ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2025 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
CC du Ternois
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2025 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Numéro de référence: 2024-S-25
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2024-S-25 LOT 1
Titre: ORGANISATION DU SEJOUR DE VACANCES DU MOIS DE JUILLET 2025
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Durée de l'accord: 1 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du site proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des infrastructures et des transports
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du programme des activités sportives et culturelles possibles et des modalités d'encadrement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-S-25 LOT 02
Titre: ORGANISATION DU SEJOUR DE VACANCES DU MOIS DE AOUT 2025
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L.2142-1, R.2142-3, R.2142-4, R2143-3 et R.2143-4 du Code de la commande publique; Déclaration sur...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois dernières années; Les attestations d'assurance en cours de validité”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les effectifs moyens...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc du ternois
Numéro d'enregistrement national: 20006967200141
Adresse postale: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS 400 rue de Maisnil
Code postal: 62130
Commune postale: Herlin le sec
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ternoiscom.fr 📧
Téléphone: 0321419845 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cc du ternois
Numéro d'enregistrement national: 20006967200141
Adresse postale: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS 400 rue de Maisnil
Code postal: 62130
Commune postale: Herlin le sec
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ternoiscom.fr 📧
Téléphone: 0321419845 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours sont précisées au règlement de consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-719182 (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2025 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Numéro de référence: 2024-S-25
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2024-S-25 LOT 1
Titre: ORGANISATION DU SEJOUR DE VACANCES DU MOIS DE JUILLET 2025
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Durée de l'accord: 1 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du site proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des infrastructures et des transports
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du programme des activités sportives et culturelles possibles et des modalités d'encadrement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-S-25 LOT 02
Titre: ORGANISATION DU SEJOUR DE VACANCES DU MOIS DE AOUT 2025
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L.2142-1, R.2142-3, R.2142-4, R2143-3 et R.2143-4 du Code de la commande publique; Déclaration sur...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois dernières années; Les attestations d'assurance en cours de validité”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les effectifs moyens...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc du ternois
Numéro d'enregistrement national: 20006967200141
Adresse postale: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS 400 rue de Maisnil
Code postal: 62130
Commune postale: Herlin le sec
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ternoiscom.fr 📧
Téléphone: 0321419845 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cc du ternois
Numéro d'enregistrement national: 20006967200141
Adresse postale: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS 400 rue de Maisnil
Code postal: 62130
Commune postale: Herlin le sec
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ternoiscom.fr 📧
Téléphone: 0321419845 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours sont précisées au règlement de consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-719182 (2024-11-22)
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