2025-11-27   CREATION ET ENTRETIEN DE LIAISONS DOUCES SUR L'AGGLOMERATION DE MELUN VAL DE SEINE (CAMVS) (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Le présent accord-cadre a pour objet la création et l'entretien de liaisons douces sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Melun Val de Seine. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La présente consultation est lancée suivant la Procédure Formalisée Ouverte définie aux articles R.2124-1, R.2124-2 1°, R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre en … Voir la passation de marché »
2022-05-20   2022pat06ac - travaux De Requalification, De Renovation Ou D'Entretien De Voirie Geree Par La Camvs (CA Melun Val de Seine)
en application des articles R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique pour chacun des lots définis comme suit :Lot no1 : Travaux de requalification de voirielot no2 : Petits travaux de voirie Voir la passation de marché »
2021-01-06   Aménagement et entretien des voies et dépendances communales (Commune de Brunoy)
La présente consultation a pour objet l'exécution de travaux d'aménagement et d'entretien des voies et dépendances de la ville de Brunoy (91800). Ce marché est traité en deux lots: — lot 1: travaux d'entretien et revêtements de surface des voies et dépendances de la ville de Brunoy; — lot 2: travaux relatifs au programme pluriannuel de grosses réparations et travaux neufs de chaussée sur la ville de Brunoy. Les opérateurs économiques ne peuvent soumissionner qu'à un seul lot. Chaque lot fera l'objet d'un … Voir la passation de marché »
2020-12-03   Travaux de création ou de réhabilitation de branchements d'eaux usées et d'eaux pluviales dans le cadre de... (Syage)
Le marché a pour objet la création ou la réhabilitation en domaine public de branchements particuliers sur les réseaux d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales. Il est destiné à la création de branchements neufs sur les réseaux existants et ne comprend pas ceux liés à la pose de réseaux neufs. Il concerne aussi la réhabilitation, le dévoiement de branchements existants, la pose de boites de branchement sur des raccordements existants uniquement dans le cadre de construction neuve ou extension. … Voir la passation de marché »