Passation de marchés: Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

17 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

2021-07-15   Fourniture et acheminement d'électricité < 36 KVA et de services associés, pour l'alimentation des différents sites... (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Le présent marché est un accord-cadre passé en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-10 du code de la commande publique, et suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-1 à L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-2 du code de la commande publique. — Décomposition en lots: le présent marché n'est pas décomposé en lots car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. — Décomposition en tranches et en phases: sans objet. — Variantes … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Total Énergies
2021-06-25   Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Le présent marché concerne la réalisation du PLUI de la CA Bar-le-Duc Sud Meuse et l'accompagnement des élus et acteurs du territoire dans la démarche jusqu'à l'entrée en vigueur du document d'urbanisme. Le descriptif de la mission est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières. Décomposition en lots: le présent marché est décomposé en deux lots: — lot nº 1: élaboration du PLUI et documents annexes; — lot nº 2: réalisation d'un diagnostic agricole approfondi. Chaque candidat est autorisé … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chambre d'agriculture de la Meuse Cittànova
2020-11-18   Réalisation du suivi-animation d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) et d'une OPAH de... (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
La présente consultation est passée sur appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-2 du code de la commande publique. Le présent marché concerne la réalisation du suivi-animation d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) et d'une OPAH de renouvellement urbain multi-sites. Le descriptif de la mission est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières. Variantes imposées, à l'initiative du maître d'ouvrage (anciennes … Voir la passation de marché »
2020-06-25   Convention de participation pour la mise en ouvre d'une protection sociale complémentaire portant sur le risque de... (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Nom de l'organisme: communauté d'agglomération Bar le Duc Sud Meuse en groupement de commandes avec la ville de Bar-le-Duc et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse. Convention de participation pour la mise en ouvre d'une protection sociale complémentaire portant sur le risque de prévoyance au profit des agents variante imposée 1: décès procédure: consultation lancée en application du décret 2011-1474 du 8.11.2011 et des arrêtés du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutuelle Nationale Territoriale
2019-09-19   Traitement des ordures ménagères résiduelles, le tri des recyclables et la collecte du verre en apport volontaire (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
— allotissement: le marché initial comportait les 3 lots suivants: —— lot 1: traitement des Ordures ménagères résiduelles (OMR), —— lot 2: transfert, transport et tri des recyclables hors verre, issus de la collecte sélective, —— lot 3: collecte et transport du verre, issus des points d'apport volontaire. La présente consultation porte uniquement sur le lot nº 2 qui a été infructueux lors du marché initial, — tranches: sans objet — variantes imposées, à l'initiative du maître d'ouvrage (anciennes … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citraval
2019-09-11   Transport et traitement des déchets issus des déchetteries de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Le présent marché concerne le transport et le traitement des déchets issus des déchetteries de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, à savoir: — déchetterie de Bar-le-Duc située rue Louise Weiss (anciens abattoirs) sur la zone d'activité de Popey à Bar-le-Duc, — déchetterie de Ligny-en-Barrois située sur la zone d'activités de la Ballastière à Ligny-en-Barrois. Il est à noter que la déchetterie de Bar-le-Duc dispose d'un espace réservé pour les professionnels (appelé «déchetterie des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Centre de de pollution Indus Lorrain Guy Dauphin Environnement SARL AGRI Tp 55 suez RV Nord Est
2019-07-23   Fourniture, livraison et pose de matériel pour la salle multifonctionnelle «La Barroise» (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Allotissement: le présent marché est décomposé en 7 lots: — lot nº 1: «mobilier», — lot nº 2: «matériel de maintenance», — lot nº 3: «équipements d'entretien», — lot nº 4: «cloisons temporaires», — lot nº 5: «mobilier urbain», — lot nº 6: «panneau d'information», — lot nº 7: «équipements de rangement». Chaque candidat est autorisé à répondre pour un ou plusieurs des lots. Tranches: le présent marché n'est pas décomposé en tranches. Variantes imposées, à l'initiative du maître d'ouvrage (anciennes … Voir la passation de marché »
2019-03-04   Conception, impression et distribution du magazine de la Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est décomposé en 3 lots. Les candidats sont autorisés à répondre à un seul ou à la totalité des lots. Le marché ne comprend pas de variantes imposées. Les variantes libres, à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Le marché est d'une durée de 1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an par reconduction expresse à la date … Voir la passation de marché »
2017-11-14   Fourniture de carburants pour le parc automobile (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires, sans minimum ni maximum, conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2017-07-25   Souscription et gestion de contrats d'assurances (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances.Elle comporte les lots définis ci-dessous: — lot 1: dommages aux biens, — lot 2: flotte automobile et auto missions , — lot 3: responsabilité civile, — lot 4: responsabilité civile atteintes à l'environnement, — lot 5: protection juridique, — lot 6: collections permanentes et expositions temporaires. Voir la passation de marché »
2017-07-21   Construction d'une salle multifonctionnelle à Bar-le-Duc (55) au 85 rue Ernest Bradfer — Ba- le-Duc (55) (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Le marché est décomposé en 18 lots. Un candidat peut répondre à plusieurs lots.les lots 1, 2, 6, 7, 8 et 16 comportent des variantes obligatoires (anciennes options) que les candidats devront obligatoirement chiffrer. La présentation de toute autre variante est interdite.le marché comporte une clause d'insertion sociale.présentation des candidatures et des offres: cf article 5.4 du règlement de consultation. Voir la passation de marché »
2017-02-02   Fourniture et livraison de sacs jaunes de pré-collecte sélective (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires, conformément aux articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il est conclu avec les quantités maximum annuelles suivantes: Maximum: 900 000 sacs.décomposition en lots: Le présent marché n'est pas décomposé en lots car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.tranches: Sans objet.phases: Sans objet.prestations supplémentaires éventuelles: Le présent marché ne comprend pas de … Voir la passation de marché »
2016-11-04   Fourniture et implantation de mobilier urbain (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
La présente consultation concerne la fourniture et l'implantation de mobilier urbain. Les mobiliers proposés devront donner une image valorisante de la Communauté d'agglomération.tranches: le présent marché n'est pas décomposé en tranches. Durée du marché: le marché prend effet à compter de sa date de notification et se terminera après expiration du délai de garantie des matériels. Voir la passation de marché »
2016-03-17   Transport et compostage en produit des boues de La Héronnière (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Le présent marché concerne le transport et le compostage en produit des boues de l'usine de traitement des eaux usées La Héronnière, située route de Reims 55000 fains veel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Valterra
2015-02-24   Étude diagnostic des réseaux et ouvrages d'assainissement de 19 communes adhérentes à la Communauté d'agglomération... (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Étude diagnostic des réseaux et ouvrages d'assainissement de 19 communes adhérentes à la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse (entité adjudicatrice). Voir la passation de marché »
2013-07-11   Transport et traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Transport et traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse. Voir la passation de marché »