Passation de marchés: Communauté d'agglomération de la Riviera Française

>20 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté d'agglomération de la Riviera Française

2026-02-13   MISSION D'ETUDE ET D'ASSISTANCE A LA PERSONNE PUBLIQUE POUR L'ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA... (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
La présente consultation porte sur une mission d'étude et d'assistance à maître d'ouvrage pour l'élaboration du Programme Local de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française 2028-2033. Voir la passation de marché »
2025-10-22   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANÇAISE (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Souscription et gestion de contrats d'assurances pour le compte de la Communauté d'Agglomération de la Riviera française: LOT 1: Dommage aux biens LOT 2: Responsabilité civile LOT 3: Flotte automobile Voir la passation de marché »
2025-09-30   ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRQIUE ET GESTION D'UN SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
La présente consultation porte sur l'acquisition et la gestion d'un service de location de longue durée de Vélos à Assistance Electrique (VAE) sur le territoire de la CARF. Voir la passation de marché »
2025-03-20   ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRQIUE ET GESTION D'UN SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
La présente consultation porte sur l'acquisition et la gestion d'un service de location de longue durée de Vélos à Assistance Electrique (VAE) sur le territoire de la CARF. Voir la passation de marché »
2025-03-03   FOURNITURE DE PIECES POUR LES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DE LA REGIE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA CARF (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces pour les réseaux d'eau et d'assainissement de la régie eau et assainissement de la CARF. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 250 000,00 EurosHT par an soit 1 000 000,00 Euros HT sur 4 ans. Voir la passation de marché »
2025-01-07   LOCATION D'UN VEHICULE HYDROCUREUR POUR L'ENTRETIEN DES OUVRAGES D'EAUX PLUVIALES URBAINES (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Le présent marché a pour objet, la location d'un véhicule hydrocureur < 3.5 tonnes qui permettra d'entretenir les réseaux d'eaux pluviales sur le secteur Bas Service de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF) délimité sur les communes de : La Turbie, Beausoleil, Roquebrune Cap Martin, Menton, Gorbio, Castillon, Sainte Agnès et Castellar. Le présent marché est un composite. Il comprend : - Une partie forfaitaire par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du … Voir la passation de marché »
2024-04-23   EXPLOITATION DE 4 STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANÇAISE... (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Le présent marché concerne l'exploitation de 4 stations de traitement des eaux usées de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française des communes de Tende, Breil sur Roya et Sospel. Le présent marché est un composite. Il comprend : - Une partie forfaitaire par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les conditions définies au Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCATP), correspondant … Voir la passation de marché »
2021-06-07   Réalisation de travaux topographiques — levé du réseau pluvial (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Le présent marché a pour objet la réalisation de levés topographiques des réseaux d'eaux pluviales sur certaines communes composant le périmètre de la CARF. Le périmètre s'étend sur les communes composant le littoral de la Communauté d'agglomération: Castillon, Castellar, Sainte-Agnès, Menton, Gorbio, Roquebrune-Cap-Martin, Beausoleil et La Turbie. La connaissance et l'exploitation du patrimoine pluvial permet: — de satisfaire les exigences de la réglementation anti-endommagement des réseaux (décret du … Voir la passation de marché »
2020-12-16   Réalisation de travaux topographiques sur le périmètre de la CARF — levé du réseau pluvial (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Le présent marché a pour objet la réalisation de levés topographiques des réseaux d'eaux pluviales sur certaines communes composant le périmètre de la Communauté d'agglomération de la Riviera Française (CARF). La connaissance et l'exploitation du patrimoine pluvial permettra de satisfaire les exigences de la réglementation anti-endommagement des réseaux (décret du 5.10.2011) et assurer l'intégration des données actualisées dans le système géographique et permettre la conception d'un schéma directeur … Voir la passation de marché »
2020-12-16   Réalisation de travaux de sécurisation des ouvrages, de la production et de la distribution de l'eau potable (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Le marché a pour objet la réalisation des travaux de sécurisation des ouvrages et de la production d'eau potable sur l'ensemble de la régie comprenant les communes de Le Moulinet, Sospel, Breil-sur-Roya, Fontan, Saorge, La Brigue et Tende. — lot 1: travaux de génie civil, — lot 2: travaux de menuiserie métallique et serrurerie pour sécurisation des circulations et aérations, — lot 3: travaux d'équipement. Voir la passation de marché »
2020-03-10   Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du moyen et haut pays de la Communauté d'agglomération... (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations désignées ci-après, sur les communes suivantes du territoire de la Communauté de la Riviera française: — Castillon, — Sospel, — Moulinet, — Breil-sur-Roya, — Fontan, — Saorge, — La Brigue, — Tende. Les principales prestations à assurer sont les suivantes: — la collecte des ordures ménagères et des déchets assimilés aux ordures ménagères, leur transport et leur déchargement aux lieux indiqués; — la collecte des déchets ménagers recyclables (verre, … Voir la passation de marché »
2020-03-10   Travaux multi-réseaux et ouvrages connexes de l'eau sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Riviera... (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Le présent marché concerne les travaux à réaliser sur l'ensemble des réseaux et ouvrages connexes du territoire de la Communauté d'agglomération de la Riviera française. Ces travaux concernent notamment: — les réseaux d'eau potable (AEP); — Les réseaux d'eaux usées (EU); — Les réseaux d'eaux pluviales communales (EP). Voir la passation de marché »
