Passation de marchés: Conseil départemental Haute-Vienne

>20 marchés publics archivés

Conseil départemental Haute-Vienne a toujours été un acheteur de équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport, travaux de construction et équipement de transport et pièces détachées divers.
Historiquement, les fournisseurs de Conseil départemental Haute-Vienne sont Varlin Pont Neuf, Chomette, Colas France, Des Racines aux Branches, Limoges Diffusion Automobiles, Siorat, Tout pour le froid, AASP, Aléas et Ascode.

Récents marchés passés par Conseil départemental Haute-Vienne

2026-03-17   Acquisition de véhicules particuliers neufs ou d'occasion - 5 portes - moteur thermique (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre pourra faire l'objet de petits lots passés en application des … Voir la passation de marché »
2026-03-02   Fourniture et livraison de matériels d'entretien pour les services du Conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
Fourniture et livraison de matériels d'entretien pour les services du Conseil départemental de la Haute-Vienne - seront commandées à titre principal les fournitures listées dans le bordereau des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-01-23   Fourniture et livraison de chèques-cadeaux et chèques culture pour les agents du Conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de chèques-cadeaux et chèques culture pour les agents du Conseil départemental de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2025-12-17   Centre de la Mémoire d'Oradour-sur-Glane - Actualisation de l'espace scénographique - Mobiliers et Agencements... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Dans le cadre de la rénovation du centre de la mémoire et dans le cadre de l'actualisation des espaces scénographiques, le présent marché consiste en la fabrication et la pose de mobiliers et agencements muséographiques : réalisation en atelier et intégration sur site de cloisons, de mobiliers, de supports muséographiques fabriqués en panneaux de composites, en bois massif, en métal et en verre. Voir la passation de marché »
2025-12-17   Centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane - Actualisation des espaces scénographiques (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 8 lots et chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les lots 06, 07 et 08 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. … Voir la passation de marché »
2025-12-08   Centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane - Actualisation des espaces scénographiques (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 8 lots et chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les lots 06, 07 et 08 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. … Voir la passation de marché »
2025-12-08   Centre de la Mémoire d'Oradour-sur-Glane - Actualisation de l'espace scénographique - Mobiliers et Agencements... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Dans le cadre de la rénovation du centre de la mémoire et dans le cadre de l'actualisation des espaces scénographiques, le présent marché consiste en la fabrication et la pose de mobiliers et agencements muséographiques : réalisation en atelier et intégration sur site de cloisons, de mobiliers, de supports muséographiques fabriqués en panneaux de composites, en bois massif, en métal et en verre. Voir la passation de marché »
2025-12-04   AMENAGEMENTS ET ENTRETIEN DES FORETS ET DES SITES NATURELS DEPARTEMENTAUX (Conseil départemental Haute-Vienne)
L'accord-cadre concerne des prestations d'aménagements et d'entretien des forêts et sites naturels départementaux. Voir la passation de marché »
2025-12-02   Conception, réalisation, fourniture et pose de signalétique pour les services du Conseil départemental de la... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Une première consultation a été lancée en 4 lots. Par décision en date du 18 novembre 2025, la collectivité a déclaré sans suite le lot n°3 : Signalétique de chantier pour erreur matérielle figurant à l'article 5.3 de l'acte d'engagement. La présente consultation concerne uniquement la relance du lot 3:Signalétique de chantier. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la … Voir la passation de marché »
2025-11-12   TRAITEMENT DE L'ADHERENCE DES COUCHES DE ROULEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES PAR HYDROREGENERATION (Conseil départemental Haute-Vienne)
Cette prestation consiste à améliorer la macro-texture de la couche de roulement sur tout ou partie de la largeur de la chaussée par un décapage à l'eau sous haute pression et aspiration des résidus obtenus. Ce traitement de l'adhérence concerne principalement les sections d'enduits superficiels ressuantes et les sections d'enrobés coulés à froid ou de béton bitumineux faisant l'objet d'un glaçage. Par ailleurs, l'élimination et la gestion des déchets issus du traitement de l'adhérence par hydro … Voir la passation de marché »
2025-11-06   TRAITEMENT DE L'ADHERENCE DES COUCHES DE ROULEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES PAR HYDROREGENERATION (Conseil départemental Haute-Vienne)
Cette prestation consiste à améliorer la macro-texture de la couche de roulement sur tout ou partie de la largeur de la chaussée par un décapage à l'eau sous haute pression et aspiration des résidus obtenus. Ce traitement de l'adhérence concerne principalement les sections d'enduits superficiels ressuantes et les sections d'enrobés coulés à froid ou de béton bitumineux faisant l'objet d'un glaçage. Par ailleurs, l'élimination et la gestion des déchets issus du traitement de l'adhérence par hydro … Voir la passation de marché »
