Achat de pièces détachées pour véhicules

Ville de Clermont-Ferrand

La consultation concerne l'achat de pièces détachées pour l'entretien et la réparation des véhicules des services de la Ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-10	Avis de marché
2014-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Dicoq-Mopa, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-10 📅
Date limite de soumission: 2014-05-21 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-127480
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par vie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ et seuls les certificat RGS** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Renseignements techniques auprès de M. Verlaguet tél. +33 473426244. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne l'achat de pièces détachées pour l'entretien et la réparation des véhicules des services de la Ville de Clermont-Ferrand.

Numéro du lot: 01
Brève description: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Peugeot
Numéro du lot: 02
Brève description: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Citroën
Numéro du lot: 03
Brève description: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Renault VL
Numéro du lot: 04
Brève description: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Renault VI
Numéro du lot: 05
Brève description: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Ford
Numéro du lot: 06
Brève description: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Fiat
Numéro du lot: 07
Brève description: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Iveco
Numéro du lot: 08
Brève description: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Nissan
Numéro du lot: 09
Brève description: Pièces de rechange compatibles avec le matériel de nettoiement CMAR
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces de rechange compatibles avec les matériels de nettoiement Mathieu Yno
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces compatibles avec les véhicules Piaggio
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces pour entretien et réparation de deux roues
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces pour entretien et réparation matériel de travaux publics
Numéro du lot: 14
Brève description: Balais, manches à air et joints pour matériel de nettoiement
Numéro de référence: 1472O004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC2) Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire DC1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Aucune avance n'est prévue au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Renseignements administratifs: Ville de Clermont-Ferrand: Lamria Golfier
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes, DICOQ – mise en oeuvre de la politique d'achat, BP 60 Cedex 1
Téléphone: +33 473426649 📞
Fax: +33 473426981 📠
Nom: Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par écrit à: Ville de Clermont-Ferrand: DICOQ – MOPA
Adresse postale: Hôtel de Ville – 10 rue Philippe Marcombes, Cedex 1, BP 60
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ – MOPA – Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1472O004
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par vie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ et seuls les certificat RGS** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Renseignements techniques auprès de M. Verlaguet tél. +33 473426244.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 074-127480 (2014-04-10)

Avis d'attribution de marché (2014-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-422125
Se réfère à l'avis: 2014/S 74-127480
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Le marché est conclu pour une période de 1 an et renouvelable pour 3 périodes de un an. Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Marché 14-212: le montant de la simulation est de 4 130,67 EUR (HT). Marché 14-213: le montant de la simulation est de 10 879,02 EUR (HT). Marché 14-214: le montant de la simulation est de 1 849,48 EUR (HT). Marché 14-215: le montant de la simulation est de 4 227,38 EUR (HT). Marché 14-216: le montant de la simulation est de 4 003,18 EUR (HT). Marché 14-217: le montant de la simulation est de 3 963,48 EUR (HT). Marché 14-218: le montant de la simulation est de 1 742,38 EUR (HT). Marché 14-219: le montant de la simulation est de 889,98 EUR (HT). Marché 14-220: le montant de la simulation est de 12 871,86 EUR (HT). Critères de jugement. Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: 60 % : valeur technique. 40 % : prix des prestations. Procédures de recours – instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél. +33 473146100 – fax +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon – Cedex Tél. +33 472847859. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Le marché est conclu pour une période de 1 an et renouvelable pour 3 périodes de un an.

Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

Marché 14-212: le montant de la simulation est de 4 130,67 EUR (HT).

Marché 14-213: le montant de la simulation est de 10 879,02 EUR (HT).

Marché 14-214: le montant de la simulation est de 1 849,48 EUR (HT).

Marché 14-215: le montant de la simulation est de 4 227,38 EUR (HT).

Marché 14-216: le montant de la simulation est de 4 003,18 EUR (HT).

Marché 14-217: le montant de la simulation est de 3 963,48 EUR (HT).

Marché 14-218: le montant de la simulation est de 1 742,38 EUR (HT).

Marché 14-219: le montant de la simulation est de 889,98 EUR (HT).

Marché 14-220: le montant de la simulation est de 12 871,86 EUR (HT).

Critères de jugement.

Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

60 % : valeur technique.

40 % : prix des prestations.

Procédures de recours – instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

6 cours Sablon

63033 Clermont-Ferrand Cedex 01

Tél. +33 473146100 – fax +33 473146122

greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/

Organe chargé des procédures de médiation:

Comité consultatif de règlement amiable des litiges

immeuble Le Saxe

119 avenue du Maréchal de Saxe

69427 Lyon – Cedex

Tél. +33 472847859.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.

La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur

Références de l'avis initial paru au BOAMP.

Parution n

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-18 📅
Nom: Abcis Centre
Adresse postale: 27 av. du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63017

2️⃣
Nom: Le lot 02: pièces de rechange compatibles avec les véhicules Citroën a été déclaré infructueux

3️⃣
Nom: Le lot 03: pièces de rechange compatibles avec les véhicules Renault VL a été déclaré infructueux

4️⃣
Nom: Faurie Auvergne SAS
Adresse postale: 5-7 av.de Cournon
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170

5️⃣
Nom: Le lot 05: pièces de rechange compatibles avec les véhicules FORD a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: Le lot 06: pièces de rechange compatibles avec les véhicules Fiat a été déclaré infructueux

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-19 📅
Nom: Martenat Auvergne
Adresse postale: 73 av. du Brézet
Code postal: 63100

8️⃣
Nom: Le lot 08: pièces de rechange compatibles avec les véhicules Nissan a été déclaré infructueux

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-10 📅
Nom: Cmar
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-22 📅
Nom: 3 D Mathieu
Adresse postale: av. d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Moto Plus
Adresse postale: 122 av. de Cournon

1️⃣3️⃣
Nom: JCB Matwork
Adresse postale: 52 rue Georges Besse
Code postal: 63050

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-17 📅
Nom: Sovb
Adresse postale: Rabalot
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Source: OJS 2014/S 240-422125 (2014-12-09)

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