Passation de marchés: Conseil départemental Haute-Vienne

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Récents marchés passés par Conseil départemental Haute-Vienne

2023-12-29   fourniture avec livraison de produits de marquage routier pour signalisation horizontale (Conseil départemental Haute-Vienne)
procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre conclu sans quantité minimum avec quantité maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de … Voir la passation de marché »
2023-12-26   acquisition de véhicules particuliers neufs ou d'occasion - 5 portes - moteur thermique (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre a déjà fait l'objet d'un petit lot. Chaque accord-cadre sera attribué à un … Voir la passation de marché »
2023-11-14   fourniture et livraison de matériel de signalisation et d'équipement routier en plastique pour le département de la... (Conseil départemental Haute-Vienne)
la présente consultation concerne: Fourniture et livraison de matériel de signalisation et d'équipement routier en plastique pour le département de la Haute-Vienne-Relance. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce présent accord-cadre a fait l'objet d'une première consultation, dans le … Voir la passation de marché »
2023-10-24   acquisition et reprise de véhicules utilitaires, de poids lourds travaux publics, d'équipements de viabilité... (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont … Voir la passation de marché »
2023-10-18   location et/ou acquisition de bâtiments modulaires pour les sites et collèges du Département de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique .L'Accord-Cadre sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion des marchés subséquents. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 … Voir la passation de marché »
2023-08-30   fourniture avec livraison de pièces de rechange, accessoires et consommables pour travaux de réparation mécanique (Conseil départemental Haute-Vienne)
la présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il … Voir la passation de marché »
2023-08-17   fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie et produits d'hygiène et produits à usage unique pour le... (Conseil départemental Haute-Vienne)
les produits nécessaires au nettoyage et à la désinfection des différents sols et surfaces, l'hygiène du linge et de la vaisselle, le petit matériel et les produits divers Voir la passation de marché »
2023-08-07   fourniture et livraison de matériaux enrobés à l'émulsion de bitume (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre, mono-attributaire, conclu sans montant minimum et avec montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162 14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas France
2023-07-18   acquisition de véhicules particuliers neufs ou d'occasion (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il sera attribué à un minimum de 2 opérateurs et un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant … Voir la passation de marché »
2023-06-16   fourniture de carburant en station service sur le département de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la notification du contrat ou à la date … Voir la passation de marché »
2023-06-16   fourniture de vaccins obligatoires ou recommandés pour la santé de l'enfant (Conseil départemental Haute-Vienne)
la présente consultation concerne la fourniture de vaccins obligatoires ou recommandés pour la santé de l'enfant. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
2023-05-25   maintenance des autocommutateurs téléphoniques et prestations complémentaires hors OXE (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande, avec montants minimum et montants maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Hexatel
2023-05-22   fourniture avec livraison de pneumatiques et accessoires de pneumatiques (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les accords-cadres, multi-attributaires, conclus sans quantité minimum et avec quantité maximum, sont passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
2023-05-04   fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents du Conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il est conclu pour une période initiale de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Euromaster Pneus et caoutchoucs up coop
2023-04-13   dispositif d'inclusion sociale des publics précaires (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 6 lots, chaque lot fera l'objet d'un marché. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de … Voir la passation de marché »
2023-03-24   accord-Cadre pour la maintenance des installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et de production... (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents et sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia
2023-03-14   exploitation et maintenance de la base de données départementale de signalisation directionnelle et études de jalonnement (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre, mono-attributaire, conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ascode
2023-03-09   prestations d'abattage, d'élagage et dessouchage dans les collèges et sites départementaux de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Des Racines aux Branches
2023-01-27   fourniture et livraison de matériel de signalisation et d'équipement routier en plastique pour le département de la... (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les délais d'exécution des bons de commandes … Voir la passation de marché »
2023-01-16   fourniture, pose et livraison de panneaux de signalisation directionnelle et touristique et assimilés (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sud Ouest signalisation
2022-12-20   prise en charge des jeunes mineurs non accompagnés (Mna) confiés au Département de la Haute-Vienne dans l'attente... (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 … Voir la passation de marché »
2022-11-02   traitement de l'adhérence des couches de roulement des routes départementales par hydrorégénération (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sera conclu … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurojoint
2022-10-28   construction d'un stade d'athlétisme couvert à LIMOGES - site Départemental CHEOPS 87 - rELANCE lots 5, 6, 7, 9, 14, 21 et 22 (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations étaient initialement réparties en 22 lots. Il s'agit de la relance des lots 5, 6, 7, 9, 14, 21 et 22 classé sans suite par décision en date du 20/10/2022. Il sera réservé, à l'occasion de l'exécution de la présente opération 1920 heures d'insertion répartis sur les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Coveris Diataxi Eiffage énergie systèmes aquitaine Innovalu Miroiterie Raynaud SMAC Sportingsols
2022-10-24   fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités - relance (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre multi-attributaires conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 10 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: carriere iribarren Carrières de Condat Garandeau Frères
2022-09-19   acquisition et livraison de mobiliers pour les services du Conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: buromaster KOESIO CORPORATE IT Lafa Collectivités Mobidecor
