Fourniture de pièces détachées et prestation de réparation pour les véhicules poids lourds, utilitaires, légers spécifiques toutes marques du parc municipal de la Ville de Saint-Étienne

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et prestation de réparation pour les véhicules poids lourds, utilitaires, légers spécifiques toutes marques du parc municipal de la Ville de Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-29	Avis de marché
2015-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.La consultation est décomposée en 23 lots.Les marchés sont conclus pour les durées suivantes:Lots 1, 4 à 13 inclus et 15 à 23 inclus: période initiale démarrant à la date du 31.5.2015 (date de notification si postérieure) jusqu'au 30.5.2016.Lots 2 et 3: période initiale démarrant à la date du 1.12.2015 (date de notification si postérieure) jusqu'au 30.5.2016.Lot 14: période initiale démarrant à la date du 8.11.2015 (date de notification si postérieure) jusqu'au 30.5.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-29 📅
Date limite de soumission: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 023-037642
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: * Lots 1, 2, 4 à 19 inclus, 21 et 22: Prix 80 % Délais de livraison 20 % * Lots 3 et 20: Prix 80 % Délais de livraison 15 % Service après vente 5 % les modalités de notation sont indiquées au règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds et petits utilitaires de marque Renault.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers et fourgonnettes de marque Renault.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers et petits utilitaires de marque Peugeot et Citroen.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour véhicules de voirie de marque SEMAT et pour équipements de bennes à ordures ménagères de type OMB France Semat.

Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour véhicules de voirie de marque Mathieu Yno.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour équipements de bennes à ordures ménagères de type Faun / grange.

Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pièces détachée pour balayeuses autonomes S3 de marque Boschung.
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules de voirie et équipements hivernaux de marque Schmidt.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation (limiteur de vitesse,chrono tachygraphe, autres pièces) pour véhicules poids lourds, toutes marques.

Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds de marque Unitrac.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds de marque MERCEDES.

Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers et petits utilitaires de marque FIAT.

Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour véhicules de voirie de marque Eurovoirie.
Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture de filtres: Habitacle: Air: Huile: Carburant pour véhicules poids lourds, légers et petits utilitaires toutes marques.

Numéro du lot: 15
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour lèves conteneurs automatiques de marque Terberg.

Numéro du lot: 16
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour matériels et équipements de marque SICOMETAL.

Numéro du lot: 17
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules M350,Élévateur et équipements déposables de marque AUSA.

Numéro du lot: 18
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules thermiques et électriques de marque PIAGGIO.

Numéro du lot: 19
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds de marque IVECO.

Numéro du lot: 20
Brève description:

Fourniture de flexibles et raccords hydrauliques au modèle pour véhicules toutes marques.

Numéro du lot: 21
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour lèves conteneurs automatiques de marques Zoeller et Schneider.

Numéro du lot: 22
Brève description:

Fourniture de pièces détachées: Balais tous types pour tous types de balayeuses de voirie.

Numéro du lot: 23
Brève description:

Fourniture de pièces détachées: Lames et patins caoutchouc tous type pour tous matériels de déneigement.

Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

La consultation est décomposée en 23 lots.

Les marchés sont conclus pour les durées suivantes:

Lots 1, 4 à 13 inclus et 15 à 23 inclus: période initiale démarrant à la date du 31.5.2015 (date de notification si postérieure) jusqu'au 30.5.2016.

Lots 2 et 3: période initiale démarrant à la date du 1.12.2015 (date de notification si postérieure) jusqu'au 30.5.2016.

Lot 14: période initiale démarrant à la date du 8.11.2015 (date de notification si postérieure) jusqu'au 30.5.2016.

Description des options:

Les marchés pourront être reconduits de façon expresse par périodes successives d'un an sans dépasser le 30.5.2019.

Numéro de référence: 14AOO-208

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),

— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC 1),

— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),

— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).

Situation économique et financière:

Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2),

— références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montant, date et destinataires (Rubrique G du DC 2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).

En vertu de l'article 45 VI du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière sera appliquée. En cas d'acceptation de l'avance les titulaires devront en outre constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.

Budget de la Ville de Saint-Étienne.

Prix unitaires, ajustables.

Avance prévue.

Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne direction achat et logistique: Anne-Marie Cottier
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AOO-208
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

Marché à bons de commande

criteres d'attributions: * Lots 1, 2, 4 à 19 inclus, 21 et 22: Prix 80 % Délais de livraison 20 %

* Lots 3 et 20: Prix 80 % Délais de livraison 15 % Service après vente 5 %

les modalités de notation sont indiquées au règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 023-037642 (2015-01-29)

Avis d'attribution de marché (2015-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-03 📅
Date de publication: 2015-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 150-277115
Se réfère à l'avis: 2015/S 23-037642
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: Pour l'ensemble des lots, sauf 3 et 20: 1. Prix noté sur 20 avec une pondération 80 %. 2. Délais de livraison des commandes notés sur 20 avec une pondération à 20 %. Pour les lots 3 et 20: 1. Prix noté sur 20 avec une pondération à 80 %. 2. Délais de livraison des commandes notés sur 20 avec une pondération à 15 %. 3. Service après vente noté sur 20 avec une pondération à 5 %. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 23 B, annonce no 247 du 3.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-26 📅
Nom: Garage de Villette
Adresse postale: route de Saint-Étienne
Commune postale: L'Étrat
Code postal: 42580

2️⃣
Nom: Adse
Adresse postale: 5 rue Claude Odde, BP 525
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42007

3️⃣
Nom: Slpsa
Adresse postale: 15 avenue Charles de Gaulle, CS 20029
Commune postale: Vaulx-en-Velin cedex
Code postal: 69516

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-29 📅
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000

5️⃣
Nom: Mathieu 3d
Adresse postale: avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000

6️⃣
Nom: Faun environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500

7️⃣
Nom: Boschung environnement
Adresse postale: 18 rue Gustave Madiot
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070

8️⃣
Nom: Europe Service
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

9️⃣
Nom: Auto poids lourds 42
Adresse postale: 2 rue Necker
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

1️⃣0️⃣
Nom: Escomel
Adresse postale: route d'Annonay
Commune postale: Saint-Agrève
Code postal: 07320

1️⃣1️⃣
Nom: Auvergne distribution
Adresse postale: rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300

1️⃣4️⃣
Nom: Jura filtration
Adresse postale: 18 rue Pierre Dechanet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300

1️⃣5️⃣
Nom: Terberg matec
Adresse postale: 17 rue Paul Maino
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

1️⃣6️⃣
Nom: Ausa
Adresse postale: 135 rue de Zürich
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Iveco
Adresse postale: ZA des Murons

1️⃣9️⃣
Nom: Hydrau Flex
Adresse postale: 18 rue Léo Lagrange
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42270

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Sovb
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500

2️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2015/S 150-277115 (2015-08-03)

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