2025-11-04   Fourniture de matériels électriques et accessoires (Conseil départemental Haute-Vienne)
Fourniture de matériels électriques Voir la passation de marché »
2025-10-30   Fourniture et livraison de matériaux enrobés à l'émulsion de bitume (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre, mono-attributaire, conclu sans montant minimum et avec montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162 14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul … Voir la passation de marché »
2025-10-29   TRAITEMENT DE L'ADHERENCE DES COUCHES DE ROULEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES PAR HYDROREGENERATION (Conseil départemental Haute-Vienne)
Cette prestation consiste à améliorer la macro-texture de la couche de roulement sur tout ou partie de la largeur de la chaussée par un décapage à l'eau sous haute pression et aspiration des résidus obtenus. Ce traitement de l'adhérence concerne principalement les sections d'enduits superficiels ressuantes et les sections d'enrobés coulés à froid ou de béton bitumineux faisant l'objet d'un glaçage. Par ailleurs, l'élimination et la gestion des déchets issus du traitement de l'adhérence par hydro … Voir la passation de marché »
2025-10-10   Conception, réalisation, fourniture et pose de signalétique pour les services du Conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les accords-cadres avec maximum sont passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils donnent lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en … Voir la passation de marché »
2025-10-09   IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION - RELANCE Lot 5 : DOCUMENTS A FORT TIRAGE (Conseil départemental Haute-Vienne)
Une première consultation a été adressée le 27 août 2025 au JOUE et BOAMP. A l'ouverture des plis, aucune offre n'a été déposée pour le lot 5 " DOCUMENTS A FORT TIRAGE". Le lot 5 a été déclaré sans suite pour absence d'offre par décision en date du 2 octobre 2025. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La procédure d'accord-cadre avec montants maximums … Voir la passation de marché »
2025-10-09   Accord-cadre pour la fourniture, pose et mise en service de matériels de cuisine pour les collèges et le patrimoine... (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne un accord-cadre pour la fourniture, pose et mise en service de matériels de cuisine pour les collèges et patrimoine du département de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum, multi-attributaires, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du … Voir la passation de marché »
2025-10-06   Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (Conseil départemental Haute-Vienne)
En application de la loi du 18 janvier 2005, dans le cadre des actions sociales concernant l'alimentation, l'hygiène, l'habillement et les transports, le Conseil départemental de la Haute-Vienne remet des titres dénommés " chèques d'accompagnement personnalisé " à des personnes qui rencontrent des difficultés sociales pour acquérir des biens et services. Les personnes à qui des chèques d'accompagnement personnalisé sont remis peuvent acquérir, à hauteur du montant figurant sur sa valeur faciale, auprès … Voir la passation de marché »
2025-09-29   TRAITEMENT DE L'ADHERENCE DES COUCHES DE ROULEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES PAR HYDROREGENERATION (Conseil départemental Haute-Vienne)
Cette prestation consiste à améliorer la macro-texture de la couche de roulement sur tout ou partie de la largeur de la chaussée par un décapage à l'eau sous haute pression et aspiration des résidus obtenus. Ce traitement de l'adhérence concerne principalement les sections d'enduits superficiels ressuantes et les sections d'enrobés coulés à froid ou de béton bitumineux faisant l'objet d'un glaçage. Par ailleurs, l'élimination et la gestion des déchets issus du traitement de l'adhérence par hydro … Voir la passation de marché »
2025-09-29   Prestations topographiques, détection de réseaux, relevés de bâtiments et documents foncier (Conseil départemental Haute-Vienne)
Les prestations topographiques, détection de réseaux, relevés de bâtiments et documents foncier sont : - Pour le lot 1 : les prestations de levés topographiques sans incidence foncière telles que les levés d'ouvrages d'art, les auscultations topométriques de barrage, détection puis géoréférencement de réseaux et report sous forme de plan topographique, l'implantation et le contrôle de travaux principalement dans le cadre d'aménagement des routes départementales, les levés architecturaux des bâtiments … Voir la passation de marché »
2025-08-27   IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La procédure d'accord-cadre avec montants maximums est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot de … Voir la passation de marché »
2025-07-30   Fourniture, pose et livraison de matériel de comptage de trafic et d'un système en ligne de recueil, de traitement,... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Les principales prestations consistent en la fourniture de compteurs routiers, piétons et vélos. La pose de ces compteurs sera parfois assurée par les titulaires de chacun des lots. Voir la passation de marché »
