2021-11-3021mc0537aoo-fourniture De Sacs Poubelles, Balais Pour Balayeuses, Outils De Propreté, Chariots De Voirie Et Pièces... (Toulouse Métropole)
consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réparties en 4 lots.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SFEPSOVB