l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum annuel des commandes est de 190 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 23rh01
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum annuel des commandes...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum annuel des commandes est de 190 000 euros (H.T.).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Code CPV supplémentaire: Tickets📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Bouc bel Air
Adresse postale: service Finances et Commande Publique , Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 13320
Commune postale: Bouc Bel Air
Contact
Adresse Internet: http://www.boucbelair.fr🌏
Courrier électronique: marches-publics@boucbelair.fr📧
URL des documents: http://marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-549008
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les conditions fixées dans le Règlement de la Consultation.Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur
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Source: OJS 2023/S 175-549008 (2023-09-07)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel des commandes...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel des commandes est de 190 000 euros (H.T.).
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Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781321
Se réfère à l'avis: 2023/S 175-549008
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“le marché a été attribué par la Commission d'appel d'offres le 28/11/2023.Le marché a été signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 14/12/2023.Le...”
le marché a été attribué par la Commission d'appel d'offres le 28/11/2023.Le marché a été signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 14/12/2023.Le marché a été notifié le 18/12/2023.Le dossier est consultable selon les modalités de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (Ce Ass. 04/04/2014 no°358994), sur rendez-vous pris auprès du service des Finances et de la Commande Publique à l'adresse suivante : marches-publics@boucbelair.fr et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2023/S 247-781321 (2023-12-18)