21mc0537aoo-fourniture De Sacs Poubelles, Balais Pour Balayeuses, Outils De Propreté, Chariots De Voirie Et Pièces Détachées - années 2021 A 2025 - 21mc0537aoo-mt-cp

Toulouse Métropole

consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réparties en 4 lots.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SFEP
• SOVB

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-30	Avis de marché
2022-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Numéro de référence: 21mc0537aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Balais 📦
Outils à main 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date limite de soumission: 2022-01-03 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-616205
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

le montant maximum pour la période initiale du Lot no1 :Fourniture de sacs poubelles est de : 280 500,00 Ht euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: fourniture de sacs poubelles
Numéro du lot: 1
Brève description: lot no1 :Fourniture de sacs poubelles
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

la durée de l'accord-cadre et le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont fixés dans les conditions du Ccp.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Informations complémentaires:

le montant maximum pour la période initiale du Lot no1 :Fourniture de sacs poubelles est de : 280 500,00 Ht euro(s)

Intitulé du lot: fourniture de balais pour balayeuses
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de balais pour balayeuses
Informations complémentaires:

le montant maximum pour la période initiale du lot no2 - fourniture de balais pour balayeuses est de : 261 000,00 Ht euro(s)

Intitulé du lot: fourniture d'outils de propreté
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture d'outils de propreté
Informations complémentaires:

le montant maximum pour la période initiale du lot no3 - fourniture d'outils de propreté est défini comme suit : 39 000,00 Ht euro(s)

Intitulé du lot: fourniture de chariots de voirie et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de chariots de voirie et accessoires
Informations complémentaires:

le montant maximum pour la période initiale du lot no3 - fourniture d'outils de propreté est défini comme suit :36 000.00 Ht euro(s)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la commande publique 31505 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables et ajustable.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de Toulouse Métropole; Ressources propres de la ville de Toulouse

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre avec un montant maximum.L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.La durée de l'accord-cadre est fixée au C.C.P.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Aucune variante n'est autorisée.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 235-616205 (2021-11-30)

Avis d'attribution de marché (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 231764.94 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-379318
Se réfère à l'avis: 2021/S 235-616205
Numéro JO-S: 133

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la commande publique 31505 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-07 📅
Nom: sovb
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 181282.16 EUR 💰
Nom: sfep
Adresse postale: 17 Avenue Des Catelines
Commune postale: Saint-Laurent-de-Mure
Code postal: 69720
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 26574.72 EUR 💰
23808.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 133-379318 (2022-07-08)

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