2023-10-09fourniture de Chèques d'accompagnement Personnalisé (Cap) " Autonomie " pour le Département de la Creuse (Conseil départemental de la Creuse)
le Conseil Départemental de la Creuse souhaite commander des Chèques d'accompagnement Personnalisé (Cap) " Autonomie " (produits d'hygiène à usage unique), pour les personnes relevant du dispositif d'allocation Personnalisée à l'autonomie (Apa) à domicile et de la Prestation de Compensation du Handicap (Pch).Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 300 000 euro(s) Ht et un maximum de 600 000 euro(s) Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction …
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2023-09-15emission et livraison de titres-restaurants sous la forme de cartes dématérialisées pour les agents du Sde35 (SDE35)
le présent marché à pour objet l'émission et la livraison de titres-restaurants sous la forme de cartes dématérialisées pour les agents du Sde35. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum est de 650 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Le présent marché ne comporte pas de minimum. Le marché public est un accord-cadre qui fixe …
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2023-09-15emission et gestion du CESU préfinancé pour l'imt (Institut Mines-Télécom)
fourniture, gestion, et livraison de chèques emploi-service universel préfinancés dématérialisés (dénommé " e-cesu ") ou en version papier (dénommé " cesu papier) pour toutes prestations au bénéfice des agents éligibles de l'institut Mines Télécom ayant des enfants à charge âgés de 0 à moins de 12 ans ou des agents bénéficiaires d'une reconnaissance de handicap. Ces titres e-cesu et CESU papier permettront de rémunérer l'ensemble des prestations rentrant dans le cadre des services à la personne. …
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2023-07-24fourniture et livraison de titres restaurants (communaute D'Agglomeration du boulonna)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 750000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché a pour objet a minima la fourniture, l'impression et la livraison de titres restaurants, exclusivement sur support papier, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de la …
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2023-07-05emission et gestion de chèques emplois services universels (Cesu) préfinancés, avec prestations associées (Conseil général d'Eure et Loir)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum comprenant les prestations rémunérées au titulaire et la valeur faciale des Cesu est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera principalement lieu à l'émission de bons de commande …
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2023-06-19emission et livraison de titres restaurants sous format dematerialise - 2023 (Ville de Nieppe)
la commune, le centre communal d'action sociale et la résidence autonomie " Les Myosotis " de Nieppe (59850) se sont associés en groupement de commandes en vue de confier à un titulaire unique les missions suivantes :- émission et livraison de titres-restaurant sous format dématérialisé pour l'ensemble des agents territoriaux.la valeur faciale du titre restaurant est de 7,00 euros (T.T.C.)Les quantités minimales et maximales pour un an sont les suivantes :-quantité minimale:0 titres-quantité maximale:32 …
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2023-06-15fourniture De Chèques D'Accompagnement Personnalise Pour Le Ccas De Villeurbanne (CCAS de Villeurbanne)
le Ccas de Villeurbanne souhaite attribuer des aides urgentes aux personnes en grande difficulté sociale au moyen de chèques d'accompagnement personnalisé (Cap). Cette aide financière est versée sous forme de secours exceptionnel dans un contexte d'urgence relative aux besoins élémentaires de la personne et implique une délivrance rapide du secours accordé.Le Ccas de Villeurbanne délivre chaque année des chèques d'accompagnement personnalisé à 1 500 bénéficiaires.A la notification du marché, les chèques …
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2023-05-122023-09-rh (Céreq)
la présente consultation a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison sur site de titres-restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination des agents travaillant au Centre d'études et de Recherches sur les Qualifications (Cereq) quel que soit leur statut. Une offre variante, en plus de l'offre de base, portant sur la modification de la valeur faciale est exigée par l'acheteur
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2023-05-11fourniture de titres restaurants et de titres services pour le SDIS 35 (SCE departemental incendie et secours)
accord-Cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum par lot pour la durée totale du marché. Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot 1 : Fourniture de titres restaurants - lot 2 : Fourniture de titres services. Le marché est conclu pour une période initiale débutant le 1er janvier 2024 ou, si elle intervient ultérieurement, à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de …
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