Fournitures de pièces détachées pour la maintenance des véhicules et des matériels pour le garage municipal

Ville de Roanne

Il s'agit d'un marché de fournitures accord cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum comportant une tranche unique et réparti en 30 lots traité par marchés séparés. Ces marchés pourront être conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) pour certains lots (sous réserve d'un nombre suffisant d'offre).
Le descriptif des prestations à fournir est détaillé dans le documents de la consultation (voir les Cctp des différents lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-12 Avis de marché
2016-12-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Brève description:
Il s'agit d'un marché de fournitures accord cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum comportant une tranche unique et réparti en 30 lots traité par marchés séparés. Ces marchés pourront être conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) pour certains lots (sous réserve d'un nombre suffisant d'offre). Le descriptif des prestations à fournir est détaillé dans le documents de la consultation (voir les Cctp des différents lots).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour autres véhicules 📦
Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) 📦
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Matériel électrique pour moteurs et véhicules 📦
Batteries 📦
Ampoules 📦
Carrosseries de véhicules 📦
Accessoires pour tracteurs 📦
Graisses et lubrifiants 📦
Bouteilles de gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date limite de soumission: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173245
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Critère de jugement des offres: Pour les lots 1 à 4 et 6 à 30: — prix des fournitures à 100 % pour le lot 5: — prix des fournitures à 80 % — prise en compte du développement durable 20 % détail des sous-critères et modalités de notation dans le règlement de la consultation. Les estimations indiquées par lot représentes les consommations sur l'année 2015. Elles sont données à titre indicatifs et non contractuelles. Les commandes pour ce marché se feront en fonction des besoins de la collectivité. La date concernant l'ouverture des offres est une date prévisionnelle.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché de fournitures accord cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum comportant une tranche unique et réparti en 30 lots traité par marchés séparés. Ces marchés pourront être conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) pour certains lots (sous réserve d'un nombre suffisant d'offre).
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Le descriptif des prestations à fournir est détaillé dans le documents de la consultation (voir les Cctp des différents lots).
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 30
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marques Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marques Renault.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marques Citroen
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marques Citroen.
Valeur estimée hors TVA: 5 545 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marques Peugeot
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marques Peugeot.
Valeur estimée hors TVA: 5 340 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marques Renault Truck
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marques Renault Truck.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pneumatiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Pneumatiques.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de composants hydrauliques et fabrication de flexibles hydrauliques
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de composants hydrauliques et fabrication de flexibles hydrauliques.
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées de motoculture en particulier pour tondeuses autoportées Iseki
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fournitures de pièces détachées de motoculture en particulier pour tondeuses autoportées Iseki.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées de motoculture en particulier pour tondeuses Kubota
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fournitures de pièces détachées de motoculture en particulier pour tondeuses Kubota.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de pièces adaptable moteur, échappement, embrayage, liaison au sol et freinage
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fournitures de pièces adaptable moteur, échappement, embrayage, liaison au sol et freinage.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de pièces à base de caoutchouc et dérivés (courroies, tapis, gaines, roulement...)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fournitures de pièces à base de caoutchouc et dérivés (courroies, tapis, gaines, roulement...).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées, ou réparation de petit matériel de voirie
Numéro du lot: 11
Brève description: Fournitures de pièces détachées, ou réparation de petit matériel de voirie.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'occasion pour tous les véhicules
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces détachées d'occasion pour tous les véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Filtration
Numéro du lot: 13
Brève description: Filtration.
Intitulé du lot: Fourniture d'échange standard démarreur, alternateur pour tous les véhicules
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture d'échange standard démarreur, alternateur pour tous les véhicules.
Intitulé du lot: Petites fournitures d'électricité 12v et 24v
Numéro du lot: 15
Brève description: Petites fournitures d'électricité 12v et 24v.
Intitulé du lot: Fourniture de batteries tous véhicules
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de batteries tous véhicules.
Intitulé du lot: Fourniture d'ampoules 12v et 24v
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture d'ampoules 12v et 24v.
Intitulé du lot: Fourniture de produits de carrosserie
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture de produits de carrosserie.