2025-07-28   Maintenance et exploitation du système d'assainissement du site touristique de Saint-Pardoux (Conseil départemental Haute-Vienne)
Le marché concerne la réalisation d'une prestation de maintenance et d'exploitation du système d'assainissement du site touristique de Saint-Pardoux qui comprend : - deux stations d'épuration ; - un collecteur général ; - 8 postes de refoulement (7 actuellement et 8 au cours du second semestre 2025). Lieu d'exécution : Communes de Razès, Compreignac et Saint-Pardoux-le-Lac. Voir la passation de marché »
2025-07-23   Location de matériels courants de travaux publics - Relance (Conseil départemental Haute-Vienne)
Une première consultation a été lancée avec un allotissement en 4 lots. A l'issue de cette procédure, seuls les lots 01 et 03 ont été attribués, les lots 02 et 04 ont été déclarés sans suite. La présente consultation porte uniquement sur les lots 02 et 04 non pourvus, et sont renommés lots 01 et 02. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. … Voir la passation de marché »
2025-07-23   Rénovation du centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane - Relance Lot 12 " Serrurerie - Métallerie " (Conseil départemental Haute-Vienne)
Une première consultation a été lancée avec un allotissement en 17 lots. A l'issue de cette procédure, les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 13, 14, 15, 16 et 17 ont été attribués ; le lot 12 " Serrurerie - Métallerie " a été déclaré sans suite. La présente consultation porte uniquement sur le lot 12. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Ce … Voir la passation de marché »
2025-07-18   Conventions de Participation pour la prévoyance et les frais de soins (Conseil départemental Haute-Vienne)
Il s'agit de mettre en place deux marchés distincts, deux Conventions de Participation au financement de la protection sociale complémentaire des personnels territoriaux en application du décret 2011-1474 du 8 novembre 2011 : - Lot 1 : Prévoyance - Lot 2 : Frais de soins Voir la passation de marché »
2025-07-18   Prestations d'auscultations et diagnostic de chaussée, d'études géotechniques, de contrôle extérieur de travaux... (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne : Prestations d'auscultations et diagnostic de chaussée, d'études géotechniques, de contrôle extérieur de travaux routiers, d'essais en laboratoire, de repérage amiante et HAP sur le réseau routier départemental. Cette consultation concerne 4 lots techniques : LOT 1 : Auscultations et diagnostic de chaussée des routes départementales. Les prestations comprennent toutes les mesures à grand rendement, les carottages et les relevés de terrain nécessaires au suivi du … Voir la passation de marché »
2025-07-04   Diffusion du magazine Haute-Vienne le mag et des numéros spéciaux/hors-séries, supports d'information grand public... (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Le montant maximum est 450 000 euros HT. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de … Voir la passation de marché »
2025-06-16   Conventions de Participation pour la prévoyance et les frais de soins (Conseil départemental Haute-Vienne)
Il s'agit de mettre en place deux marchés distincts, deux Conventions de Participation au financement de la protection sociale complémentaire des personnels territoriaux en application du décret 2011-1474 du 8 novembre 2011 : - Lot 1 : Prévoyance - Lot 2 : Frais de soins Voir la passation de marché »
2025-05-22   Service externalisé de filtrage et de sécurisation des emails (Conseil départemental Haute-Vienne)
Le Conseil départemental de la Haute-Vienne souhaite renouveler et renforcer sa solution externalisée de filtrage de son flux de messagerie électronique. L'objectif est l'atteinte d'une sécurisation maximale des échanges par voie électronique et l'optimisation de la bande passante dédiée. Voir la passation de marché »
2025-05-15   LOCATION D'UN ATELIER DE REPROFILAGE LOCALISE (Conseil départemental Haute-Vienne)
LOCATION D'UN ATELIER DE REPROFILAGE LOCALISE Voir la passation de marché »
2025-05-13   Acquisition de tracteurs et de matériel agricole et de voirie (Conseil départemental Haute-Vienne)
La consultation concerne : l'acquisition de tracteurs avec ou sans équipements montés sur bras articulé déporté et de matériels attelés/portés pour tracteurs et matériels agricole et de voirie auto-portés, pour la réalisation de travaux de maintenance des dépendances routières, pour le Conseil départemental de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2025-04-18   Acquisition et mise en oeuvre d'une solution numérique de gestion et de communication des documents d'archives aux... (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera … Voir la passation de marché »
2025-04-10   Location de matériels courants de travaux publics (Conseil départemental Haute-Vienne)
La location de matériels courants de travaux publics, sans chauffeur, utilisés par les services techniques du Département, dans le cadre des travaux effectués principalement sur le réseau routier. Ces matériels comprennent notamment des engins de terrassement, de compactage, d'entretien des plantations et des outils pneumatiques, à moteur thermique ou électrique. Voir la passation de marché »
