Fourniture, liv. Pièces détachées pneumatiques et prestations de main d'œuvre P/véhicules légers utilitaires poids lourds engins de TP et agricoles P/les besoins du parc départemental de la Sarthe

Département de la Sarthe

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-07 Avis de marché
2016-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 16ff-Rou-1944-C
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: scp@sarthe.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-08-24 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237412
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable avec signature électronique obligatoire. Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au +33 243547266. Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 38
Intitulé du lot: D a f
Numéro du lot: A1
Brève description: Estimation des besoins annuels.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 années.
Intitulé du lot: Forez — hiab
Numéro du lot: A2
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est renouvelable par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 années.
Intitulé du lot: Schmidt — lame biaise France Neige
Numéro du lot: A3
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Hyundai
Numéro du lot: A4
Intitulé du lot: Arvel
Numéro du lot: A5
Intitulé du lot: Villeton
Numéro du lot: A6
Intitulé du lot: Benne Marel — grues HMF
Numéro du lot: A7
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteur Agricole — claas
Numéro du lot: A8
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'élévateur Faucheux et pièces de fauchage Rousseau
Numéro du lot: A9
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mecagil Le Bon
Numéro du lot: A10
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Liebherr — bomag — merlo — hubiere — dynapac
Numéro du lot: A11
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Amman
Numéro du lot: A12
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Rabaud
Numéro du lot: A13
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pieces de fauchage — noremat
Numéro du lot: A14
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteur Agricole Mac Cormick
Numéro du lot: A15
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vl / Vu Renault
Numéro du lot: A16
Intitulé du lot: Vl / Vu Peugeot
Numéro du lot: A17
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vl / Vu Citroen
Numéro du lot: A18
Intitulé du lot: Vl / Vu Fiat
Numéro du lot: A19
Intitulé du lot: Vu / Pl Iveco
Numéro du lot: A20
Intitulé du lot: Petit matériel paysagiste de marque: Sarp — echo — stihl — maruyama — honda — etesia — husqvarna — xenoa — dolmar
Numéro du lot: B21
Intitulé du lot: Pieces Electriques Adaptables Vl, Vu
Numéro du lot: B22
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pieces Electriques Adaptables Pl
Numéro du lot: B23
Intitulé du lot: Pieces Mecaniques Adaptables Vl, Vu
Numéro du lot: B24
Intitulé du lot: Pieces Mecaniques Adaptables Pl
Numéro du lot: B25
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carrosserie Industrielle Pl
Numéro du lot: B26
Intitulé du lot: Flexibles, Composants Hydrauliques Adaptables Et Pompes
Numéro du lot: B27
Intitulé du lot: Rondelles de balais et balais
Numéro du lot: C28
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pieces de fauchage adaptables
Numéro du lot: C29
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pieces de motoculture adaptables
Numéro du lot: C30
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations Sur Vl Et Vu — Le Mans et sa Peripherie
Numéro du lot: D31
Intitulé du lot: Prestations Sur Bibliobus — le Mans et sa Peripherie
Numéro du lot: D32
Intitulé du lot: Prestations Sur Vl Et Vu — sable S/ Sarthe et sa Peripherie
Numéro du lot: D33
Intitulé du lot: Prestations Sur Vl Et Vu — La Fleche et sa Peripherie
Numéro du lot: D34
Intitulé du lot: Prestations Sur Vl Et Vu — la Ferte Bernard et sa Peripherie
Numéro du lot: D35
Intitulé du lot: Prestations Sur Vl Et Vu — beaumont S/ Sarthe et sa Peripherie
Numéro du lot: D36
Intitulé du lot: Prestations Sur Vl Et Vu — Château du Loir et sa Peripherie
Numéro du lot: D37
Intitulé du lot: Pneumatiques
Numéro du lot: E38
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir annexes 1 à 3 du règlement de la consultation (dispositif marché public simplifié).
Situation économique et financière:
Voir annexes 1 à 3 du règlement de la consultation (dispositif marché public simplifié).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Financement:
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Si le montant du bon de commande est supérieur au seuil fixé à l'article 110 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, une avance est accordée au titulaire de l'accord-cadre, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Forme juridique:
L'accord-cadre sera conclu selon l'offre qui sera retenue soit avec un prestataire unique; soit avec des prestataires groupés conjoints ou solidaires selon la définition de l'article 1.2 du cahier des clauses particulières (CCP).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations et/ou fournitures (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe: service commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département
Téléphone: +33 243547265 📞
Courrier électronique: scap.secretariat@sarthe.fr 📧
Fax: +33 243547275 📠
Pays: Sarthe 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret.
Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable avec signature électronique obligatoire.
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr
Afficher plus
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au +33 243547266.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du code de justice administrative);
— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative);
— recours en indemnisation (article R.421-3 du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (Ce, ass. 4.4.2014, no 358994, Département du Tarn-et-Garonne).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Source: OJS 2016/S 132-237412 (2016-07-07)
Avis d'attribution de marché (2016-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Valeur totale du marché: 595 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-417214
Se réfère à l'avis: 2016/S 132-237412
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Marchés sans minimum ni maximum, les montants précisés sont des estimations annuelles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Intitulé du lot: Benne Marel — grues Hmf
Pieces De Fauchage — noremat
Rondelles De Balais Et Balais
Pieces De Fauchage Adaptables
Pieces De Motoculture Adaptables
Prestations Sur Vl Et Vu — le Mans Et Sa Peripherie
Prestations Sur Bibliobus — le Mans Et Sa Peripherie
Prestations Sur Vl Et Vu — sable S/ Sarthe Et Sa Peripherie
Prestations Sur Vl Et Vu — la Fleche Et Sa Peripherie
Prestations Sur Vl Et Vu — la Ferte Bernard Et Sa Peripherie
Prestations Sur Vl Et Vu — beaumont S/ Sarthe Et Sa Peripherie
Prestations Sur Vl Et Vu — chateau Du Loir Et Sa Peripherie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations et/oufournitures (voir le détail dans le règlement de la consultation)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés pré-contractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du code de justice administrative),
— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés pré-contractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R.551-7 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative),
— recours en indemnisation (article R.421-3 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (Ce, Ass., 4.4.2014, n° 358994, département du Tarn-et-Garonne).
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 44202
Source: OJS 2016/S 229-417214 (2016-11-23)
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