Valeur estimée hors TVA: 5 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour balayeuse de marque Schmidt
Numéro du lot: 19
Brève description: Pièces détachées pour balayeuse de marque Schmidt.
Valeur estimée hors TVA: 6 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour chargeuse de marque Manitou
Numéro du lot: 20
Brève description: Pièces détachées pour chargeuse de marque Manitou.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour laveuse de marque Cmar
Numéro du lot: 21
Brève description: Pièces détachées pour laveuse de marque Cmar.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour engins de marques Jcb
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces détachées pour engins de marques Jcb.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour tracteur agricole
Numéro du lot: 23
Brève description: Pièces détachées pour tracteur agricole.
Valeur estimée hors TVA: 1 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour balayeuse de marque Semat
Numéro du lot: 24
Brève description: Pièces détachées pour balayeuse de marque Semat.
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Fournitures d'éléments de carroserie pour véhicules légers et utilitaires
Numéro du lot: 25
Brève description: Fournitures d'éléments de carroserie pour véhicules légers et utilitaires.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Piaggo et Effedi
Numéro du lot: 26
Brève description:
Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Piaggo et Effedi.
Valeur estimée hors TVA: 1 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparation de matériel de levage et de manutention de marque Marrel, Cornut, Guina, Palfinger
Numéro du lot: 27
Brève description:
Pièces détachées et réparation de matériel de levage et de manutention de marque Marrel, Cornut, Guina, Palfinger.
Intitulé du lot: Lubrifiants et graisse
Numéro du lot: 28
Brève description: Lubrifiants et graisse.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de balais pour balayeuses de voirie
Numéro du lot: 29
Brève description: Fournitures de balais pour balayeuses de voirie.
Valeur estimée hors TVA: 9 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de gaz de désherbage
Numéro du lot: 30
Brève description: Fourniture de gaz de désherbage.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Technique Municipal impasse de la Marne à Roanne sauf pour le lot 30 aux serres municipales 42300 — roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Dc1 lettre de candidature
— dc2 Déclaration du candidat
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Roanne: Mme Mélanie Chizelle
Adresse postale: Direction cadre de vie — Pôle achats/finances — service commande publique, centre administratif Paul Pillet — 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville
Téléphone: +33 477234723 📞
Fax: +33 477234708 📠
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Critère de jugement des offres:
Pour les lots 1 à 4 et 6 à 30:
— prix des fournitures à 100 %
pour le lot 5:
— prix des fournitures à 80 %
— prise en compte du développement durable 20 %
détail des sous-critères et modalités de notation dans le règlement de la consultation.
Les estimations indiquées par lot représentes les consommations sur l'année 2015. Elles sont données à titre indicatifs et non contractuelles. Les commandes pour ce marché se feront en fonction des besoins de la collectivité.
La date concernant l'ouverture des offres est une date prévisionnelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 097-173245 (2016-05-12)
Avis d'attribution de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché de fournitures accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum comportant une tranche unique et réparti en 30 lots traité par marchés séparés. Ces marchés pourront être conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) pour certains lots (sous réserve d'un nombre suffisant d'offre). Le descriptif des prestations à fournir est détaillé dans le documents de la consultation (voir les CCTP des différents lots).
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Valeur totale du marché: 149 585 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439078
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173245
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Les montants indiqués dans l'avis d'attribution sont des estimations correpondant aux consommations de l'année 2015. Elles ne sont en aucun cas contractuelles. Les commandes pour ce marché se feront en fonction des besoins de la collectivité.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché de fournitures accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum comportant une tranche unique et réparti en 30 lots traité par marchés séparés. Ces marchés pourront être conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) pour certains lots (sous réserve d'un nombre suffisant d'offre).
Afficher plus
Le descriptif des prestations à fournir est détaillé dans le documents de la consultation (voir les CCTP des différents lots).
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marques Citroën
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marques Citroën.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique municipal impasse de la Marne à Roanne sauf pour le lot 30 aux serres municipales 42300 Roanne.
Centre Technique Municipal impasse de la Marne à Roanne sauf pour le lot 30 aux serres municipales 42300 Roanne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅
Source: OJS 2016/S 241-439078 (2016-12-09)
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