Acquisition de balais pour les balayeuses mécaniques des services de Nantes Métropole

Nantes Métropole

La présente consultation concerne l'acquisition de balais pour les balayeuses mécaniques des services de Nantes Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SOVB

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-29	Avis de marché
2019-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais
Numéro de référence: 18EN03
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de balais pour les balayeuses mécaniques des services de Nantes Métropole. Les fournitures sont destinées à l'entretien de l'espace public du territoire de Nantes Métropole. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre dénué de montant minimum, mais assorti du montant maximum de 999 999 EUR HT, toutes reconductions comprises. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui seront notifiés, par écrit (courriel ou télécopie) par le pouvoir adjudicateur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais 📦
Code CPV supplémentaire: Balais 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-29 📅
Date limite de soumission: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 125-284631
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Le présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de balais pour les balayeuses mécaniques des services de Nantes Métropole.

Les fournitures sont destinées à l'entretien de l'espace public du territoire de Nantes Métropole.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre dénué de montant minimum, mais assorti du montant maximum de 999 999 EUR HT, toutes reconductions comprises. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui seront notifiés, par écrit (courriel ou télécopie) par le pouvoir adjudicateur.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités économique et financière, capacités techniques et professionnelles

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: lettre de candidature (imprimé DC 1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cadre D 1 du document DC 2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles, l'aptitude à exercer l'activité et la capacité technique de l'entreprise:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC 2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au DC 2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC 2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Pôle Nantes Ouest centre technique de la Janvraie, 95 rue des Frères Amieux, ouvert de 9:00 à 12:30, et de 13:30 à 17:30
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Point de contact: André Alberti
Téléphone: +33 240430179 📞
Courrier électronique: andre.alberti@nantesmetropole.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés publics, hôtel de ville, 29 rue de Strasbourg ouvert de 9:00 à 12:30, et de 13:30 à 17:30
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44094
Point de contact: Laurence Jouneau
Téléphone: +33 240415117 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 125-284631 (2018-06-29)

Avis d'attribution de marché (2019-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de balais pour les balayeuses mécaniques des services de Nantes Métropole.

Valeur totale du marché: 83617.58 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-11 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-018695
Se réfère à l'avis: 2018/S 125-284631
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Rubrique V.2.1) La date indiquée est celle de la notification du marché. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole, direction de la commande publique — service des marchés — 29 rue de Strasbourg, Tél.: +33 240415117 — télécopieur: +33 240415108 ouvert de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 15.11.2018.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Nom: Sovb
Adresse postale: 5 rue des Sports
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 83617.58 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2019/S 010-018695 (2019-01-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (>20)

Balais et brosses et autres articles de divers types (6)