ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2025 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
CC du Ternois
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2025 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ORGANISATION DU SEJOUR DE VACANCES DU MOIS DE JUILLET 2025
Description du marché:
Durée de l'accord: 1 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du site proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des infrastructures et des transports
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du programme des activités sportives et culturelles possibles et des modalités d'encadrement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ORGANISATION DU SEJOUR DE VACANCES DU MOIS DE AOUT 2025
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc du ternois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS 400 rue de Maisnil
Code postal: 62130
Commune postale: Herlin le sec
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ternoiscom.fr 📧
Téléphone: 0321419845 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les voies de recours sont précisées au règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-719182 (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2025 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Numéro de référence:
2024-S-25
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2024-S-25 LOT 1
Titre: ORGANISATION DU SEJOUR DE VACANCES DU MOIS DE JUILLET 2025
Description du marché:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois. Le nombre de places est de 95 à 115 enfants et jeunes de 7 à 17 ans. Le séjour se déroulera entre le vendredi 4 juillet et le vendredi 1 août 2025.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du site proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des infrastructures et des transports
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du programme des activités sportives et culturelles possibles et des modalités d'encadrement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-S-25 LOT 02
Titre: ORGANISATION DU SEJOUR DE VACANCES DU MOIS DE AOUT 2025
Description du marché:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois. Le nombre de places est de 85 à 105 enfants et jeunes de 7 à 17 ans. Le séjour se déroulera entre le dimanche 3 et le samedi 30 août 2025.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L.2142-1, R.2142-3, R.2142-4, R2143-3 et R.2143-4 du Code de la commande publique; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 et R2142-27du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail
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Liste et brève description des critères de sélection:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois dernières années;
Les attestations d'assurance en cours de validité
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc du ternois
Numéro d'enregistrement national:
20006967200141
Adresse postale: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS 400 rue de Maisnil
Code postal: 62130
Commune postale: Herlin le sec
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ternoiscom.fr 📧
Téléphone: 0321419845 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les voies de recours sont précisées au règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-719182 (2024-11-22)
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