2019-09-11   Contrôle des installations d'assainissement non collectif de la Communauté d'agglomération de la Riviera française (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
La Communauté d'agglomération de la Riviera française, ci-après dénommée la collectivité, confie au titulaire, dans les conditions définies par le présent CCATP, la réalisation des contrôles des installations d'assainissement non collectif des communes de Beausoleil, Breil-sur-Roya, Castellar, Castillon, Fontan, Gorbio, La Brigue, La Turbie, Menton, Moulinet, Roquebrune, Sainte-Agnes, Saorge, Sospel, Tende, conformément aux réglementations en vigueur, portant sur les prestations suivantes: — réaliser les … Voir la passation de marché »
2019-09-10   Mission géotechnique G2 PRO/G2 DCE-ACT et G4 avec missions complémentaires de diagnostic sanitaire des bâtiments... (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Le vieux village de Breil-sur-Roya connaît des problèmes récurrents de stabilité des sols avec des influences notables sur le bâti, connus depuis au moins 1899. Suite à une première étude établie par Géolithe en janvier 2013 (BE en géotechnique) et compte tenu de l'évolution des désordres, il a été réalisé une mission géotechnique d'avant projet, afin de préciser les conditions géologiques et hydrogéologiques du site, l'origine des sinistres, ses possibilités d'évolution dans le temps et enfin examiner … Voir la passation de marché »
2019-06-19   Exploitation de 6 stations d'épuration et de 9 postes de relevage et prestations ponctuelles sur 6 stations... (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
La Communauté d'agglomération de la Riviera Française, ci-après dénommée la collectivité, confie au titulaire, dans les conditions définies par le CCATP, l'exploitation des stations d'épuration et des postes de relevage des eaux usées de Tende (3 Step, 2 Pr), Breil-sur-Roya (2 Step, 3 Pr), Moulinet (1 Step, en tranche conditionnelle), Fontan (1 Step, 2 Pr), La Brigue (2 Step), Saorge (2 Step) et Sospel (1 Step, 2 Pr), conformément aux réglementations en vigueur, portant sur les prestations décrites dans … Voir la passation de marché »
2019-05-27   Exploitation du quai de transit des déchets ménagers et assimilés de Menton (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
La présente consultation a pour objet l'exploitation pour le compte de la CARF du quai de transit des déchets ménagers et assimilés, situé dans la zone industrielle du Haut Careï, sur la commune de Menton dans les conditions précisées dans les pièces du marché. Voir la passation de marché »
2018-10-31   Entretien des infrastructures eaux pluviales sur le périmètre de la CARF (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des infrastructures pluviales et les enquêtes réseau sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération de la Riviera Française (CARF). Les prestations comportent l'entretien dans les règles de l'art de tous les ouvrages prévus et définis au présent CCTP-BPU, ainsi que les modifications imposées par l'état des lieux, leurs destinations finales, et telles que précisées en cours d'exécution par la maîtrise d'ouvrage ou son représentant et relatif … Voir la passation de marché »
2018-09-12   Réalisation de plans topographiques sur le périmètre de la CARF (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Le présent marché a pour objet la réalisation de levés topographiques sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération de la Riviera Française (CARF). Les prestations sont décrites et détaillées dans le CCTP. Voir la passation de marché »
2006-08-26   Bennes à ordures (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de véhicules de collecte des ordures ménagères. Fourniture de véhicules de collecte des ordures ménagères. fourniture d'une (1) benne à ordures ménagères de 14 m³. fourniture d'une (1) benne à ordures ménagères de 9 m³. Voir la passation de marché »
2005-08-11   Services de transport public (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport en commun et des services de transport scolaires de la Communauté d'agglomération de la Riviera française. Le contrat a pour objet l'exécution du service public de transport en commun de voyageurs par autobus ainsi que le transport scolaire régulier et occasionnel sur le périmètre des transports urbains de l'agglomération. Mode passation et forme du contrat: Convention de délégation de service public, de type concession, aux risques … Voir la passation de marché »
2005-05-03   Services divers d'entretien et de réparation (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Fourniture, maintenance et lavage de contenants pour la collecte des déchets. Le présent appel d'offres est décomposé en deux lots. Il sera passé un marché distinct à bons de commande pour chacun des lots. Il n'est pas prévu une décomposition en tranches. Lot 1) Achat maintenance et lavage de contenants pour la collecte des déchets. Lot 2) Location maintenance et lavage de contenants pour la collecte des déchets. Voir la passation de marché »
2003-09-27   Construction d'une déchetterie (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Construction d'une déchetterie. La consultation porte sur les lots suivants: lot n.° 1) terrassement, génie civil, réseaux, bâtiment; lot n.° 2) travaux d'enrobés; lot n.° 3) fourniture et mise en place d'une bascule. Voir la passation de marché »
2003-05-23   Services relatifs aux déchets (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Catégorie de service et description. au titre de l'annexe 1A, catégorie 16: service de voirie et d'enlèvement des ordures Numéro de référence CPC: 94 Au titre de la nomenclature du Code des Marchés Publics: no 74.03 - enlèvement, tri et stockage des ordures ménagères, no 74.07: maintenance du mobilier urbain. Appel d'offres ouvert passé conformément aux dispositions des articles 58 à 60 du Code des Marchés Publics pour la collecte des déchets ménagers des communes de Sospel et Moulinet comprenant: - la … Voir la passation de marché »
2002-07-16   Véhicules à moteur (Communauté d'agglomération de la Riviera Française)
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 34100000, 71211530. Acquistion ou location de cars scolaires. Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC) 60.04. Lot A1) Acquisition de cars scolaires, capacité 51 places adultes (transports d'enfants 65 places). Étendue ou quantité de 1 à 3 véhicules. Lot A2) Acquisition de cars scolaires, capacité 39 places adultes (transport d'enfants 45 places). Étendue ou quantité de 1 à 3 véhicules. Lot A3) Acquisition de cars scolaires, capacité 31 places adultes (transport … Voir la passation de marché »