2025-04-08   Rénovation du centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 17 lots et chacun de ces lots fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Des variantes sont exigées pour les lots 03 et 16. Des prestations supplémentaires éventuelles sont exigées pour les lots 04, 08, 13 et 15. Le … Voir la passation de marché »
2025-03-20   Rénovation du centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 17 lots et chacun de ces lots fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Des variantes sont exigées pour les lots 03 et 16. Des prestations supplémentaires éventuelles sont exigées pour les lots 04, 08, 13 et 15. Le … Voir la passation de marché »
2025-03-13   Accord-cadre pour la fourniture, pose et mise en service de matériels de cuisine pour les collèges et le patrimoine... (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne un accord-cadre pour la fourniture, pose et mise en service de matériels de cuisine pour les collèges et patrimoine du département de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum, multi-attributaires, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du … Voir la passation de marché »
2025-03-04   Prestations d'accompagnement, paramétrage et infogérance du logiciel CHILL (Conseil départemental Haute-Vienne)
Le marché concerne des prestations d'accompagnement, paramétrage et infogérance du logiciel CHILL Voir la passation de marché »
2025-02-26   Balayage de la voirie départementale (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est la procédure d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de … Voir la passation de marché »
2025-02-18   FOURNITURE ET LIVRAISON D'EMULSION DE BITUME (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les accords-cadres avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 2 … Voir la passation de marché »
2025-02-07   Transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne un accord-cadre de transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap. Ce transport est destiné aux élèves et étudiants en situation de handicap pour les trajets entre leur domicile, situé en Haute-Vienne, et leur établissement d'enseignement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec … Voir la passation de marché »
2025-02-06   Prestations d'accompagnement, paramétrage et infogérance du logiciel CHILL (Conseil départemental Haute-Vienne)
Les prestations attendues sont l'accompagnement, le paramétrage et l'infogérance du logiciel CHILL. Voir la passation de marché »
2025-02-03   Prestations d'accompagnement, paramétrage et infogérance du logiciel CHILL (Conseil départemental Haute-Vienne)
Le marché concerne des prestations d'accompagnement, paramétrage et infogérance du logiciel CHILL Voir la passation de marché »
2025-01-31   Prestations d'accompagnement, paramétrage et infogérance du logiciel CHILL (Conseil départemental Haute-Vienne)
Les prestations attendues sont l'accompagnement, le paramétrage et l'infogérance du logiciel CHILL. Voir la passation de marché »
2025-01-31   Travaux de bâtiment sur les secteurs départementaux de la Haute-Vienne (sites et collèges départementaux) (Conseil départemental Haute-Vienne)
Ces accords-cadres à bons de commande sont destinés à la réalisation de travaux non programmables ou programmés lorsque les délais de consultation ne sont pas compatibles avec les délais de réalisation des opérations ou lorsque le coût de la mise en consultation serait disproportionné par rapport au coût des travaux. Ils porteront principalement sur : - des travaux de mise en sécurité ou de réparations urgentes - des travaux imprévus - des travaux nécessaires à la réalisation d'autres opérations … Voir la passation de marché »
2025-01-29   Travaux de bâtiment sur les secteurs départementaux de la Haute-Vienne (sites et collèges départementaux) (Conseil départemental Haute-Vienne)
Ces accords-cadres à bons de commande sont destinés à la réalisation de travaux non programmables ou programmés lorsque les délais de consultation ne sont pas compatibles avec les délais de réalisation des opérations ou lorsque le coût de la mise en consultation serait disproportionné par rapport au coût des travaux. Ils porteront principalement sur : - des travaux de mise en sécurité ou de réparations urgentes - des travaux imprévus - des travaux nécessaires à la réalisation d'autres opérations … Voir la passation de marché »
2024-12-10   Fourniture et livraison de panneaux de signalisation de police et de signalisation temporaire et assimilés (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots. Le montant maximum annuel du lot 1 est de 160 000 euros HT. Le … Voir la passation de marché »
2024-11-18   Vérification, maintenance et fourniture des extincteurs et autres éléments de sécurité incendie et d'assistance à... (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur ou les membres du groupement de commande pour le lot 7. Chaque accord-cadre sera … Voir la passation de marché »
2024-09-20   Réfection sur chaussées avec des matériaux traités aux liants hydrocarbonés à chaud (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 4 lots … Voir la passation de marché »
2024-09-06   FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL ET D'OUTILLAGE POUR LES BESOINS DES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-VIENNE (Conseil départemental Haute-Vienne)
Fourniture et livraison de matériel et d'outillage pour les besoins des services du Conseil départemental Voir la passation de marché »
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