fournitures de produits horticoles

Département de Seine-Maritime

accord-Cadre à bons de commande portant sur la fourniture de divers produits horticoles comprenant 8 lots.Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel.À titre d'information, les lots 5 à 8 sont passés en mini-lots en application de l'article R 2122-8 du code de la commande publique.Le détail des mini-lots est indiqué dans le Rc

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.

Qui ?

• Département de Seine-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
• Terre › Terre végétale

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-06	Avis de marché
2023-08-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: Ac produits horticoles
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Terre végétale 📦
Bulbes de fleurs 📦
Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Seine-Maritime
Adresse postale: hôtel du Département, Quai Jean Moulin , Cs 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: +33 235035555 📞
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-418163
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -Les lieux d'exécution / livraisons sont indiqués dans le Ccp.L'Offre des candidats est composée des documents suivants :-AE dûment complété pour chaque lot-bpu complété pour chaque lot-note méthodologique comprenant les éléments demandés dans le Rc-Fiche techniques-catalogue(s) candidatoffres sont analysées et classées suivant :Le prix sera déterminé selon la technique du dqe " masqué ".La valeur technique sera déterminée selon les sous-critères suivants :1/performances en matière de protection de l'environnement :Mesures proposées par l'entreprise en matière de circuit court, fournisseurs, modes de livraison, emballages, ? propres à ce marché. (/30 points).2/ la diversité des produits et le nombre de variété, analysés sur catalogue. (/10 points)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits conditionnés et diverses fournitures de produits horticoles
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maxi annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: renouvelable tacitement 3 fois
Intitulé du lot: produits vrac : terre de production - terre végétale
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maxi annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: bulbes automne et été
Numéro du lot: 3
Brève description: montant maxi annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot reservé : Plantes annuelles
Numéro du lot: 4
Brève description: lot réservémontant maxi annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: le lot no4 " plantes annuelles " est réservé (voir détail dans le Rc)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: hdd
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

" - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. "

Source: OJS 2023/S 131-418163 (2023-07-06)

Informations complémentaires (2023-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Terre végétale 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-486699
Se réfère à l'avis: 2023/S 131-418163
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2023/S 154-486699 (2023-08-07)

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