Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien, à la réparation et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage (19 lots)

Département de la Corse du Sud

Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien, à la réparation et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage (19 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Corse du Sud

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-04	Avis de marché
2017-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: Mab Aoo 2017-051
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corse du Sud
Adresse postale: Direction des achats publics, service des marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino
Code postal: 20183
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.cg-corsedusud.fr 🌏
Courrier électronique: jean-laurent.forni@corsedusud.fr 📧
Téléphone: +33 495298032 📞
Fax: +33 495291256 📠
URL des documents: http://www.cg-corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏
URL pour la participation: http://www.cg-corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-129958
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Seuil maximum pour 12 mois: 120 000 EUR HT .

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 19
Intitulé du lot: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque SMA
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de pièces détachées.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 12 mois reconductible 3 fois, soit 48 mois maximum.
Description des options:

Prestations susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché, dans le cadre de reconductions.

Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 120 000 EUR HT .
Intitulé du lot: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Noremat
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 25000 EUR HT.
Intitulé du lot: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Ferri
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Sma
Numéro du lot: 10
Brève description: Achat de consommables.
Intitulé du lot: Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Noremat
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Gyrax
Numéro du lot: 12
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Grenier Franco
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Seppi
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Fae
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Jonquet
Numéro du lot: 16
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Ferri
Numéro du lot: 17
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Rabaud
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage
Numéro du lot: 19
Brève description: Achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg-corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏
URL des documents: http://www.cg-corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg-corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur les fonds propres de la collectivité/délai global de paiement de 30 jours/prix révisables.

Forme juridique: sans objet

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions des articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA) un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché auprès du TA de Bastia;

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du code de justice administrative.

— par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2017/S 069-129958 (2017-04-04)

Avis d'attribution de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats publics, Service des marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino
Contact
Adresse Internet: http://www.corsedusud.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308462
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-129958
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Seuil maximum pour 12 mois: 120 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Sma
Informations complémentaires:

Seuil maximum pour 12 mois: 120 000 euro(s) (H.T.).

Seuil maximum pour 12 mois: 25000 euro(s) (H.T.).

Seuil maximum pour 12 mois: 20 000 euro(s) (H.T.).

Seuil maximum pour 12 mois: 30 000 euro(s) (H.T.).

Seuil maximum pour 12 mois: 8 000 euro(s) (H.T.).

Seuil maximum pour 12 mois: 15 000 euro(s) (H.T.).

Seuil maximum pour 12 mois: 10 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-28 📅
2017-07-31 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Marché à bons de commande assorti d'un montant maximum sur 12 mois indiqué ci-dessus pour chaque lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.

— En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-Et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.

— Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2017/S 149-308462 (2017-08-03)

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