en ligne (Département de Seine-Maritime)
dans le but de développer la notoriété de ces comptes, les communautés et de créer du trafic, le Département souhaite pouvoir faire de la publicité en ligne sur ces différents réseaux.Il est demandé au prestataire :1 / Endosser le rôle d'annonceurachat de campagnes publicitaires web réalisé pour le compte du Département et de ses satellites à minima sur les comptes facebook, instagram, twitter, google.Le Département attend du prestataire l'ouverture de comptes publicitaires et la mise à disposition des …
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2023-01-09acquisition, Livraison, Montage Et Installation De Sieges Ergonomiques, Sieges Pour Pathologies Et Materiel... (Département de Seine-Maritime)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Acquisition, Livraison, Montage Et Installation De Sieges Ergonomiques, Sieges Pour Pathologies Et Materiel Ergonomique, Conseil En Amenagement De Poste Pour Le Departement De La Seine-Maritime.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire - montant maximum 150 000,00 euro(s) (H.T.).Les livraisons sont effectuées dans l'ensemble du département de la Seine-Maritime (200 sites environ)
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2023-01-06organisation de séjours pour les enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance (Département de Seine-Maritime)
le marché a pour objet l'organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour les enfants confiés à l'aide Sociale à l'enfance du Département de Seine Maritime, et accueillis dans les familles d'accueilla forme principale retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par lot multi-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Le marché est passé selon une procédure adaptée en …
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2022-12-05étude de définition d'un plan départemental de l'eau en Seine-Maritime (Département de Seine-Maritime)
le Département de la Seine-Maritime souhaite élaborer, en collaboration avec ses partenaires institutionnels, un plan départemental de l'eau dans l'objectif d'accompagner au mieux les collectivités à mettre en oeuvre les projets nécessaires à l'alimentation pérenne en eau potable. Cette étude stratégique doit permettre de dégager une vision départementale partagée des forces et fragilités actuelles et futures de l'alimentation en eau potable, des conséquences prévisibles du changement climatique sur …
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