2022-06-30   conception, réalisation, fourniture et pose de signalétique (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les lots 1, 2, 3 et 4 sont des accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, conclus sans montant minimum et avec montant maximum et passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Lot 5 est d'un accord-cadre, multi-attributaire (maxi … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bombonera Malinvaud et CIE Pic Bois Pyrenees
2022-05-09   fourniture de matériels électriques et accessoires (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à la conclusion de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cef-yesss
2022-04-20   construction d'un stade d'athlétisme couvert à LIMOGES - site Départemental CHEOPS 87 (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 22 lots. Il sera réservé, à l'occasion de l'exécution de la présente opération 5 030 heures d'insertion. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 16 mois non compris la période de préparation de 2 mois. Le point … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aqua-Real Atmos'Fer Dutreix-Schindler Gecc Groupe Vinet guinamic et CIE Lecomte Limousin Paysage Nony peintures Renaudat centre constructions SEBTP construction Siorat Sols Boutic Sportingsols Villemonteil
2022-03-22   fourniture et livraison de matériel d'entretien professionnel pour les services du département de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 5 lots. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Beaubelique Industrie Hycodis Nilfisk Prodim Promanet
2022-03-15   transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Chaque lot est un accord-cadre, multi-attributaire (5 maximum) conclu sans montant minimum et avec montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abcd Du Taxi Rondet ANO drive 4 You en toute mobilite Jl international Titi Floris transports barraud TRT
2022-03-02   fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre multi-attributaires conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 10 … Voir la passation de marché »
2022-02-14   mission de repérage de l'amiante et des H.A.P. Dans les chaussées des routes départementales avant travaux (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Nextroad Engineering
2022-02-14   fourniture et livraison de granulats (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: carrieres de codat Carrières de Condat Garandeau Frères
2022-01-28   impression de documents de communication (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (maximum 3 opérateurs économiques) conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fabrègue Malvezin-Valadou Maugein imprimeurs Rivet Presse Edition Westgraphy
2022-01-28   service de télécommunications voix fixe (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec montants minimum et maximum mono-attributaire passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SFR
2022-01-14   services de téléphonie mobile, usages voix et data (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SFR
2021-12-17   acquisition de poids lourds TP d'occasion (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion des marchés subséquents. Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Europe service
2021-12-13   travaux sur chaussées avec des matériaux enrobés à l'émulsion de bitume (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 4 lots … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas France Eurovia Poitou Charentes Limousin
2021-12-09   infrastructure et services de téléphonie fixe pour les collèges du Département (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues Telecom Orange Business Services
2021-12-08   achat de documents tous supports et de prestations complémentaires pour la bibliothèque départementale de la... (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les lots 1, 2, 6 et 7 seront attribués à un seul opérateur économique.les lots 3, 4 et 5 seront … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adav Book In Diffusion GAM les oiseaux livres Librairie Mollat limoges lire anecdotes rev en page
2021-11-25   travaux sur chaussées avec des matériaux traités aux liants hydrocarbonés à chaud (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots géographiques. Chaque lot … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas France Eurovia Poitou Charentes Limousin
2021-11-19   hébergement en hôtel des mineurs non accompagnés (Mna) (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre sera attribué à un maximum de 7 opérateurs économiques (sous réserve d'un … Voir la passation de marché »
2021-10-25   maintenance LAN niveau 3 et autocommutateur OXE et fournitures complémentaires (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accord-cadre avec maximum et un opérateur économique. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la durée de chaque … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: NXO France
2021-10-12   fourniture et livraison de chèques cadeaux pour les agents du Conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: UP
2021-10-11   services d'agences de création graphique (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réparties en 5 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: asbury terre-lune Trait singulier
2021-10-06   acquisition de fournitures de bureau pour L'Ensemble des services du conseil departemental de la haute-vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est estimé à 160 000 euros … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lyreco France
2021-09-10   accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour le Conseil départemental de la Haute-Vienne et... (Conseil départemental Haute-Vienne)
accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour le conseil départemental de la Haute-Vienne et les collèges du département (Puissance souscrite supérieure à 36kva) Cette consultation est effectuée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par le Département de la Haute-Vienne et 30 établissements Publics Locaux d'enseignements (E.P.L.E) dont la collectivité de rattachement est le Département de la Haute-Vienne. Le Conseil départemental de la Haute-Vienne est le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Total Énergies
2021-08-12   construction du stade d'athlétisme couvert : Mission Ordonnancement Pilotage Coordination (Opc) (Conseil départemental Haute-Vienne)
la présente consultation concerne la réalisation de la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (ci-après Opc) portant sur l'opération de construction du stade d'athlétisme couvert sur le site de CHEOPS 87, situé 55, rue de l'ancienne école normale des instituteurs, 87000 Limoges. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Co-Pilot
2021-07-06   Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est conclu … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edenred France UP
2021-07-02   Fourniture de masques visant à lutter contre la Covid-19 (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre multi-attributaires conclu sans montant minimal ni montant maximal est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Kalyweb Services