Fourniture de produits et consommables pour matériels et véhicules

Département des Alpes de Haute-Provence

La présente consultation concerne la fourniture de produits et consommables pour matériels et véhicules:
— la fourniture de consommables pour balayeuses mécaniques;
— la fourniture d'éléments de filtration pour tous types de véhicules;
— la fourniture d'éléments de signalisation pour véhicules;
— la fourniture d'éléments de système hydrauliques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-26 Avis de marché
2020-11-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres articles de divers types
Numéro de référence: 20ctrd002/Jo
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits et consommables pour matériels et véhicules: — la fourniture de consommables pour balayeuses mécaniques; — la fourniture d'éléments de filtration pour tous types de véhicules; — la fourniture d'éléments de signalisation pour véhicules; — la fourniture d'éléments de système hydrauliques.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Matériel de signalisation 📦
Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes de Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492300400 📞
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-250198
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits et consommables pour matériels et véhicules:
— la fourniture de consommables pour balayeuses mécaniques;
— la fourniture d'éléments de filtration pour tous types de véhicules;
— la fourniture d'éléments de signalisation pour véhicules;
— la fourniture d'éléments de système hydrauliques.
Valeur totale estimée: 242 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables pour balayeuses mécaniques
Numéro du lot: 1
Brève description: Consommables pour balayeuses mécaniques.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Éléments de filtration pour tous types de véhicules
Numéro du lot: 2
Brève description: Éléments de filtration pour tous types de véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Éléments de signalisation pour véhicules
Numéro du lot: 3
Brève description: Éléments de signalisation pour véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Éléments de systèmes hydrauliques
Numéro du lot: 4
Brève description: Éléments de systèmes hydrauliques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature et habilitation des cotraitants (DUME électronique de préférence renseigné directement sur la plate-forme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS; en cas de DUME, chaque cotraitant fournit un DUME; le DC1 reste toutefois accepté);
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— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement (BPU). Prix ajustables annuellement (catalogues). Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: crédits prévus au budget du département: crédits DRIT en section de fonctionnement. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Si l'accord-cadre était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2024.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ — la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20ctrd002.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État Tropic du 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure;
5) recours contre une «Clause règlementaire» issu de l'arrêt du Conseil d'État du 9.2.2018 (nº 404982);
6) recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 (nº 398445).
Source: OJS 2020/S 104-250198 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 242 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur-Romieu, CS 70216

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-570468
Se réfère à l'avis: 2020/S 104-250198
Numéro JO-S: 232

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: Sovb
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 26034.80 EUR 💰
Nom: Sfac
Adresse postale: Quartier Patac
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 28476.45 EUR 💰
Nom: Mercura SAS
Adresse postale: 4 rue Louis-Pasteur, CS 82926
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 60514.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Référence
Informations complémentaires
Le lot 4 a été relancé en procédure concurrentielle avec négociation avec les seuls candidats de l'appel d'offres compte tenu que toutes les offres étaient irrégulières. S'agissant d'accords-cadres à bons de commande, les montants d'attribution indiqués ci-dessus sont indicatifs et ont servi au jugement des offres (DQE).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
2. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
3. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État Tropic du 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne du 4.4.2014,
4. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure,
5. Recours contre une «Clause règlementaire» issu de l'arrêt du Conseil d'État du 9.2.2018 (n
6. Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 (n
Source: OJS 2020/S 232-570468 (2020-11-24)
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